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 Conseil du 1er Février 2012 |
Présents : A Romero, L Borras, B Caral, JC Vital, A Courrège, C Béliard, S Villeneuve,
JP Lambert, M Camus, M Derson, A Bodenan, C Llop.
Excusés : C Brieudes - pouvoir B Caral.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2012 :
Vote : 14 pour
Événements municipaux et festifs :
- Vœux du CM 14 janvier : on note un peu moins de monde que l'an dernier mais nous avons envoyé moins d'invitations et le « flash infos » n'a pas été sorti. Bonne ambiance. Superbe prestation du traiteur. Surprise de la visite rapide de Mr R. Couderc. Super idée du diplôme du citoyen d'honneur pour Fernand Baqué.
- Loto du Comité des fêtes (22/01) : moitié moins de personnes que l'an passé. 2 lotos dans le village à une semaine d'écart et de nombreux lotos dans les environs au même moment.
Loto École (29/01) : moins de gens aussi.
- Contes Animaux Totémiques 04/02, 15h.
Abeilhan nous prêtera sa pie. L'animal de Bassan est trop gros pour être transporté. Notre Pou n'est pas en grande forme. Le conte sera suivi par un goûter.
DELIBERATIONS :
N°1 : Avocat GROUPAMA : affaire Mme GIL (demande d'indemnisation). Donner autorisation à Monsieur le Maire de signer tout acte et de signer tout document relatif à cette affaire.
Vote : 14 POUR
N°2 : fixer le montant (400 €) de demande de participation des communes de chaque enfant de la CLIS. Le coût réel calculé sur l'année scolaire 2010/2011 était de 1 153 €
vote : 14 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée :
Compte rendu sur les sujets traités en bureau par es vice présidents, depuis le précédent conseil municipal.
Budget primitif :
Point sur les demandes de subvention des associations : certains documents non joints au moment de la demande de subvention arrivent après une relance.
Demandes exceptionnelles pour festivités :
- tournoi de pétanque de secteur (2 jours) 28 & 29 avril - 300 personnes attendues : l'association demande l'autorisation de jouer sur tous les parkings, d'installer de la gravette sur le plateau de Tras Castel (une convention sera signée), la sono. Nous aurons à réfléchir au stationnement des véhicules et à passer convention avec l'association A.S.P.E.
- La chorale fêtera ses 10 ans en juin et organise un récital avec plusieurs chorales.
- l'AGRH demande l'achat d'un ordinateur de bureau, d'un écran plat et un raccordement internet à la Salle des Fêtes en plus de la subvention demandée par ailleurs: le Conseil Municipal décide ce jour de repousser à plus tard l'examen de cette demande..
Quel cadrage pour les projets ?
Réunion à prévoir pour présenter aux associations un cadrage des projets éligibles.
Urbanisme
Point sur acquisition des terrains par Hérault Aménagement : signature chez le Notaire en début de semaine.
Les chemins buissonniers : présentation de C Llop. Projet de réaliser plusieurs circuits balisés pédestres et VTT autour du village. Brochures avec plan et explications seront à disposition dans différents lieux. Groupe de travail à mettre en place pour finaliser la réalisation. Réunion lundi 5 mars 18h.
Point sur la question du bassin de rétention :
CLSH
Compte-rendu de la réunion de la CAF du 23 janvier : travail sur quotient familial en avance par rapport aux autres communes. La mise en place ne se fera pas tout de suite. Nous avons le temps de communiquer et d'informer les parents.
Travaux :
Compte-rendu de la réunion de commission travaux du 21/01 : différents points ont été revus.
Courriers à faire pour riverains de l'avenue de la Tuilerie pour demande de remarques sur projet de réhabilitation des trottoirs.
La salle des fêtes sera fermée la semaine du 13 au 15 février pour travaux de peinture. Les associations ont été prévenues.
Nouvelle cuve de GNR (gasoil non routier) pour alimenter les tracteurs livrée et installée.
Poteaux blancs en béton abîmés de la rue des Costes et Tiberette seront enlevés, des quilles en fer seront installées en remplacement.
Spectacle du Conservatoire du 25 mai : un certain nombre de matériels techniques et d'installations spécifiques sont demandés par le Conservatoire. Mr le Maire se rapprochera du Directeur du Conservatoire pour informations.
Plusieurs devis pour achat d'une laveuse brosseuse Karcher pour le sol des cuisines, du restaurant scolaire et du CLSH.
Questions diverses :
Éclairage Public : une tranche de travaux de 15000 € subventionnée à 50% pour réfection de l'éclairage public. Devis à faire pour prolonger l'éclairage Rue des Camps Nègres (2 points d'éclairage = 5 000 €)
Restos du Cœur : 11 personnes du village bénéficient des repas. Une demande de dons nous est demandée. Sujet remis au prochain CM
Agglo : schéma directeur cyclable. Lien à faire avec le projet « Chemins Buissonniers ».
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| Conseil du 11 janvier 2012 |
Présents : A Romero, JP Lambert, L Borras, M Camus, B Caral, A Bodenan, C Llop, JC Vital, A Courrège, G de Fozières, S Villeneuve, C Béliard, C Brieudes.
Excusés : M Derson pouvoir à M Camus
Ajout d'une délibération : cession terrain parcelle 158 à la CABEME (devant station d'épuration). Vote : 14 POUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2011
Vote : 14 POUR
Evènements municipaux et festifs passés :
Réveillon par comité des fêtes : 102 personnes. Bonne ambiance.
Préparation des vœux à la population :
A la suite du réveillon, un rappel doit être fait lors du prochain Conseil Associatif : la salle des fêtes doit être nettoyée après utilisation.
Délibérations :
N° 1 : approbation de la modification simplifiée du PLU.
Les habitants avaient jusqu'au 6 janvier pour venir consulter les documents et faire des remarques. 2 remarques ont été enregistrées (1 sans qu'aucune observation soit faite qui permettait de prendre acte et 1 sans rapport avec le sujet de la modification du PLU).
Vote : 14 POUR
N° 2 : cession terrain parcelle B158 à la Cabeme (devant station d'épuration).
La station d'épuration a été construite sur un terrain communal. Une partie du terrain doit être vendue pour l'euro symbolique à la Cabeme qui a la compétence assainissement, compte-tenu de l'intérêt communautaire de l'installation.
Vote : 14 POUR
Informations et débats :
Administration générale :
Amélioration des locaux d'accueil de la mairie. Nouvelle disposition du comptoir, nouveaux panneaux d'affichage.
Bureau d'urbanisme : à aménager.
Congés des agents : les procédures ne sont pas respectées. Procédure à rappeler.
Utilisation de la GED : point sur un outil qui ne demande qu'à fonctionner, la première condition étant la saisie de tous les documents.
Budget primitif :
Débat d'orientation : chaque élu doit préparer pour sa délégation des projets chiffrés à proposer au budget.
Aides aux associations : propositions de nouveaux critères pour l'attribution des subventions. Les dossiers de demandes de subventions ont été envoyés aux associations avec date limite au 15 janvier. A ce jour, quatre ont été déposées, dont deux incomplètes.
Urbanisme :
Compte-rendu de la réunion avec Hérault Aménagement du 21 décembre 2011 : travail sur l'ensemble des équipements publics à prévoir sur la ZAC. Plusieurs scénarii sont envisagés.
Gestion du cimetière : logiciel de gestion. Devis 956 € TTC.
CCAS :
Point sur les premières permanences et les demandes d'aide : il y a encore peu de monde qui vient aux permanences malgré les annonces (BIM et panneau lumineux). Le but aussi est de proposer aux gens qui appellent pour un besoin en dehors des permanences de les aiguiller au maximum vers le moment de la permanence. Pour rappel, la permanence du CCAS a lieu tous les 1ers jeudis du mois dans le local de la Maison Pouget, rue de la Chapelle.
CLSH :
Nouveaux tarifs des prestations imposés par la CAF : une communication spécifique sera faite auprès de tous les parents sur les nouveaux tarifs.
Après l'élection des parents représentants au CLSH organisée en novembre, une première réunion du conseil CLSH aura lieu le jeudi 9 février 17h30.
Travaux :
Point sur les travaux en cours : tracés au sol pour signalisation et stationnement, nouveau feu tricolore installé devant la mairie, nouveau camion, réparation de l'ancien camion. La terre autour du marronnier a été en partie enlevée pour permettre la respiration de l'arbre.
Questions diverses :
Après-midi CONTE Animaux Totémiques prévue le 4 février à 15h. Certains animaux totémiques seront empruntés aux villages alentours. Notre Pou sera aussi de sortie.
Eclairage public : nous avons reçu un accord de subvention d'Hérault énergies, un plan de remplacement de certains points lumineux est à travailler.
Caserne des pompiers de Magalas : une prochaine réunion d'ouverture des plis pour un appel d'offres concernant l'entretien des panneaux photovoltaïques est prévue la semaine prochaine mais nous n'avons pas été informés de cet appel ni de ses critères comme pour le reste du projet. Un manque d'informations ne nous permet pas de prendre de décisions. Courrier à faire.
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| Conseil du 14 décembre 2011 |
Présents : A Romero, M Derson, JP Lambert, L Borras, M Camus, B Caral, A Bodenan, JC Vital, G de Fozières, C Llop, S Villeneuve, A Courrège, C Brieudes, C Béliard.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 novembre 2011
Bilan des événements festifs :
- Écrivain public AGRH (25 novembre) : après-midi d'anthologie où plusieurs personnes sont venues raconter le temps passé, leurs souvenirs afin de garder trace de ces moments. Les absents peuvent toujours contacter l'association pour donner leurs histoires.
- Réunion d'information sur le Vol par ruse (Agglo) 1er décembre : de nombreuses personnes présentes intéressées par ces informations.
- Exposition Poterie du Foyer Rural (3 déc.) : les « potières » avaient organisé une petite exposition vente de leurs objets à la Maison Pouget, ce qui leur permettra d'acheter de la terre.
- Marche de Noël des Écoles (3 décembre) : le Père Noël était présent toute la matinée pour réjouir petits et grands. Des objets réalisés par les enfants et les parents à la vente. Animation musicale. Beaucoup de monde est passé. M le Directeur remercie les élus qui sont venus.
- Repas des Anciens (10 décembre) : le menu par le traiteur était excellent. L'animation a plu en majorité. Un grand merci au CLSH pour la réalisation de la décoration de table.
Calendrier des événements à venir :
- Soirée des employés pour le voeux (16 décembre) : tout est prêt. RV vendredi après-midi pour préparation de la salle.
- Comité de pilotage du Chantier jeudi 15 décembre : est prévue une visite sur le chantier avec les personnes qui ont travaillé et réunion bilan.
DELIBERATIONS :
N° 1 : délibération modificative au budget.
Investissement
OP 826 Bassin de rétention
diminution de l'article 2111 terrains nus de 3 300 €
augmentation de l'article 2031 études de 3300 €
OP 825 Acquisition de matériel
Par courrier du 4 juillet, M. le Sous Préfet nous demandait d'inscrire 16 3331 € en recettes au lieu de 68 640 € au compte 001.
En équilibre, inscription d'une dépense supplémentaire de 25 000 € au compte 2182 matériel de transport et 69 691 € au compte 2188 autres immobilisations de l'opération 825.
Fonctionnement :
Lors du conseil du 23 novembre, nous avons voté le principe de l'achat du terrain Boniol le long de l'avenue de la mer pour créer un bassin de rétention.
Le prix d'achat est de 2,5 € le m² pour une surface de 14 598 m² soit 36 495 € pour la propriétaire du terrain, 36 606 € pour l'indemnisation du capital végétal et 72 927 € de perte de récolte pour le GAEC Les Trois Chais exploitant de la parcelle. Les frais de notaire sont estimés à 20 000 €.
La dépense de 170328 € sera inscrite à l'article 678 autres charges exceptionnelles.
La recette de 170328 € sera inscrite à l'article 7788 produits exceptionnels par un fonds de concours de Hérault Aménagement et couvrira l'achat du terrain, les indemnités et les frais de négociation.
Vote : 14 POUR
N° 2 : autorisation à M le Maire pour payer les restes à réaliser du budget 2011 en 2012.
Vote : 14 POUR
N° 3 : adhésion à la Fondation du Patrimoine. Renouvellement de notre adhésion annuelle 100 €. Vote : 14 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration générale :
Budget : compte-rendu de la commission budget du 29/11.
Le budget mairie
Dépenses de fonctionnement rentrent dans le montant prévu (grâce aux 15000 € supplémentaires de taxe additionnelle aux droits de mutation, DM du 2/11/2011) reste 14 000 € au 011, quelques factures à venir, reste 10 000 € au 012, ASSEDIC à payer, reste 51 000 € au 65, dépenses prévues 7 220 € CCAS et 4 2000 € CTL
Total des dépenses 536 100 €, 552 662 € de recettes au 13/12
Le budget CTL
A ce jour, 105 496 € dépensés pour 116 460 € prévus, reste à payer les repas de novembre
2 400 € et décembre environ 2 400 €, ASSEDIC environ 900 €.
Recettes 55 000 € réalisés pour 115 495 € prévus. La vente de tickets devrait atteindre 35 000 € pour 32 000 €, le versement de 42 000 € du budget principal sera fait. La participation de la CAF atteint 21 950 € pour 42 000 prévus, l'avance de 50 % n'ayant pas été demandée, elle sera versée l'an prochain. Il y aura un déficit de fonctionnement en fin d'année d'environ
15 000 €
CLSH : travail sur les futurs tarifs des prestations d'animation et de restauration
Au mois de mai, la CAF nous a informés des futures modalités pour l'obtention des aides qu'elle nous apporte pour le fonctionnement du centre : les tarifs devront être différenciés suivant les revenus des parents. Pour ce faire, un code d'accès nous a été communiqué au mois de juillet pour connaître le coefficient social des familles mais il nous faut aussi le n° d'allocataire de la famille. A ce jour, nous en avons environ la moitié. Les manquants seront considérés comme faisant partie de la tranche supérieure si malgré les relances, ils ne répondent pas à temps.
Achat d'un camion pour remplacement : Plusieurs devis. Choix du FIAT Ducato.
Urbanisme / aménagement :
Point sur la procédure de modification du PLU
En cours. Période de consultation de la population cahier à disposition à la mairie jusqu'au 6 janvier.
Une réunion prochaine doit permettre de planifier et de réfléchir à l'emplacement et l'utilisation des espaces publics.
Associations :
- Conseil Associatif : revue des événements passés avec les associations, des projets. Les dossiers de demande de subvention vont être adressés par M Lambert à toutes les associations qui devront rendre le dossier complet pour un traitement correct. Un relevé de compte bancaire sera demandé cette année.
Travaux :
Forte occupation ces dernières semaines avec les travaux en cours.
Animation Jeunesse :
- Élection parents délégués au CLSH : vendredi 15 sept 7h30 12h – 2 parents qui se présentent.
- CLSH / Mamettes : 2 mercredis que les enfants et les mamettes se retrouvent pour réaliser des petits objets de Noël… bonne après-midi.
Culture :
- Réunion MAM sur le programme des animations en lien avec la MAM le 20 décembre prochain. Un élu devra y aller pour représenter le village.
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| Conseil du 23 novembre 2011 |
Présents : A Romero, JP Lambert, A Bodenan, M Derson, C Béliard, B Caral, M Camus, JC Vital, L Borras, G de Fozières, A Courrège, C Llop.
Absents :
S Villeneuve pouvoir à A Bodenan - C Brieudes pouvoir à Claire Béliard
Modification de l'ordre du jour : ajout délibération N°5 : acquisition du terrain famille Boniol.
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 novembre 2011.
Bilan des manifestations :
Cérémonie du 11 novembre : très belle commémoration qui s'est clôturée par un apéritif. Environ 100 personnes. 2 orchestres, les collégiens, les élèves de Mr. Nicolas, directeur d'école …
Soirée Contes-Soupes : une centaine de personnes (dont 30 enfants). Meilleure organisation que l'an dernier mais on peut encore peaufiné. RV est pris pour l'an prochain.
Délibérations :
N° 1 - Participation relative au Centre de Secours de Magalas : n'ayant pas assez d'infos pour délibérer, le Conseil Municipal demande à ajourner cette question à un prochain conseil. Un courrier sera fait à Mr le Maire de Magalas.
N° 2 - indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor :
Nouvelle délibération à prendre pour attribuer l'indemnité au nouveau percepteur, M. SANT, ancien receveur partant à la retraite.
vote : 14 POUR
N° 3 - libéralisation des droits de plantation
Cette délibération est à ajourner par manque d'informations et de précisions.
N° 4 - appel pour la défense des droits à la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale : La baisse des ressources du CNFPT entraînerait une baisse de ses offres de formation et un transfert des formations vers des officines privées
Vote : 13 POUR – 1 abstention
N° 5 - Projet d'acquisition du terrain Boniol pour bassin rétention.
110 500 € de préjudice agricole, 37 600 € pour le capital végétal, 729 00 € de perte de récolte et 2,5 €/m² pour 14 598 m². Ce montant est remboursé à la commune par Hérault Aménagement ainsi que les honoraires de l'agence de négociation. vote : 14 POUR
Informations et débats
Administration générale :
Compte rendu de la réunion de la CLETC
L'agglo a, par délibération du 3/2/2011 pris la compétence déchets. Cinq communes voient leur compétence transférée à l'agglo, le solde de leur gestion entraine une modification de leur dotation de solidarité communautaire : trois communes verront leur dotation augmentée, leur gestion du service étant bénéficiaire
Béziers augmentation de 3 487 666 €
Sauvian augmentation de 31 024 €
Sérignan augmentation de 99 455 €
Deux communes auront leur dotation diminuée, leur gestion étant déficitaire
Valras diminution de 61 779 €
Villeneuve diminution de 61 328 €
Les communes adhérentes au SICTOM ne subissent aucune modification, leur gestion étant équilibrée.
Education, Jeunesse :
Compte rendu du Conseil d'Ecole (4 nov.) : 2 nouveaux parents délégués.
Travaux :
Point sur les travaux en cours : aménagement autour du puits devant la mairie. Pose d'une barrière en fer forgé réalisée en régie. Intervention sur le ch. du pétrole (1,2 t de goudron).
Chantier Passerelles (Camps Nègres) arrive au bout comme prévu.
Achats en cours : bordures voirie sont commandées, illuminations de Noël prêtes à être posées, faire devis d'un lave-vaisselle pour la Salle des Fêtes,
Comité de pilotage du Chantier d'insertion jeudi 15 décembre 9h 12h.
Culture / festivités :
Mise en place d'une commission d'élus à la Médiathèque André Malraux.
AG du Comité des Fêtes : le rapport financier est très sain. Des investissements sont réalisés pour équiper l'association. La soirée pour Carnaval et le bal de la St Valentin n'auront pas lieu. L'association nous demande plus de place pour stocker le matériel dont elle dispose.
Urbanisme
Point sur modification simplifiée du PLU : tout un travail de suivi à faire.
Questions diverses :
Bibliothèque : Nicole Vitte (Présidente de l'AGRH) se propose de faire une permanence le mercredi après-midi à la bibliothèque municipale. Il y aura également une permanence le samedi matin. Prochaine réunion pour redémarrer l'activité.
Conservatoire :
Les auditions du jeudi 24 nov sont annulées (les élèves ne sont pas prêts) et reportées au lundi 19 mars 18h30
Travailler avec le Conservatoire sur la programmation des spectacles pour l'an prochain.
Spectacle Animaux Totémiques (février) :
Devis pour un conteur. Spectacle d'une heure pour 400 €. Petite expo des animaux totémiques (à voir avec les autres communes) mais cela dépend du temps ou alors expo photos des animaux totémiques. Heure à confirmer et manifestation à organiser.
ASICS (Fournitures scolaires Collège Servian) : lors de la dernière AG, demande d'augmentation de la subvention par élève qui passerait de 28 à 30 € (subvention qui n'a pas augmenté depuis 2001). Nous avons 40 élèves au collège.
Cuve Fuel : la cuve actuelle est obsolète et elle est donc à changer suite à l'obligation d'utiliser un nouveau carburant : le Gasoil Non Routier pour les tracteurs.
3 devis pour une cuve de 1500 litres, double paroi, pompe murale électrique pour 1412 €HT -1130 € - 1060 €.
Déchets : certains points dans le village se transforment régulièrement en dépôt sauvage. Appel à la civilité des habitants par le biais du BIM.
Distributeur de préservatifs (sur la place) : le distributeur a été abimé et il faut donc s'occuper de racheter un nouveau distributeur. Devis de 448,96 €. Voir aussi avec les pharmacies.
Vol par ruse : Réunion d'information le 1er décembre organisée par le CCAS en lien avec l'Agglo.
La permanence du 1er décembre sera déplacée exceptionnellement le matin de 9h à 12h.
Marronnier : voir un spécialiste pour diagnostic. Enlever bâti et mettre bancs tout autour. Enlever terre.
Signalétique Tourisme : valider les choix d'emplacements pour envoyer à la CABEME.
Fenêtres Ecole : toujours de l'eau qui entre.
Déclaration Dommages Ouvrages auprès de notre assurance pour enclencher le processus.
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| Conseil du 2 novembre 2011 |
Présents : A Romero, L Borras, M Derson, JP Lambert, C Llop, M Camus, JC Vital, B Caral, A Bodenan, A Courrège, G de Fozières, S Villeneuve, C Brieudes, C Béliard.
Modification de l'Ordre du jour : délibérations N° 3, 4 & 5 à rajouter.
Vote : 14 POUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2011
Vote : 14 POUR
bilan des évènements :
Fête du Vin nouveau (22 octobre) : peu de monde ; les invitations sont parties trop tard. Belle décoration. Cette année, invitation des nouveaux habitants mais peu de réponse. Pourquoi pas un événement sur la place l'année prochaine.
Festi' Mômes (22 oct.) : belle après-midi. Des enfants du village et d'ailleurs et beaucoup de grands parents. La pluie a bousculé le déroulement de la manifestation mais succès tout de même.
Manifestations à venir :
- Soirée contes soupes (12 nov.) : 18 h animation Contes, magie… et dégustation des soupes à partir de 20h. Choix de l'affiche, communication à faire.
- Repas des Anciens : validation de l'invitation.
- Téléthon : aucun volontaire ni aucune association ne s'étant présenté, le Téléthon n'aura pas lieu cette année.
DELIBERATIONS :
N° 1 : remise gracieuse de pénalité sur une TLE de 5 000 €. Les pénalités s'élevaient à 535 € mais l'avis est favorable compte tenu de la situation socialement difficile du demandeur.
Vote : 14 POUR
N°2 : facture « Cirk à Liens ». 2 300 € en forfait pour un temps de travail (septembre 2011 à mars 2012), du matériel, pour des prestations 3 800 € reçu de l'Agglo.
Cirk à Liens doit fournir une facture.
Vote : 14 POUR
N° 3 : transfert des pouvoirs de police des maires sur les assainissements au Président de l'Agglo. Opposition à ce transfert.
Vote : 14 POUR
N° 4 : régime indemnitaire des employés
620 € pour les titulaires – 520 € pour les non titulaires.
Part variable selon la note suite aux entretiens de fin d'année.
Vote : 14 POUR
N° 5 : Délibération Modificative sur budget fonctionnement :
Recette supplémentaire de 15 000 € de taxe additionnelle aux droits de mutation 7381
Dépenses supplémentaires de
1000 € eau et assainissement 60611
500 € carburants 60622
4000 € crédit bail mobilier (ordis école) 6122
2000 € voies et réseaux 61523
4000 € maintenance 6156
1500 € primes d'assurance 616
2000 € opération 825 2188 achat de matériel pour le cirque
Vote : 14 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Administration générale :
Utilisation des ordinateurs dans la salle du Conseil Municipal : un nouveau règlement est mis en place. L'ordinateur sera accessible les lundi, mercredi et vendredi de 10h à 12h et en dehors des réunions.
Utilisation de la salle des fêtes pour vente par un particulier dans le cadre d'une entreprise d'insertion : pour 3 samedis (Dates à proposer : 19 nov , 3 dec , 14 ou 28 janvier) et 3€ de location. Le nettoyage après utilisation de la salle sera à faire par la personne.
Préparer entretiens de fin d'année : travail sur fiches de poste.
CCAS - date de la réunion pour l'information sur le vol par ruse : Jeudi 01/12, 15h salle CM
Prospective 2011 – 2014 :
Après les différentes commissions, il nous faut définir les priorités en terme de travaux, de politique jeunesse, sociale…
Vérifier avec l'Agence départementale si les projets tels que celui de l'avenue de la Tuilerie peuvent être validés ou pas.
Travaux :
Nouvelle procédure de demande de travaux à mettre en place avec l'école : les demandes de petits travaux à réaliser seront à déposer 1 semaine avant les vacances.
Des potelets (rue des Vieux Remparts) et des bordures (av de la Mer) vont être posés pour empêcher le stationnement gênant.
Jeunesse :
Mise en place des élections des représentants de parents au CLSH
Urbanisme :
Compte-rendu de la réunion du 27/10 sur la ZAC.
Compte-rendu de l'AG Hérault Energie.
QUESTIONS DIVERSES :
- BIM : sortie prochaine donc appel à articles.
- Vente de fleurs : que fait-on des créneaux Salle des Fêtes puisque l'activité semble avoir disparu. De plus, nous n'avons pas reçu d'information de l'école quant à l'annulation.
- Revoir la validation des achats : JP Lambert doit donner son feu vert pour les fournitures de bureau, L Borras pour les services techniques, B Caral pour le CLSH, Ecole, nettoyage.
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| Conseil du 19 octobre 2011 |
Présents : A Romero, M Derson, JP Lambert, L Borras, M Camus, C Llop, B Caral, JC Vital, A Bodenan, G de Fozières, A Courrège, C Brieudes, C Béliard, S Villeneuve.
Ajout de délibération
N° 3 : Accord pour acquisition terrain famille Bonniol pour bassin de rétention
vote : 14 POUR
Ajout de Questions diverses
Approbation du compte-rendu du CM du 27 septembre 2011
Vote : 14 POUR
Bilan des festivités :
Portes Ouvertes de l'AGRH : belle exposition. 150 visiteurs. Succès.
Convivialités du Terroir : belle journée malgré le vent. Bonne idée pour l'aligot. Succès pour la Vente de vin. Pour l'an prochain : inviter les Calandres Clermontaises.
Démo BMX : 50 riders. Beaucoup de public.
Calendrier des manifestations à venir :
Vin Primeur samedi 22/10 + réception des nouveaux habitants.
Course VTT dimanche 23/10 : RV 8h15 sur la place.
Cérémonie du 11/11 à 11h avec les Collégiens de Servian.
Soirée Contes-Soupes 12/11
Vie associative :
Utilisation de la Salle des Fêtes le samedi matin : les créneaux disponibles seront envoyés aux associations qui le souhaitent
Réunion maison Pouget : la réunion avec les associations utilisatrices était nécessaire pour faire le point sur le règlement d'utilisation de la Maison Pouget.
DELIBERATIONS :
N° 1 : vote du taux de la Taxe Locale d'Aménagement. Cette taxe remplacera à partir de 2012 la TLE, la TDCAUE et la TDENS
Proposition d'établir le taux à 5%
Vote : 14 POUR
N° 2 : Subvention exceptionnelle de 150 € pour l'AGRH (Portes Ouvertes)
Vote : 14 POUR
N° 3 : accord pour acquisition du Terrain Famille Boniol pour le bassin de rétention route de Servian. Pouvoir à M. le Maire de signer tous les documents pour cette affaire.
Vote : 14 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Administration générale :
Prochaines dates de réunions de commission :
Travaux : 29/10, 9 h
Urbanisme : 02/11, 19h
Préparation Soirée Contes : 02/11, 18h
Finances : mardi 29/11, 18h
Commission Prospective : 21/10, 17h
Communication :
Premier bilan sur l'utilisation du panneau électronique : les associations sont invitées à fournir leur texte au minimum 1 semaine avant l'évènement à annoncer.
Travaux :
Décorations de Noël : voir si on peut proposer de nouvelles décorations dès cette année.
Remplacement du Feu tricolore devant la mairie : 2 devis présentés. Environ 7000 €
Travaux :
Mise en place du conseil extraordinaire du 25/10 après-midi en lien avec la PJJ (Protection Judiciaire Jeunesse).
Election de représentants de parents d'élèves au CLSH : courrier à la Mairie de Coulobres pour leur présenter l'idée des élections de parents délégués au CLSH. Elections à organiser ensuite.
Urbanisme :
Point sur la modification du PLU
CCAS :
Réunion d'information sur le vol par ruse à venir, date à poser.
QUESTIONS DIVERSES :
Station de remplissage : visite récente des responsables à la Chambre d'Agriculture. Meilleur endroit pour l'installation : le plus loin possible du Parc Communal. Problème de l'achat du terrain à régler avant toute chose. La subvention est possible uniquement si le terrain est acheté au moment de la demande.
Cantine : vu le nombre important d'enfants 2 jours par semaine, Sylvie pourrait y aller en renfort et ses heures de ménage (Salle des Fêtes) seraient effectuées par Lucie.
CLSH :
Une chasse au trésor est organisée par le CLSH avec les Mamettes vend 28 oct.
Dépenses CLIS pour 2010-2011 : un bilan a été fait. Pour l'année scolaire 2010/2011 les dépenses de fonctionnement ont été de 5768 €. Il est décidé de demander 400 € par enfant aux cinq communes dont les enfants dépendent. | | Retour |
| Conseil du 28 septembre 2011 |
Présents : A Romero, L Borras, JP Lambert, M Derson, M Camus, A Bodenan, B Caral,
JC Vital, C Brieudes S Villeneuve
Excusés :
C Llop pouvoir à M Camus - G de Fozières pouvoir à L Borras - C Béliard pouvoir à C Brieudes - A Courrège pouvoir à JP Lambert
Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux des 20 juillet et 7 septembre.
Vote : 14 POUR
Calendrier des manifestations à venir :
TERROIR 09/10 : choix d'un Aligot à réserver avant le mercredi 5 octobre. Saucisse à griller.
Passage Course VTT Agglo (23/10) : besoin de 6 personnes pour sécurité et ravitaillement devant Salle des Fêtes. Réunion de préparation à Bassan 20/10 à 20h.
Auditions publiques Conservatoire jeudi 24/11 : prévenir les associations de ce changement.
DELIBERATIONS
N° 1 - débat sur l'exonération des taxes foncières pour les viticulteurs pratiquant la viticulture « bio » : le Conseil Municipal ne peut prendre de décisions pour cette année, en attente d'informations.
Vote : 4 Abstentions et 10 Contre
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration générale :
Invitation de la conseillère régionale Karine Chevalier (pour le dossier ND des Pins) au Conseil Municipal du 2 nov. à 19h
Choix de la date d'un conseil municipal pour la remise du rapport d'activité 2010 de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée : le 19 octobre.
Réception d'un stage de citoyenneté demandé par la Protection Judiciaire de la Jeunesse (P.J.J) : mardi 25 octobre 14h.
Gestion Electronique de Documents : Formation des élus 08/10, 10h
Note de Service à faire pour les actions journalières de la GED : saisie journalière du courrier arrivée et départ, ...
Préparation des entretiens de fin d'année avec les personnels (2ème quinzaine de novembre)
Travaux :
Chantier insertion professionnelle: le chantier avance sur un rythme tranquille, dans de bonnes conditions, en coordination avec les riverains. Les employés de la mairie y participent aussi. (tractopelle, camion...)
Prévoir une rencontre avec les riverains pour information.
Station épuration : les roseaux ont été plantés. Actuellement en phase d'arrosage.
Présentation de la station d'épuration aux habitants mais aussi à l'école. Des dates sont à trouver.
Local CCAS : les petits travaux ont été réalisés. Le local est fin prêt.
Travaux : réfléchir aux priorités à court, moyen et long terme. Prochaine réunion Travaux.
Urbanisme :
compte-rendu de la réunion du 20 septembre avec le Service Aménagement du Territoire (Réseau, foncier) de l'Agglo
Plan de référence : avenue de la Tuilerie ou chemin du Pétrole ? Il faudra que le conseil municipal se détermine.
Associations :
Utilisation maison Pouget : réunion à faire avec les utilisateurs (FR pour poterie, Cercle, CCAS, Groupe Artistique)
Compte-rendu de la Réunion ASSOS du 26/09/11 : la rentrée s'est bien passée pour les associations. Le BIM spécial assos sort le 30/09
Education/Jeunesse :
Point sur attente du CLSH et école : élections de parents délégués pour le CLSH. Un bilan sur les effectifs de cet été est en cours. La fréquentation est un peu légère sur la fin août. En moyenne, sur les 6 semaines d'ouverture, il y avait 18 enfants par jour.
Accueil des enfants de la CLIS au restaurant scolaire : une rencontre avec Monsieur Cerrato, enseignant spécialisé, pour une organisation différente est prévue le 29 sept.
CCAS
Compte-rendu du CA du 13/09 dans les nouveaux locaux : prévision d'un article pour le BIM pour présenter le travail du CCAS tout au long de l'année. Une information à la population sur le « vol par ruse » est prévue.
QUESTIONS DIVERSES :
Achats :
Besoin d'un nouvel aspirateur
Relais d'Assistante Maternelle : demande du vendredi matin pour les rencontres mensuelles du R.A.M. mais la Salle des Fêtes a peu de disponibilités Courrier à faire.
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| Conseil du 7 septembre 2011 |
Présents : A Romero, L Borras, JP Lambert, M Derson, M Camus, B Caral, JC Vital, A Bodenan,
C Llop, C Béliard, C Brieudes, S Villeneuve, A Courrège.
Excusé: G de Fozières pouvoir à C Llop
Bilan saison estivale : pas de souci majeur. Des manifestations concurrentes ont été organisées le même jour par différentes associations, coordination à mettre en place au conseil associatif de septembre.
Manifestations à venir :
Apéritifs pour les Collégiens et les Bacheliers le 10/09,
Remise des diplômes premiers secours 15/09,
La fête du vin primeur 22/10).
Les Convivialités du Terroir le 9/10.
Fête du vin Primeur, en lien avec Agglo (sam. 22 oct) : invitation des associations, des commerçants et artisans et cette année des nouveaux habitants. Un échantillon des vins nous sera alloué.
Randonnée en VTT organisée par l'Agglo : cette année, passage de la course à Notre Dame des Pins. Prévoir uniquement un soutien technique de la commune.
Repas des Anciens : animation avec Max et Jeanine. Les photos seront sûrement prises par une Espondeilhanaises : Elsa Studio.
Délibérations :
N° 1 – délibération modificative investissement
Achat de matériel imprévu : jeux éducatifs, chaises, tables portemanteaux pour la CLIS - 850€ plus une imprimante.
Ajout de 1 100 € à l'opération 825 et diminution de 1 100 € de l'opération 818
Vote : 14 pour
N°2 - demande de subvention à la Région pour l'étude de la solidité de la voûte de Notre Dame des Pins : plusieurs devis vont être difficile à consulter puisqu'il s'agit de bureaux d'études très spécialisés. Ils ne sont pas sûrement très nombreux sur le marché.
Vote : 14 pour
N°3 - Participation Voirie Réseau sur eau et assainissement
Nous devons délibérer pour déléguer la partie eau/ assainissement du réseau à l'Agglo qui en a la compétence ?
Vote : 14 pour
N°4 – convention d'utilisation du local municipal désigné comme « le Bar » (Chez Ophélie).
Mme Ophélie Soulier a ouvert une activité snack mardi 6 septembre.
La convention d'utilisation précaire est mise en délibéré ce soir. Un état des lieux sera fait dans les prochains jours. Vote : 14 pour
N°5 – convention pour le chantier d'insertion professionnelle avec l'association Passerelle.
Réalisation d'une partie des trottoirs Rue des Camps Nègres pour une durée de 4 mois.
Le chantier démarre lundi 12/09.
Il est obligatoire de fournir un Bungalow et des WC chimiques. Il faut les louer, c'est une obligation. Le tractopelle de la commune sera mis à disposition du chantier autant que nécessaire.
Une convention doit être signée entre l'association Passerelle qui encadre le chantier et la commune pour 19 041,28 €. Ce montant comprend les matériaux employés, les salaires sont pris en charge par l'Etat, l'Europe , la Communauté d'Agglomération et la commune.
Vote : 14 pour
N° 6 – Participation des Mairies aux frais de fonctionnement de la CLIS.
Une demande sera adressée à la mairie de chaque enfant qui est scolarisé à Espondeilhan pour participation au budget de fonctionnement.
Vote : 14 pour
Informations et débats
Administration générale :
Gestion Electronique de Documents : prochaine formation 13 sept. ap-midi. Formation possible pour les élus intéressés.
Organisation du service : un rappel sur la mise en application de la note de service congés parue en novembre dernier doit être fait.
Premier bilan du fonctionnement de l'Agence postale communale : la transition s'est bien faite. Pas de souci. Les heures d'ouverture de l'agence postale seront modifiées. L'agence sera ouverte le lundi après-midi à la place du lundi matin. Horaires à déterminer.
CCAS :
Organisation d'une permanence mensuelle.
Première permanence (jeudi 1er septembre) : Aucun visiteur pour ce premier accueil.
Prévoir de faire un article dans BIM pour présenter cette permanence. Quelques petits travaux à réaliser encore dans le local.
Cette permanence aura lieu le 1er jeudi du mois.
Urbanisme / Aménagement :
Réunion prochaine pour travailler sur la fiscalité locale.
Une modification simplifiée du PLU est en cours pour changer la distance entre les constructions. Il s'agit de réparer une omission du PLU actuel et d'appliquer normalement les règles d'urbanisme en vigueur en France.
Modification du règlement des lotissements du chemin du Pétrole : les murs sont à construire à hauteur du terrain naturel.
Point de collecte de l'eau pour les travaux agricoles : la subvention possible baisse chaque année. Projet à prévoir pour 2012. budget de 10 182 € HT avec 60% de subvention (cette année). Il nous faudra réfléchir aussi aux modalités d'utilisation de l'eau.
TRAVAUX et fleurissement du village :
Point sur les travaux :
WC Tras Castel à remettre en état sur la partie droite du local.
Travail jeunes cet été : tout s'est bien passé sauf pour une équipe de deux qui n'avait pas trop envie.
Feu tricolore devant Mairie à remplacer. Devis 7000 €
Plantations du mur végétal sur la place à faire à Automne.
Point sur avancement des travaux de la station d'épuration : travaux toujours en cours. L'électricité va être raccordée semaine 38.
Enfance jeunesse Ecole
Point sur la rentrée des classes : la rentrée s'est bien passée. 3 enfants en plus dans la CLIS.
Une réunion pour un bilan de l'été est prévue le jeudi 15 sept. avec la directrice du centre de loisirs et la mairie de Coulobres
QUESTIONS DIVERSES :
CARàPATTES
La Présidente a démissionné. Relancer à l'école pour recruter enfants et accompagnateurs.
Bibliothèque : peut-être une volontaire pour reprendre les permanences.
Médiabus :
Pas assez de pub pour que les gens connaissent les dates de passage du Médiabus. A prévoir sur panneau lumineux et dans BIM. Voir avec l'agglo pour changement de lieu : le positionnement du Médiabus à l'arrière de l'école ne favorise pas les visiteurs.
Téléthon : voir si les associations veulent faire quelque chose.
P.C.S : Plan Communal de Sauvegarde. Un nouvel exercice (pour les élus) est à prévoir en novembre ou décembre.
Ecole Canine : demande un panneau directionnel au carrefour. A voir avec Agglo. | | Retour |
| Conseil du 20 juillet 2011 |
Présents : A Romero, A Bodenan, B Caral, L Borras, JC Vital, G de Fozières, JP Lambert, C Llop, M Camus, M Derson.
Excusés : S Villeneuve pouvoir à JP Lambert
C Béliard pouvoir à JC Vital
C Brieudes pouvoir à C Llop
A Courrège pouvoir à L Borras
V Tremblay pouvoir à M Camus
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2011
vote : 15 POUR
DELIBERATIONS
Délibération n° 1 :
Passage dans l'espace public : voiries et réseaux des lotissements des Mûriers et des Prunus.
vote : 15 POUR
Délibération n° 2 : Participation Voirie Réseaux (PVR) pour parties des rues rue Notre dame des pins et rue Henri de Saussine
L'estimation totale de l'opération est de 451713 €, la part eau et assainissement sera portée par l'agglo. La participation sera indexée sur l'indice TP01 de l'INSEE
vote : 15 POUR
Délibération n° 3 : changement de siège de la Communauté d'Agglomération
modification du siège de l'agglo. Les locaux ont déménagés à Quai Ouest (Polygone) au 39 bd de Verdun à Béziers.
vote : 15 POUR
Délibération n° 4 : modification simplifiée du PLU
vote : 15 POUR
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| Conseil du 29 juin 2011 |
Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, M Camus, B Caral, JC Vital, C Llop, A Bodenan, V Tremblay, F de Fozières, S Villeneuve, C Brieudes, C Béliard, A Courrège.
Excusés : L Borras – pouvoir à M Derson
Ajout de questions diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2011
Remarque : les prix du devis pour le panneau électronique ont été indiqué en HT. Corrections à faire pour les mettre en TTC.
Festivités de l'été :
Calendrier des manifestations (doc joint).
Feu d'artifice prévu le 13 juillet au soir, Retraite aux flambeaux pour les enfants.
14 juillet : inauguration Maison Pouget (rue de la Chapelle) – pose d'une plaque « Maison Henri Pouget ».
17 juillet : Tour de France
Coureurs passent vers 16h. Caravane publicitaire démarre au moins 2h avant.
Besoin de main d'œuvre pour poser et déposer les barrières de sécurité. L'arrêté de circulation que nous avons reçu interdit la circulation sur l'itinéraire de 9 h à 17 h.
Penser à ce que l'équipe municipale soit toujours représente pendant les différentes animations des associations de cet été.
Dernier Conseil assos du 27 juin s'est bien passé. Le Directeur de l'école était là pour réserver les dates de l'école, tout comme les associations. Des actions communes école/assos sont à envisager.
DELIBERATIONS :
n° 1 - Création d'un poste de « rédacteur » par promotion interne.
Ce poste est proposé à un employé actuellement en poste, suite à son ancienneté. Une augmentation de salaire est à prévoir, selon les textes. Voir pour la date d'application.
Vote : 15 POUR
n° 2 – délibération modificative budget investissement
Suite à la détérioration de la sono, nous avons du la remplacer, nous avons acheté une machine à peindre pour les peintures sur la voirie. Le montant prévu à l'opération 825 est insuffisant, il faut l'augmenter par une recette supplémentaire de FCTVA de 1650 € et une diminution de 850 € de l'opération 814 soit un total de 2600 €.
vote : 15 POUR
n° 3 - avis sur le projet départemental de coopération intercommunale : communauté de communes Pays de Thongue viendrait rejoindre l'Agglo de Béziers.
vote : 15 POUR
n° 4 - convention d'utilisation du local municipal désigné comme « le Bar »
Nous devons travailler sur la convention d'utilisation de ce local par le futur repreneur. Le local restera dans les mains de la Mairie. Il n'y aura pas de bail commercial.
Si nécessaire, un huissier sera également contacté pour faire valoir nos droits de restitution du local, le bail étant résilié depuis le 16 juin.
vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration générale :
Point sur la gestion électronique de Documents (GED) : la mise en place se fait au fur et à mesure dans les services.
Organisation d'été pour le travail des jeunes.
Une réunion est prévue le samedi 2 juillet pour accueillir les jeunes qui ont répondu à notre offre. Au programme : ménage au CLSH (66 h nécessaire), travaux avec les services techniques et lavage des jouets dans les classes de maternelle.
Les jeunes feront 10 h sur 2 matinées (8 h à 13 h pour se caler sur les horaires d'été des services techniques).
Budget : prochaine réunion commission finances jeudi 7 juillet à 18h
CCAS :
Compte-rendu de la journée premiers secours (samedi 12 juin) : peu de monde mais finalement la journée s'est bien passée. Les ateliers Croix Rouge ont finalement attiré les enfants.
Travaux et fleurissement du village :
Les plantes ont été déposées dans les nouveaux lieux de fleurissement. Le mur végétal sur la place est en cours de construction.
Point sur l'avancement des travaux de la station d'épuration : tout se passe bien. Bientôt plantation des roseaux (pendant 3 jours, 800 roseaux par jour plantés à la main).
Enfance / jeunesse / école :
Compte rendu conseil école du 23 juin : pas de problème majeur. La CLIS va passer de 5 à 8 enfants à la rentrée. Va se poser le problème de ses enfants s'ils restent à la cantine. Peut-être faudrait-il organiser un « tour de rôle » pour rester à la cantine ou une AVS à la charge des parents.
Gestion des nouveaux tarifs pour le CLSH : la CAF nous impose une modification de nos tarifs de repas et CLSH en fonction des revenus des parents, à mettre en place à partir de janvier 2012. Une information plus précise est prévue à la rentrée.
Effectifs d'été CLSH : Lucie récemment embauchée en CAE viendra les jours où les enfants seront trop nombreux.
QUESTIONS DIVERSES :
Informatique :
Maintenance du matériel informatique faite jusqu'à présent par la Sté STIL (remplacé par CKS mais qui sont injoignables !). Proposition d'un nouveau contrat par la société ABSYS de 1400 € HT pour un an de maintenance informatique.
Location des ordinateurs (école) arrive à échéance au 1er juillet 2011 et nous devons les rendre. Ceux de la mairie sont à rendre fin décembre 2011. Proposition d'un contrat de location par la société Absys (achat 13 659 € ou location 376 € HT mensuels).
Câblage informatique : l'existant a été réalisé au coup par coup au fur et à mesure des besoins avec une multiplication des relais ce qui ralentit le fonctionnement. L'idéal serait de le remanier complètement pour que chaque ordinateur ait une liaison directe avec la box pour améliorer le fonctionnement, limiter les pannes et faciliter les interventions éventuelles.
Le montant évalué est de 5000. A voir au prochain budget.
Devis pour commande CLIS (école) :
Une demande de fournitures scolaires pour la CLIS (consommables) nous est présentée pour la rentrée scolaire 2011 pour un montant de 1 297 €. L'an dernier le montant de ces commandes était de 1883 €. De plus, il nous est demandé de remplacer 7 tables et 7 chaises, les existantes étant trop petites. Il faudra aussi installer un miroir, des rideau, des paravents, porte manteaux et acheter une imprimante grand format soit environ 1300 € ce qui fait un total de 2600 €. Cette somme sera examinée lors de la commission des finances du 7 juillet.
Demande de ligne internet pour le local du CCAS
La chorale « La Clé des Chants » quitte le Foyer Rural pour voler de ses propres ailes. Une nouvelle association est en cours de création.
Convention pour utilisation d'un jardin potager par le CLSH, les Mamettes.
Devis à faire pour installation d'un compteur, grillage autour du puits et pompe et tuyaux à installer. Une location de 10 € par mois est envisagée.
Estimation budget à réaliser. | | Retour |
| Conseil du 1er juin 2011 |
Présents : A Romero, M Derson, JP Lambert, L Borras, M Camus, C Llop, A Bodenan, S Villeneuve, JC Vital, C Béliard, A Courrège, G de Fozières.
Excusés : B Caral – pouvoir à A Romero, C Brieudes - pouvoir à JP Lambert, V Tremblay pouvoir à JC Vital.
Ajout de la délibération n°4
Ajout de questions diverses.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2011. Vote : pour
Calendrier des évènements festifs pour 2011 et projets 2012 : différentes dates ont été posées pour les positionner dans le planning. En projet pour février 2012, une soirée sur les Animaux Totémiques, une Journée Nettoyage sur un projet de cheminement doux tout autour du village.
DELIBERATIONS :
n°1 : préemption éventuelle de trois parcelles en A0 pour un projet de jardins communaux.
La préemption sera actée si le projet sur cette zone n'est pas compatible avec les règles du PLU car un projet de jardins communaux était prévu.
Vote : 15 pour
n°2 : arrêté modificatif pour un PC rue des Vieux remparts
Un permis a été accordé pour la rénovation d'un logement et la création d'un studio. Entre le dépôt du permis et la date d'obtention nous avons voté la taxe pour non réalisation de places de garage, comme prévu au PLU. Proposition de ne recouvrer que la taxe pour le studio qui a été crée, l'autre logement existait avant. Il n'y pas eu dans ce cas de changement de destination.
Vote : 15 pour
n° 3 : délibération modificative au budget investissement
Il manque 800 € à l'opération 829 réalisation d'études (Chemin du Pétrole et entrées de village) Proposition de transférer 800 € de l'opération 814 hors programme à l'opération 829.
Vote : 15 pour
n°4 : convention avec le service Médiation de la CABEME
Pour pouvoir bénéficier des compétences et de l'aide des médiateurs.
vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Administration Générale :
Point sur la Gestion Electronique de Documents : le but est d'éliminer le maximum de papiers, la transmission et la consultation des documents se faisant par voie électronique. La formation et la mise en place ont démarré avec le secrétariat. Une formation pour les élus est prévue.
Travail d'été des jeunes :
Pas de prévision dans le budget mais le secrétariat a reçu des demandes. A priori nous proposerons à la tranche 16-17 ans. Voir aussi comment s'organiser et quelles tâches effectuer ? ce qui semble possible c'est 3h par jour pendant 3 jours. Cela permettrait à 10 jeunes de la commune de travailler. Repas et grillade en fin de saison pour faire un bilan avec les jeunes du village qui ont participé à l'opération.
Utilisation de l'espace de loisirs Tras Castel après 23h
Prendre un arrêté municipal « interdit d'utiliser l'espace de loisirs pour les jeux après 23h sauf autorisation municipale ». Il est important de penser à la tranquillité des riverains.
Passage Raid Humanitaire :
L'association Verticale sera de passage vendredi 10 juin sur la place à 15h43.
Communication à faire pour inviter les habitants à être présents.
CCAS :
Journée Premier Secours samedi 11 juin 14h.
Ateliers organisés par la Croix Rouge
Match de basket sur chaise roulante sur Tras Castel.
Pompiers : feu de voiture sur parking.
Urbanisme / Aménagement :
Rencontre avec Hérault Aménagement sur la ZAC.
Rond points en projet.
Panneau électronique :
Plusieurs devis ont été demandés. Le panneau sera placé devant la cabine téléphonique devant la mairie. Prix posé : 9 600 €. Contrat de maintenance 500 €/an.
Point d'eau du Parc Communal :
Le subventionnement des stations de pompage a baissé. Il est maintenant de 60%. Se renseigner sur le système à clé utilisé à Lieuran.
Parcelle sortie chemin du Pétrole : 500 m²
Propositions de location ou d'achat ? de préférence pour location. Voir avec Hérault Aménagement pour prix du terrain.
Antenne Relais téléphonique SFR à la gare
Un recours vient d'être déposé par deux riverains de la future implantation de l'antenne relais.
Travaux et fleurissement du village :
Des travaux ont été réalisés par les services techniques autour du boulodrome et du Pressoir à Tras Castel.
Signalétique : le programme à l'initiative de l'Agglo pour « uniformiser » la signalétique dans toutes les communes est en cours de démarrage.
Point sur l'avancement des travaux de la station d'épuration :
La construction avance, les travaux sont dans les délais. Les roseaux dans les bassins de décantation seront plantés dans le courant juin pour une mise en service en juillet.
Recrutement d'une personne pour les Services Techniques (20 h). Jury du 31/05/11. 20 candidats envoyés par Pole Emploi. Une première sélection a eu lieu pour ne garder que 13 candidats. 8 sont venus. Ils ont été classés par le jury en fonction des compétences attendues et de leur capacité supposée à s'intégrer à l'équipe en place. Démarrage au 1/08/11 sur 20h en CAE, travail une semaine sur 2.
Enfance / Jeunesse / Ecole :
Recrutement d'une personne pour l'ALP/ALAE et Nettoyage Mairie. Propositions du Jury du 19/05/11. 4 candidates envoyées par Mission Locale. 3 seulement sont venues. Embauche de Lucie FONTAINE qui a démarré le 30 mai.
Commandes de la CLIS : une demande de fournitures pour 2 000 € a été établie par l'enseignant de la CLIS. Un prochain RV est prévu pour affiner les priorités de cette demande.
QUESTIONS DIVERSES :
SALON des Artistes (21 mai) : bonne expérience à renouveler. Du passage tout le week-end. Pique-nique improvisé le dimanche midi avec les artistes présents. Date est prise pour l'an prochain avec des améliorations à faire, surtout un ou des ateliers pour les enfants.
Planning pour ouverture/fermeture du cimetière pendant l'été.
Fête Locale : envisager de faire une « astreinte » pour que les élus soient présents jusqu'à la fermeture.
Animation pour le repas des Anciens : C. Béliard s'occupe de contacter un groupe.
Maison Pouget : déménagement de la Poterie courant juin. Contacter G. Courrège animatrice de l'atelier poterie.
Tour de France : le village-étape d'Antargaz prévu est finalement déplacé à Pézenas (pour des problèmes techniques d'accès des poids lourds). Le Tour de France passera tout de même dans le village av. de la Gare et de la Tuilerie (en direction de Coulobres).
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| Conseil du 11 mai 2011 |
Présents : A Romero, M Derson, JP Lambert, L Borras, M Camus, B Caral, V Tremblay, JC Vital, G de Fozières, C Llop, C Brieudes, C Béliard, S Villeneuve, A Courrège.
Excusés : A Bodenan - pouvoir à A Romero.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 avril 2011
Vote : 15 POUR
DELIBERATIONS :
N° 1 : approbation du rapport de la CLETC du 22 février 2011 (Commission Locale d'Evaluation du Transfert de charges) - modification du règlement intérieur de la CLETC pour le transfert de la compétence ordures ménagères. Rien ne change pour les communes déjà adhérentes au SICTOM de Pézenas.
N°2 : approbation du Compte Rendu Annuel d'Activité sur la ZAC du Levant
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Travaux et fleurissement du village :
Terrassement sur terrain ECB en préparation de la prochaine démo
Espaces verts : les bacs rue de la Joncasse sont terminés. Les bacs sur la place sont en cours de réalisation.
Nouvelle Station épuration : les travaux avancent, les canalisations sont en cours de pose. La plantation des roseaux est prévue pour juin.
Des travaux (réseaux eau et assainissement) réalisés par l'Agglo vont démarrer tout d'abord dans la rue des Vieux Remparts et la rue de la Chapelle. Un courrier de l'Agglo doit être distribué aux riverains pour les prévenir des désagréments momentanés.
Point sur les commandes :
Plusieurs devis pour le panneau électronique (double face 12 450 € HT - simple face 7500 € HT).
CCAS :
Journée Prévention : en cours de préparation
Communication
Dates Mairie : positionnement de certaines animations organisées par la Mairie (Les Convivialités du Terroir : 09/10, soirée Contes Soupes samedi 12/11).
D'autres dates et manifestations seront positionnées suite à la prochaine réunion Commission Festivités du lundi 16 mai à 18 h 30.
BIM : les dates de parution doivent être retravaillées pour un meilleur équilibre sur l'année et proposition est faite de réaliser des « 4 pages » pour rester dans l'actualité des animations du village.
Rangement mairie : le Bureau de l'urbanisme est à vider et à ré-installer (Rendez-vous pour le 23/05)
Festivités
« Résistances » 8 mai : beau spectacle. Du monde mais peu d'Espondeilhanais. Un repas a été offert par le Président des Foyers ruraux aux choristes et au CA du FR d'Espondeilhan.
Urbanisme
Travaux sur la fiscalité locale : point d'étape.
Administration générale :
- Passage du Tour de France : dossier envoyé à Antargaz pour une animation dans le village. Nous sommes en attente d'une réponse.
- Point sur la GED (Gestion Electronique de Documents) : installation vendredi 13/05 à 9h.
- Constitution de 2 jurys de recrutement pour un(e) assistant(e) d'animation ASLH et pour un CAE voirie espaces verts, jeudi 19/05 à 14h30 et mardi 31/05 toute la journée.
- Sol cuisine de la cantine : demande pour changer de matériaux car le sol est difficile à nettoyer. Contacter l'Occitane de Restauration pour connaître la réglementation. Il y a toute fois une obligation à ce que le sol soit antidérapant.
- Planning ouverture fermeture du cimetière par les élus à décider au prochain conseil municipal.
- Fibre optique : proposition a été faite pour raccorder la mairie à la fibre optique (252 € par mois + 1 500 € pour frais de raccordement). Ce qui donnerait internet à 2méga (ce qui n'est pas extraordinaire).
- Utilisation de la voie communale n° 7 : un propriétaire peu scrupuleux a labouré et semé sur un chemin appartenant à la commune. Un courrier lui sera adressé pour demande de régularisation.
- Formation Premier Secours :
Une 2è session démarre la semaine prochaine. Les diplômes seront remis pour les 2 sessions courant juin. | | Retour |
| Conseil du 27 avril 2011 | Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, M Camus, B Caral, J.C Vital, A Courrège, C Llop, A Bodenan, S Villeneuve.
Excusés : G de Fozières pouvoir à C Llop – C Béliard pouvoir à JC Vital – V Tremblay pouvoir à M Derson – C Brieudes pouvoir à B Caral.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars
Vote : 15 POUR
Réunion publique du 15 avril : déception sur le peu de personnes présentes. On pourrait renouveler ce genre de rencontres avec la population plutôt sur des thématiques spécifiques à un quartier.
DELIBERATIONS :
N°1 : vote du Budget Primitif 2011
Fonctionnement 626 222 €, Investissement 292 013 €
Vote : 15 POUR
N°2 : mise en œuvre du protocole du « rappel à l'ordre » passé entre la commune d'Espondeilhan et Monsieur le Procureur de la République :
Vote : 15 POUR
N°3 : subvention exceptionnelle du Foyer Rural pour le spectacle RESISTANCES.
Un spectacle aura lieu le 8 mai à la salle des fêtes. Ce spectacle produit par la fédération des Foyers Ruraux sera facturé 750 euros au foyer rural d'Espondeilhan. L'engagement avait été pris en 2010 de participer pour 500 euros. Pour ce spectacle, la commune devra aussi faire installer un compteur électrique pour assurer l'éclairage, le coût en est d'environ 200 euros.
Proposition d'attribuer une subvention exceptionnelle de 500 € au foyer rural d'Espondeilhan qui paiera le spectacle à la fédération des foyers ruraux.
Spectacle organisé par le Foyer Rural, aide de 500 € de la Mairie + 200 € pour le compteur électrique spécial.
Vote : 13 POUR - 2 abstention.
INFORMATIONS ET DEBATS
Travaux et fleurissement du village :
Quelques petits travaux à réaliser à l'école pendant les vacances scolaires.
Bacs à fleurs Rue de la Joncasse + Tras Castel et sur la place au programme.
De nouvelles tables de pique-nique et bancs vont être installée au Parc Communal.
Associations :
Compte-rendu du Conseil Associatif du 4 avril : proposition aux associations de les recevoir une par une en novembre/décembre 2011 pour leur donner des explications sur les demandes de subvention et analyser les projets.
Dès le prochain conseil associatif, demander de participer à l'élaboration de l'ordre du jour.
Education / Jeunesse :
Demande de budget supplémentaire pour la CLIS = 2000 € (tables chaises + matériel). Une rencontre avec l'enseignant de la CLIS est prévue début mai.
Point sur les activités du PLAJH : différents séjours sont proposés pour les adolescents cet été. Pour l'instant aucune inscription de jeunes d'Espondeilhan.
Festivités :
Salon des artistes des 21 et 22 mai : les invitations sont parties. Installation le samedi matin. Apéritif vernissage le samedi midi. Proposition de rendre hommage aussi à Fred Jessup, illustre peintre ayant vécu à Espondeilhan. Demander à certains habitants de nous prêter les tableaux de Fred.
Urbanisme / aménagement :
Compte-rendu réunion sur fiscalité locale du 15 avril : révision de la liste des logements de référence pour Taxe habitation. Travail en cours aussi sur les logements vacants et la liste des références cadastrales qui sont erronées et qui donc ne font pas l'objet d'imposition.
Modification simplifiée du PLU : des corrections sont à faire pour permettre à certaines zones de ne plus être complètement verrouillées ou mitoyenneté sur annexes.
Recours gracieux pour exonération de taxe sur parking, rue des Vieux Remparts : accord du CM pour ne payer qu'une seule place de parking pour les 2 logements soit 4000 € un des deux logements était existait déjà.
Administration générale
Passage du Tour de France et proposition d'animation : 17 juillet. Une demande d'ANTARGAZ pour organiser des animations inter-étapes sur le plateau sportif de Tras Castel. Accord du CM.
Point sur la GED : prochaine réunion de formation le 29 avril chez ELIT.
QUESTIONS DIVERSES :
CANTINE :
Difficulté pour nettoyer le carrelage dans les cuisines. Demande pour une pose d'un « lino » spécifique pour plus de facilité. Question sera posée à l'Occitane de Restauration, le sol de ces locaux devant être antidérapant.
Demande pour déplacer le panneau d'affichage de l'intérieur de l'entrée vers le mur extérieur de l'école.
Essuie-mains : trop de consommation de papier. Les commandes vont en augmentant. Voir un autre système. Consultation de la PMI pour accord.
Journée CCAS 11 juin sur Formation aux Premiers Secours : les Pompiers proposent de faire une démo d'accident domestique (feu de voiture) sur le Parking Tras Castel. Des ateliers seront aussi organisés par la Croix Rouge. | | Retour |
| Conseil du 30 mars 2011 |
Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, M Camus, G de Fozières,
V Tremblay, B Caral, A Bodenan, JC Vital, S Villeneuve, C Llop, A Courrège, C Brieudes, C Béliard.
Secrétaire de séance : M Camus.
Approbation compte-rendu du Conseil Municipal du 23 février. Vote : 15 pour
Calendrier des évènements passés - Carnaval : belle après-midi mais peu de monde à la soirée.
Préparation de la réunion publique du 15 avril
Une nouvelle réunion de préparation aura lieu le mercredi 6 avril pour finaliser. Chaque élu délégué doit fournir en avance le texte de son intervention.
DELIBERATIONS
N°1 : Vote du budget primitif 2011
Les dotations de l'Etat ne nous étant pas encore parvenues, il n'est pas possible de voter le budget de la commune.
Budget CLSH :
Equilibré à 116 460 € en dépenses et en recettes soit une augmentation de 5,3%. Vote : 15 pour
N° 2 : subventions aux associations :
Groupe de défense des côtes de Thongue 22,00 €
Paroisse 50,00 €
AGRH 500,00 €
Comité des fêtes 2 400,00 €
Syndicat de chasse 0,00 €
Groupe artistique 550,00 €
Foyer rural 1 300,00 €
Amis de Notre Dame des Pins 200,00 €
Mom' danses 400,00 €
ASPE (Pétanque) 300,00 €
Fournitures scolaires du collège 1 064,00 €
Ecole intercommunale de musique 1 790,00 €
Fondation du patrimoine 100,00 €
Vote : 14 pour - 1 abstention
N° 3 : taxe sur terrain Nu
Possibilité de créer une taxe forfaitaire sur les terrains qui deviennent constructibles. Taxe sur la plus-value au moment de la vente. Cela représente 10% de l'augmentation de la valeur.
Vote : 15 pour
N° 4 : vote taux d'imposition. Ils resteront inchangés. Pas d'augmentation des taux d'impôts locaux.
Taxe d'habitation : inchangé à 18,3%
Taxe foncier bâti inchangé à 22,46%
Taxe foncier non bâti inchangé à 54,12%
Vote : 15 pour
N° 5 : amortissement Etudes 2010
Les études réalisées dans l'année 2010 et non suivies de réalisations dans le même exercice doivent être amorties sur 5 ans. Vote : 15 pour
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration générale :
Point sur la GED (Gestion Electronique de documents) : plusieurs réunions de travail pour préparer le projet. Devis de la société ELIT pour 370€ par mois (location logiciel, écran tactile à rajouter à notre photocopieur ...).
Règlement d'utilisation des salles de la Maison des Associations Henri Pouget : un document est proposé au CM sur les règles d'utilisation de cette nouvelle Maison des Associations. Ce document sera proposé au conseil des Associations le 4 avril pour être avis auprès des associations avant délibération définitive.
Urbanisme / Aménagement :
Compte-rendu de la réunion sur la fiscalité locale et décisions à prendre sur le classement des futures constructions. Proposition au CM d'instaurer des catégories intermédiaires ce qui est logique puisque les catégories existantes ont été arrêtées en 1970 et que les éléments de confort qui permettent de classer les maisons ont évolué.
Possibilité par les services de la Mairie de déposer une demande de déclaration de catastrophe naturelle tous les ans pour palier aux fissures des maisons survenant suite à la période de sécheresse estivale. En cas d'acceptation du dossier, les habitants pourraient se rapprocher de leur assurance. Cette démarche va être entreprise.
Terrain dans le prolongement du Parc Communal : une dernière proposition va être faite au propriétaire (famille Boujol) en rappelant les précédents courriers. Il sera ainsi informé que la mairie pourra déclencher une DUP (Déclaration d'Utilité Publique) qui faute d'accord débouchera sur une préemption. Pour rappel ce terrain est nécessaire pour le creusement d'un bassin de rétention en amont du village, comme cela est préconisé par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation.
Compte-rendu de la réunion du 22 mars sur l'étude routière - les impacts sur les entrées de village sont attente d'une validation du conseil général.
Travaux et fleurissement du village :
Commission Travaux le 22 mars pour vérifier l'état des chemins après les fortes pluies. 6 chemins viennent d'être révisés cette semaine par les services techniques.
Chemin du Pétrole : il est déjà fermé aux camions et la semaine prochaine, les services techniques vont intervenir pour boucher les trous avec du béton. La circulation aux voitures sera fermé 4-5 jours du bas du chemin jusqu'au chemin des Lègues.
Marquage au sol : devis demandé chez GEOVIA.
Bacs à fleurs sur Tras Castel : ils vont être construits comme prévu.
Maison des Associations Pouget en cours de finition d'ici la fin de semaine.
QUESTIONS DIVERSES :
Convention d'utilisation de la Salle des Fêtes : une nouvelle présentation a été faite pour une plus grande lisibilité.
Remplaçant pour congés de l'agent de l'Agence Postale : Monsieur le Maire se rapproche de Pôle Emploi Boujan pour des candidats. Certaines candidatures ont été directement déposées à la mairie par des habitants du village.
Fête de la Musique : date à poser mais plus de disponibilité dans le planning. Pourquoi ne pas faire le 24 juin une Fête de la St Jean.
Nouvelle station épuration : les travaux ont démarré depuis une semaine. | | Retour |
| Conseil du 23 février 2011 | Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, M Camus, B Caral, JC Vital, G de Fozières, C Llop, A Bodenan, C Brieudes, C Béliard, S Villeneuve.
Excusés : A Courrège pouvoir à L Borras – V Tremblay pouvoir à C Béliard
Secrétaire de séance : M Camus
Ajout d'une délibération : nouvelle compétence prise par la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée sur les ordures ménagères,
Ajout de questions diverses
Approbation du compte-rendu du CM du 2 février 2011
Vote : 15 pour
Bilan des manifestations :
Bal du comité des fêtes : peu de monde.
Vide greniers (Ligue contre le Cancer) : 30 exposants
Thé dansant, merci à BG Danse. 28 personnes présentes. Doit-on envisager de le renouveler ?
Calendrier des évènements à venir :
Carnaval du Comité des Fêtes (26 mars) sur le thème « DISNEY ». Ecole, associations et habitants sont invités à participer. La Mairie offrira le goûter aux enfants.
DELIBERATIONS
N° 1 : communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – convention Médiation avec l'agglo. Vote : 15 pour
N° 2 : communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – Tourisme : plan de jalonnement en lien avec le tourisme
Vote : 15 pour
N° 3 : Mairie : concession du cimetière, nouveau découpage et prix.
Il reste un emplacement entre deux concessions, il mesure un peu moins de 1,5 m mais il ne peut convenir qu'à un tombeau de 3 places. Proposition de le céder pour 300€
Vote : 15 pour
N°4 : Mairie – Nouvelle convention pour l'adhésion au service de médecine préventive (pour les personnels). Sans changement de tarif et avec les mêmes services.
Vote : 15 pour
N°5 : Vote du compte administratif de la commune et affectation du résultat
Pour l'année 2010, le total des dépenses de fonctionnement a été de 583 906,20 € et les recettes de 613 832,66 € soit un excédent de 29 926,46 € à reporter en fonctionnement 2011.
Les dépenses d'investissement ont été de 319 927,54 € et les recettes de 3885 68,38 € soit un excédent de 68 640,84 € à reporter en investissement 2011. A noter que la capacité d'autofinancement a été de 35 188,05 € en 2010.
Vote 14 pour.
N°6 : Vote du compte administratif du contrat enfance jeunesse et affectation du résultat. Les dépenses ont été de 109 599,56 € et les recettes de 110 564,53 € soit un excédent de 964,97 € à reporter en 2011.
Vote 14 pour.
N°7 : Paiement à l'Association Intercommunale du Collège de Servian (ASICS). Pour l'année scolaire 2010/2011, la participation des communes est de 28 € par élève. 38 élèves d'Espondeilhan sont scolarisés au collège, la participation de la commune sera de 1 064 €.
Vote 15 pour.
N° 8 : ajout d'une délibération : La Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée prend la compétence ordures ménagères. Nous devons délibérer dans toutes les communes de l'agglo en approuvant la même délibération.
Vote : 15 pour
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration Générale :
Gestion Electronique de Documents : prochaine réunion le 2 mars
Agence Postale : recrutement d'un temps partiel pour le remplacement de V. Huc pendant les congés : démarche auprès de Pôle Emploi pour recruter.
Agglo :
Tourisme – aide financière pour l'investissement autour du tourisme. Eligible au Fond d'Intervention Touristique proposé par l'agglo.
Urbanisme :
Taxe sur terrain nu : procédure à mettre en place
6,66 % sur le prix de vente du terrain. Pour les terrains qui passent de non constructibles à constructibles. Taxe exigible lors de la vente du terrain et dont la valeur est supérieure à
15 000 €
Prochaine réunion de la commission d'urbanisme le 21 mars 18h
Demandes des colotis des lotissements du Chemin du Pétrole (les Clairettes, le Favi, Les Cocales) : contrairement à ce qui est prévu par le règlement des lotissements, les propriétaires demandent à pouvoir augmenter la hauteur du mur de clôture. Une réunion est prévue avec la DDTM sur le terrain.
Travaux et Fleurissement du village :
Des travaux autour de Trascastel et construction de bacs sur la place.
Suite des travaux dans la Maison Pouget
Petits travaux à l'école pendant les vacances.
Social : réunion avec les Mamettes qui vont retrouver les enfants du CLSH le 16 mars prochain.
CCAS : Les enfants du CLSH préparent des cartes d'anniversaire pour les papis et mamies du village. Tous les mois, distribution de ces cartes d'anniversaire directement chez les papis et mamies.
Communication :
Préparation du BIM : limite de dépôt des articles le 2 mars.
Site internet de la commune : présentation aux élus du site. Environ 10 visites par jour.
QUESTIONS DIVERSES :
Nouvelle fourrière Agglo reprise par une entreprise privée qui a passé convention.
SONO : devis pour acheter une nouvelle sono « compact. » 706 € (avec micro, pied et accessoires).
Tables en bois pour le Parc : offre spéciale pour 2 tables pique nique = 856 €
Tenues des employés : une nouvelle procédure d'achat des tenues des employés va être mise en place suite au dépassement dans le budget de cette année.
Facture de l'école : fournitures scolaires
Il est important de rappeler les règles pour 2011. Les sommes versées doivent être utilisées du 1er janvier au 31 décembre. Pas de possibilité de dépassement sur le mois de janvier. Pour la préparation du budget, demander à l'enseignant de la CLIS les dépenses envisagées.
Réunion IRRIGATION : un rendez vous avec Mr. Le Président de la cave coopérative d'Abeilhan et le maire de la même commune est prévu. | | Retour |
| Conseil du 2 février 2011 |
Présents : A Romero, JP Lambert, L Borras, M Derson, M Camus, B Caral, JC Vital, A Bodenan, A Courrège, G de Fozières, C Llop, C Béliard, C Brieudes, S Villeneuve,
V Tremblay.
Approbation du compte-rendu du CM du 12 janvier 2011
Vote : 15 POUR
Calendrier des évènements à venir :
Loto de l'école dimanche 6 février.
Soirée BG Danses 19 fév.
Thé dansant 20 fév.
Bilan des évènements passés
Vœux de la Municipalité : moins de monde que l'an dernier. Penser à réorganiser différemment la disposition du buffet pour une meilleure circulation dans la salle.
Loto du Comité des Fêtes : salle pleine. Nombreux lots.
DELIBERATIONS :
N° 1 : prise de compétence sur le réseau gaz par Hérault Energie.
La commune a déjà délégué l'autorité concédante pour l'électricité à Hérault Energies. De la même façon, le syndicat départemental propose aux communes d'assurer ce rôle pour la distribution du gaz. Un nouveau contrat de concession a été négocié entre la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et GDF-SUEZ. De plus, ce nouveau contrat permettrait de percevoir une redevance plus élevée.
Proposition de déléguer l'autorité concédante gaz à Hérault Energies.
Vote : 15 POUR
N° 2 : dénomination de la rue des lotissements Clairette, Favi, Cocales : Afin de ne pas interférer avec des noms de lotissements, il est proposé « rue de l'Aramon ».
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Budget prévisionnel 2011 : penser aux priorités dans les travaux ou projets à réaliser. Présenter propositions à la prochaine réunion budget du 16 février.
Social :
Conseil d'Administration du CCAS : présentation d'un nouveau service (carte de transports).
Changements dans la liste pour les choix d'une mutuelle.
Attribution du logement social l'Hébergerie à une famille d'Espondeilhan.
Urbanisme :
Taxe sur terrain nu : cette taxe peut être perçue sur les terrains nus qui n'étaient pas constructibles et le sont devenus. Etude sera faite par la commission urbanisme afin de délibérer à ce sujet dans les semaines à venir mettre en place un règlement.
Projets d'Urbanisme en cours sur la commune : 4 logements dans la maison « Caussel » ; 2 logements rue Traversière.
Démarche auprès de France Télécom : courrier de Monsieur le Maire au Directeur Départemental pour signaler les difficultés pour avoir une ligne ADSL. 3 villages de l'Agglo semblent être exclus de la création de nouvelles lignes. Dans le prochain BIM de février, faire un appel aux habitants qui sont en demande de ligne Téléphone et ADSL. Pour espérer une action de la part de France Telecom, il faut avoir 20 demandeurs.
Travail sur la fiscalité locale : prochaine réunion à fixer.
Travaux et fleurissement du village :
Compte rendu de la réunion de la commission travaux et fleurissement du 27 janv. 2011
Proposition de fleurissement sur 3 endroits du village (la Place, la pointe du boulodrome, autour du Pressoir).
Programme de peinture de places de stationnement à venir.
Parking à l'arrière de l'école réservé au personnel communal et de l'école : ouverture prochaine. Les consignes d'utilisation seront adressées aux personnels.
Fonctionnement de l'ASLH :
Mise en place d'un nouveau système de réservation. Les parents sont invités à s'inscrire le jeudi pour la semaine suivante, sur un nouveau formulaire, à déposer dans la boite aux lettres du CLSH. Il sera aussi rappelé aux parents que pour tout problème, il est recommandé de s'adresser uniquement à la Directrice.
Questions diverses :
Réunion du 28 janvier sur l'Habitat : deux professionnelles (agglo service habitat et cabinet urbanis) de l'Agglo est venue présenter le programme de rénovation de l'habitat ancien en vue de la location et amélioration de l'habitat. Informations à la Maison des Cœurs de Ville rue Alphonse Mas à Béziers, tous les jeudis ap-midi.
| | Retour |
| Conseil du 12 janvier 2011 |
Présents : A Romero, L Borras, JP Lambert, M Derson, M Camus, B Caral, JC Vital, G de Fozières, C Llop, C Brieudes, C Béliard, S Villeneuve, A Bodenan.
Excusés : V Tremblay pouvoir à C Béliard – A Courrège pouvoir L Borras.
Secrétaire de séance : M Camus
Ajout de délibérations :
Loi Scellier – pour permettre aux propriétaires d'avoir une réduction d'impôt lors de construction neuve
Nouveau contrat d'Embauche (contrat aidé) après le 31 janvier jusqu'à fin juillet
Donner Autorisation à Monsieur le Maire pour signer achat d'une parcelle à Cabrerolles
Délibérer sur la proposition de la commission d'appels d'offres pour l'étude des entrées du village.
Approbation du compte-rendu du CM du 15 janvier 2011
vote : 15 POUR
Festivités :
- Monsieur le Maire rappelle qu'il est important de faire signer un contrat (qui fait office de devis) avec les artistes avec lesquels nous travaillons lors des manifestations. Sans contrat, le percepteur ne peut pas payer les prestataires.
- Suite à la réunion de la commission Festivités le 8 janvier, Monsieur le Maire rappelle que les décisions ne sont pas prises en commission mais des propositions (sur avis de la commission) sont faites en conseil qui est seul habilité à délibérer.
- Reprendre le formulaire de réservation de la SdF pour aérer le document, rajouter des infos et un paragraphe reprenant les choses les plus importantes. Les réservations privées sont du samedi midi au dimanche soir. Ne pas oublier d'y joindre les règles d'utilisation de la SdF.
- Elaborer une liste des contacts à inviter pour les vœux, afin de décharger le Maire de ce travail. Penser au publipostage, enveloppe ou étiquette automatique.
Bilan des festivités :
Vœux du personnel (17 déc) : super soirée. Employés et conjoints très nombreux. Merci à BG danses pour l'animation. Il manquait très peu d'invités.
31 décembre : réveillon super. Problème le jour même pour du matériel qui n'avait pas été réservé. Le rappel de la procédure sera fait au prochain conseil associatif.
- Cérémonie des VŒUX (22 janv) : pupitre en cours de fabrication, nouvelle décoration.
Traiteur prévu pour 250 personnes. La disposition des tables sera modifiée par rapport aux années précédentes.
- Prévoir de faire un inventaire du matériel, des placards, et racheter ce qu'il manque.
Parutions du BIM
Nouveau planning de parution du BIM qui sera mis à jour et distribué aux élus, associations et école.
Delibérations
n° 1 : Autorisation pour le Maire à signer pour continuer le paiement des opérations d'investissement non terminées et engager une nouvelle opération hors programme voirie-bâtiments à hauteur de 25% des dépenses 2010 en attendant le vote du budget.
Vote : 15 POUR
n° 2 : adoption du règlement du cimetière. Par prudence, nous demanderons à l'entreprise des Pompes Funèbres du Pech Bleu dont nous sommes actionnaires de valider ce règlement.
Vote : 15 POUR
n° 3 : paiement honoraires huissier SCP BONNAFE pour 179,80 € (dossier impayés Bar Le Millénaire datant de 2006.
Vote : 15 POUR
n° 4 : demande faite par un aménageur d'un lotissement du village de délibérer pour avoir la facilité des dispositions loi Scellier (donnant droit à réductions d'impôts pour propriétaires). Délibération d'intention pour le changement de catégorie de la commune, afin que la commune puisse en bénéficier..
Vote : 15 POUR
n° 5 : contrat aidé employé mairie. Le contrat précèdent finit fin janvier. Elaboration d'un nouveau contrat aidé de février à fin juillet 2011.
Vote : 15 POUR
n° 6 : Lors du conseil du 9 juin 2010, nous avions accepté à la demande du tribunal de commerce de reprendre une parcelle à Cabrerolles pour 1 € symbolique, autorisation à M. le Maire de signer l'acte.
Vote : 15 POUR
n° 7 : étude pour les 3 entrées de la ZAC (Avenue du Château, av de la mer et route de Coulobres)
Trois offres reçues dans les délais, la commission propose de retenir celle du cabinet BEI pour un montant de 16000 € hors taxes.
Vote : 15 POUR
Informations et débats
Administration générale :
- Formation Premier Secours et utilisation du défibrillateur.
Une liste a été pré-établie lors de la réunion avec les associations. Le Conseil Municipal décide de ne pas subventionner la formation aux associations.
La priorité pour suivre ces cours ira tout d'abord aux employés communaux, aux élus. Vérifier le souhait des employés de la commune et proposer ensuite aux associations les places restantes sachant que les groupes sont de 10 personnes. Si la demande le rend nécessaire, une 2ème session pourra être organisée. Une date de formation sera rapidement proposée par les Pompiers.
- Agendas centralisés du Maire (mairie/agglo/perso) sont en fonctionnement. Certains élus et les secrétaires s'y sont mis aussi. Mais qui veut formation et accessibilité aux agendas le peut.
- Archives, rangement accueil mairie : report au 15 février.
- Gestion Electronique de Documents (GED) : prochaine réunion mardi 8 fev 9h30 avec le prestataire. Travail nécessaire AVANT avec les secrétaires et élus pour définir précisément nos besoins.
- Mise en place d'une séminaire de travail pour les élus (samedi 5 mars de 9h à 12h) qui aboutira sur une réunion publique (date à confirmer) pour présenter le travail de l'équipe à mi-mandat et présentation des services de l'agglo.
URBANISME
Travaux effectués par la Lyonnaise des Eaux
Rue Notre Dame des Pins : nous avons reçu une DICT (Déclaration d'Intention de Commencer les Travaux) à laquelle on a répondu avec refus de la permission de voirie et demande de sursoir à la réalisation. Les travaux ont été faits sans autorisation.
Rue de la Chapelle : Pas de DICT, une demande de permission de voirie le vendredi et démarrage des travaux le lundi.
Rue ND des Pins : problème de limite de terrain espace public et espace privé. Une partie de la rue ferait partie d'une parcelle riveraine. Nous avons fait faire un relevé par un géomètre et attendons l'avis des services du cadastre.
TRAVAUX :
En cours : chantier Maison Pouget. Gros pin cimetière qui est en cours d'abattage.
Demandes de travaux pour les prochaines vacances à l'école.
Container Team ECB est posé provisoirement près des ateliers municipaux mais sera déplacé dans la butte.
Parking arrière de l'école : proposer aux personnels de l'école et mairie et au médiabus de se garer désormais là pour désengorger le parking de l'école. Des panneaux d'interdiction à toute personne étrangère aux services seront installés. Du tout-venant sera déposé sur le sol pour la propreté. Fermeture du parking à 19h.
Une lettre ouverte aux Parents pour présenter les règles d'utilisation sera distribuée par le biais de l'école.
Information dans le BIM pour inciter les parents à venir à pied ou à ne pas engorger le parking.
Visite de M. Stéphanini (nouveau directeur Agence Technique Départementale).
le 26 janvier 10h. Nous lui parlerons du projet de Rond point Coulobres Roujan et l'instauration d'une zone à vitesse limitée à 70 km/h en amont du village av. du Château.
JEUNESSE, EDUCATION :
Procédure de facturation des achats avec l'école. Mise en place d'une nouvelle procédure pour améliorer le suivi : déposer les commandes au secrétariat pour vérification et enregistrement dans l'ordinateur. L'adresse de facturation doit être celle de la mairie.
Quelques travaux à faire pendant les prochaines vacances.
1 Arbre dans la cour à changer.
EMBELLISSEMENT DU VILLAGE :
Se concentrer sur certains lieux dans le village pour le fleurissement et ne pas s'éparpiller.
Rencontre avec un spécialiste pour avoir des conseils de choix de plantes.
Commission travaux jeudi 27 janv 14h.
Décorations de Noël aussi à repenser (voir possibilité de location).
BUDGET :
Préparation : réunion de la commission merc 16 février à 18h
SOCIAL :
Projet CCAS : meilleure organisation pour 2011, pour que chacun se positionne. Projet d'une journée en juin (premiers secours). Préparation du local et mise en place de la permanence, de l'aménagement…
Commission « Addictions » du Réseau de santé.
Mieux organiser aussi les invitations aux conférences, selon les disponibilités de chacun.
Mise en place des dossiers d'Aide au transport public.
ASSOCIATIONS :
Utilisation des Box : réservés aux assos dont 1 à l'humanitaire. 1 salle dans la maison Pouget pour le Groupe Artistique pour stockage des costumes. Salle voûtée réservée à la mairie.
Conseil ASSOS lundi prochain 17 janv. : l'ordre du jour validé doit être envoyé aux assos.
Projet ADOS avec JC Martinez (photographe) pour travailler sur l'image qu'ont les jeunes du village. Avec présentation des clichés lors du salon des artistes… à voir si subvention.
THE DANSANT : 20 février
Proposition de faire entrée payante. 5 € avec boisson et gourmandises.
6 tables rondes à réserver à Abeilhan.
Divers :
Information Service civique :
Entre 18 et 25 ans. Mission d'intérêt général
Tutorat dans la structure qui accueille.
100 € pour la commune par mois. 400 € pour les jeunes accueillis.
BRL : réunion info pour arrivée eau pour irrigation. RV prévu avec directeur cave coop Abeilhan. Intention de participer à la réflexion et d'aider aussi les viticulteurs à la mise en place | | Retour |
| Conseil du 15 décembre 2010 |
Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, M Camus, B Caral, JC Vital, C Béliard, C Brieudes, S Villeneuve, A Courrège, G de Fozières.
Excusés : V Tremblay - pouvoir à C Béliard, C Llop – pouvoir à M Camus, A Bodenan pouvoir à A Romero.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2010
Vote : 15 POUR.
Ajout d'une délibération et de questions diverses.
Délibération pour la convention avec les lotissements chemin du Pétrole
Bilan des Festivités et Calendrier des prochaines manifestations :
- Téléthon : très beau spectacle équestre aux Arènes de Béziers le vendredi soir. Le dimanche dans la salle des fêtes, vente d'objets, vêtements… tombola. Restauration par le Comité des Fêtes.
- Marché de Noël de l'école le 11 décembre : du monde toute la matinée, de beaux objets à vendre.
- Soirée du Foyer Rural (11/12) : 34 personnes inscrites pour le repas.
- Concert de la Chorale à l'église de Valros avec 2 autres chorales (Fontès et Valros). Beau concert suivi par un buffet préparé par les bénévoles.
- Repas des Anciens : beaucoup plus de monde cette année. Les tables très joliment décorées avec les objets des enfants du CLSH. Le spectacle a été moins apprécié par certains car la salle n'est pas forcément adaptée. Tout le monde n'a pas eu une bonne vision du spectacle.
Penser plutôt à un spectacle plus statique, mieux adapté aux anciens. Penser peut-être à une scène mi-hauteur ?
Prochaine réunion Commission Festivités : 08/01/2011 à 11h pour préparation de la Cérémonie des Vœux.
DELIBERATIONS :
N°1 : paiement pour la classe de perfectionnement (Servian) : 249,21 € pour 1 élève (nous participons au frais de scolarité de cet élève car nous n'avons pas une telle classe sur la commune).
Vote : 15 POUR
N°2 : Engagement des travaux de renforcement du poste électrique « Jeux de Boules ». Remplacement d'un câble devenu insuffisant avenue du Château. Le conseil accepte la proposition qui sera inscrite au budget 2011 la part communale est de 3 780 €
Vote : 15 POUR
N°3 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse. Pouvoir à M. le Maire de signer le nouveau contrat
Vote : 15 POUR
N°4 : convention des 3 lotissements chemin du Pétrole :
Une convention avait été établie avec les trois lotisseurs qui doivent verser une contribution de 2 € par m² de lotissement pour le réseau pluvial. Il est nécessaire de préciser que la surface retenue pour cette contribution est la surface initiale des parcelles diminuée de la surface cédée pour l'agrandissement du chemin du Pétrole.
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
ADMINISTRATION GENERALE :
Gestion des congés : note de service et calendrier de mise en place.
Le texte définitif sera fait avant fin de la semaine.
Archives, rangement et accueil dans la mairie : nouvelle séance de rangement des archives mardi 18 janvier, 14h. Demander au secrétariat de se renseigner sur quels sont les documents officiels du Conseil Général à garder.
GED (Gestion Electronique de Documents) : voir avec le secrétariat et les élus les besoins de chacun en matière de GED. Quels sont les documents à recevoir par voie électronique.
URBANISME :
Règlement du cimetière en cours d'élaboration. Il sera à approuver au CM du 12 janvier.
Prochaine réunion de la commission urbanisme 12 janvier 19h
TRAVAUX :
- Maison Pouget (rue de la Chapelle) : les travaux avancent. Joints du placo en cours. Différents devis pour le revêtement du sol (parquet stratifié spécial bureau et grand passage ou sol pvc avec joints).
La rampe accès handicapés a été réalisée et des barrières de protection sont en cours de réalisation.
Décision des élus que cette maison prenne le nom de « Maison Pouget » qui sera destinée aux associations. Il existe en effet plusieurs salles. L'inauguration sera faite le 14 juillet prochain.
Explications de l'origine de cette maison. Il faudra délibérer.
- Devis pour la porte entre l'accueil et le secrétariat : menuiserie alu et verre trempé : devis de 2 560 € par miroiterie Blanc. 400 € pour la pose de 2 portes et imposte.
- Proposition de nettoyage du village par entreprise spécialisée (SITA) : camion qui passe dans le village pour enlever graviers et nettoyer les rues. 89 €/h. 4h pour nettoyer tout le village 2 fois par an. 1 passage : 500 €.
Cette proposition doit de toute façon être examinée lors de la préparation budgétaire du BP 2011.
- Réunion avec le nouveau directeur de l'Agence Technique Départementale (M. Stéphanini) : pour le rond point route de Coulobres : nouvelle étude est en cours pour avoir 4 sorties (dont 1 vers la future zone économique). Le rond point passerait de 20 à 30 m de diamètre.
Difficulté des gens à sortir de chez eux (av de la Tuilerie) à cause de la hauteur de la chaussée : Invitation à Mr Stephanini à venir voir le problème sur site.
JEUNESSE, EDUCATION :
- Compte-rendu de la réunion de l'ASICS (fournitures scolaires du Collège) du 13 décembre : peu de personnes présentes, 2 parents, aucun représentant du Collège ni des professeurs… des difficultés à trouver des volontaires pour renouveler le bureau de l'association. La demande est d'envisager d'augmenter de 2 € par collégiens l'année prochaine. L'association veut réduire le choix des fournitures pour les professeurs et de nouveaux appels d'offres auprès des fournisseurs de papeterie doivent être réalisés.
- Achat de container sur terrain BMX : achat dans la cadre d'une action jeunes de l'Agglo d'un container (pour stockage de leur matériel). Les services techniques remodèlent la butte et réalise un terrassement pour la pose du container. 1 800 € pour un container + 260 € de livraison = 2060€.
- Suivi facturation des achats avec l'école : les dépenses de la CLIS n'ont pas été prévues dans le budget puisque nous ne savions pas que nous allions avoir une création.
Nécessité de mettre en place une nouvelle procédure pour le suivi des factures. Toute commande de matériel (pour école, CLSH et services techniques) devra faire l'objet d'une autorisation à déposer en mairie et devra être entrée immédiatement dans le logiciel informatique après signature et autorisation. Toute commande ne sera honorée que si elle aura été validée et enregistrée en mairie.
La liste des personnes habilitées à signer des bons de commande devra être établie.
Ceci nous permettra un meilleur suivi des commandes, factures et évitera les dépassements.
Veiller aussi à ce que les paiements soient réglés dans les 30 jours après réception des factures, sous peine de paiement de pénalités de retard.
Possibilité aussi de demander aux communes d'origine des élèves de la CLIS le remboursement des frais de scolarité qui sont à notre charge. A présenter au prochain conseil municipal.
- Projet de la Protection Judiciaire de la Jeunesse : la PJJ a l'habitude d'organiser des sessions de formation de rappel à la citoyenneté pour des jeunes en difficulté (demandées par la justice). Proposition d'avoir au printemps un CM avec ces jeunes en public.
EMBELLISSEMENT DU VILLAGE :
- compte-rendu de la visite dans les rues du village (8/12) : emplacements de stationnement (auto et moto) à tracer dans plusieurs endroits du village, pose de bacs à fleurs, de quilles pour diriger le stationnement dans les rues et à la sortie du plateau sportif…
Une 2ème visite sur site sera organisée pour planifier les plantations du printemps.
SOCIAL :
- réunion des « Mamettes » du 9/12 : elles ont fêté 2 anniversaires, Monsieur le Maire est venu leur rendre visite. Après-midi très agréables où les mamettes se rappellent des histoires de leur jeunesse, sur le village : sa vie à l'époque….
Défibrillateur : réunion du 10 décembre.
Mr Charles, Pompier de Magalas est venu présenté des informations sur l'utilisation du défibrillateur. Une Formation aux gestes de premier secours peut être organisée par groupe de 10 personnes (10 h soit 5 x 2h) : 60 € par personne. 40 € par personne si tarif de groupe.
Le Conseil Municipal doit décider des critères d'acceptation des candidatures sachant que les employés de la mairie seront prioritaires.
QUESTIONS DIVERSES
- Parking école : de plus en plus de difficultés pour accéder au parking au moment des sorties de l'école. De nombreux véhicules (enseignants, intervenants, personnel de la mairie et riverains : environ 20 voitures) sont garés toute la journée. Proposition est faite d'organiser un parking à l'arrière de la cour de l'école après l'emplacement de retournement du bus pour les enseignants et le personnel. Voir pour mettre un bip au portail… ce parking sera à accès restreint, réservé aux enseignants, au personnel et aux élus
- box de rangement du « Cœur sur la Main » : suite à la dissolution de l'association, le box doit être libéré et les clefs ne peuvent être prêtées qu'à l'ancienne Présidente.
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| Conseil du 24 novembre 2010 |
Présents : A Romero - JP Lambert – L Borras – M Camus – B Caral – JC Vital – V Tremblay G de Fozières – A Bodenan - A Courrège - C Llop - S Villeneuve - C Brieudes - C Beliard.
Excusés : M Derson - pouvoir à M Camus.
Secrétaire de séance : M Camus
Approbation du compte-rendu du CM du 3 novembre 2010
Vote : 15 pour
Bilan festivités :
Spectacle théâtre adultes (6 novembre) : beaucoup de monde, beau spectacle. Loto du Groupe Artistique le lendemain a fait salle comble.
Soirée CONTES - soupes (13 novembre) : positif. 29 enfants, 48 adultes, les élus présents. Plus du double de public par rapport à l'an passé. Des améliorations seront à faire dans la communication de l'évènement, le déroulement de la soirée. Une personne responsable du déroulement du spectacle est à prévoir. Réunion avec la commission Festivités à organiser.
Merci à Thelma pour son animation musicale.
Prochaines manifestations
TELETHON le 05/12
A noter un spectacle équestre est organisé dans les arènes de Béziers le vendredi 3 décembre à 18h 30, présenté par J-A Firmin.
Marché de Noël de l'école samedi 11/12 sur la place de 9h à 12h.
Repas du F Rural le 11/12 au soir.
Repas des anciens le 12/12.
DELIBERATIONS
N°1 : budget délibération modificative : pour les salaires manque 6000 € à prendre dans les charges exceptionnelles.
Vote : 15 POUR
N°2 : attribution de deux noms de rues. Proposition « chemin des Lègues » et « Impasse Terre Douce ». Ces 2 impasses partent du Chemin du Pétrole.
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration générale
Gestion des congés : présentation aux employés (16 novembre) de la nouvelle procédure aux employés.
Urbanisme :
Date prochaine commission urbanisme pour règlement cimetière mercredi 8 décembre à 18h
Point sur le fonctionnement des dépôts permis de construire : note de service à écrire pour le respect de la procédure mise en place il y a quelques mois.
3 lotissements du chemin du pétrole : point d'étape sur l'avancement des travaux.
Cession de terrain rue Notre Dame des Pins : question à étudier avec le propriétaire concerné.
Travaux
Point sur les travaux en cours : actions sur les ruisseaux (Joncasse), Maison Bains Douches toujours en cours.
Jeunesse, éducation :
Une réunion (18/11) à l'école a présenté les différents projets de l'école et des parents d'élèves (fleurs, loto, fête de l'école …). Vente bénéficiaire des fleurs de la Toussaint.
Centre de loisirs : une demande de parents pour accueillir des enfants de la CLIS au CLSH. Les animatrices proposent qu'une charte entre les familles et le CLSH soit signée en précisant les jours et horaires d'accueil de ces enfants, la présence ou non d'une accompagnatrice… Une proposition sera faite.
Association du Collège de Servian pour les fournitures scolaires (ASICS) : assemblée générale du 9 novembre. Très peu de présents, 4 communes sur les 9 présentes. Le quorum n'étant pas atteint, la réunion a été reportée au lundi 13 décembre 18h.
CCAS :
Point sur les propositions d'animation : une journée « Initiation au Premier Secours » est prévue le samedi 11 juin.
Thématique : l'intergénérationnel. Projet d'un jardin commun avec les Mamettes et personnes âgées du village et le CLSH. Rencontre avec le propriétaire pour lui faire une proposition.
QUESTIONS DIVERSES :
SPANC : Service Public de l'Assainissement Non Collectif : Président Bernard Auriol, maire de Sauvian et Vice président délégué à l'eau et à l'assainissement. Le Spanc va servir à vérifier toutes les installations faites avant décembre 1998. Un contrôle périodique tous les 10 ans est obligatoire à la charge des propriétaires.
Projet EHPAD (maison de retraite). Vraie volonté de faire cette maison de retraite inter-communale (Espondeilhan, Puissalicon, Coulobres). L'Agence Régionale de Santé doit donner son accord.
Les techniciens de la MBV(Mutuelle du Bien Vieillir) et Hérault Aménagement (L'aménageur de la ZAC) vont se mettre en contact pour préparer le projet car la maison de retraite est prévue sur des terrains de la ZAC du Levant, chemin du Pétrole. Cette EHPAD sera de 75 lits, dont 2 unités de 12 accueils Alzheimer.
Défibrillateur : il a été installé sur le mur de la salle des fêtes. Réunion d'information pour la mise en place du défibrillateur prévue le vendredi 10 décembre 18 h en salle du CM. Une formation est prévue, il faudra donc faire un appel aux volontaires. Un courrier sera fait aux associations et aux habitants pour prévenir. | | Retour |
| Conseil du 3 novembre 2010 |
Présents : A Romero, JP Lambert, L Borras, M Derson, M Camus, C Llop, B Caral, JC Vital, G de Fozières, C Brieudes, S Villeneuve, A Bodenan, V Tremblay,
Absents : Alain Courrège
Excusés : C Béliard pouvoir à V Tremblay
Secrétaire de séance : M Camus
Approbation du compte-rendu du CM du 29 septembre 2010
Vote : 14 POUR
Bilan des festivités
Dates des manifestations : nouvelles dates à rajouter (doc joint)
- Soirée Contes soupes – samedi 13 novembre : préparation du déroulement de la soirée. Plusieurs contes seront présentés. Peut-être une animation musicale ? Les Mamettes et d'autres personnes prépareront des soupes, desserts.
La Mairie ajoutera les pommes, croûtons, fromage râpé.
Information sera faite à l'école via les cartables, par affichage dans le village, affichette à insérer dans le BIM qui devra être distribué dans les prochains jours.
- Repas des anciens – dimanche 12 décembre : le repas sera préparé par Frédéric Traiteur.
Animation musicale (spectacle cabaret) avec Nelly.
- Préparation de la cérémonie du 11 novembre à 10h :
Proposition aux jeunes de porter le drapeau.
Les élèves de 3ème du Collège seront présents, l'AGRH nous présentera des documents insolites sur cette époque.
DELIBERATIONS :
Délibération n° 1 : Rapport d'activités 2010 de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée.
Vote : 14 POUR
Délibération n° 2 : Déplacement du ruisseau situé entre les parcelles 406 et 1320 au bord de la parcelle 1320, les travaux seront réalisés par le demandeur.
Vote : 14 POUR
Délibération n° 3 : indemnités de fin d'année des employés de mairie
Suivant les textes régissant le régime indemnitaire de la fonction publique territoriale et comme les années précédentes, le montant de 620 € est pour un temps de travail de 35 heures. Il est modulé en fonction du temps de travail de chacun, limité à 520 € pour les non titulaires et la part entre 520 et 620 € est fonction de la note obtenue lors de l'entretien de fin d'année.
Vote : 14 POUR
Délibération n° 4 : motion de soutien pour le financement de l'habitat social
L'Etat prévoit des mesures concernant le logement social avec une ponction sur les organismes HLM. Le conseil d'administration de Hérault Habitat, office HLM du département de l'Hérault, est fermement opposé à ce que ses missions soient ainsi remises en cause par des mesures financières injustes. C'est pourquoi le Conseil d'Administration a voté à l'unanimité la motion et prie le Conseil Municipal de la soumettre à ses délibérations.
Vote : 14 POUR
Délibération n° 5 : changement n° de parcelle du cimetière
Suite à l'achat de parcelles au cimetière. La proposition est que les 3 parcelles 11, 11 bis et 12 n'en fasse que 2 parcelles numérotées n°11 et 12.
Vote : 14 POUR
Délibération n° 6 : nouveau numéro pour le contrat Groupama
Dû à une nouvelle organisation, notre contrat d'assurance Groupama change de numéro. Le contrat de même durée, maintient le même coût et les mêmes garanties.
Vote : 14 POUR
Délibération 7 : Paiement pour le camp de vacances Juillet 2009 dans le cadre du PLAJH 5Projet Local d'Action Jeunesse de l'Hérault) pour 269,68 €
Vote : 14 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Administration Générale :
- Gestion des congés, des temps de récupération et des RTT : une nouvelle procédure sera mise en place à compter du 1er janvier 2011. Le document de ce règlement a été établi. Un courrier d'invitation à une réunion d'information le 16 novembre 17h sera envoyé aux employés (sauf le personnel du CLSH).
- Demande du RAM (Relais Assistantes Maternelles) pour occuper une fois par mois le vendredi matin la salle des fêtes : le Conseil Municipal donne son accord.
- Inventaire avant et après utilisation de la salle des fêtes : Il s'agit de pouvoir faire un état des lieux (par un employé)avant et après une réservation privée pour vérifier l'état de la salle. Cela semble difficile à faire faute de disponibilité.
Finances :
Point sur le budget après la visite de Monsieur SANT, percepteur.
Urbanisme :
- Demande d'exonération d'une partie de l'indemnité due par convention pour les lotissements le FAVI, les Clairettes et les Cocales : lors de la demande du permis de lotir, une convention avait été établie avec les trois propriétaires qui prévoyait le versement à la commune de deux euros par mètre carré de terrain loti comme participation à la réalisation d'une canalisation pour évacuer l'eau de pluie jusqu'au bassin de rétention prévu dans le cadre de la ZAC. Le conseil s'était engagé en contrepartie à intégrer la voirie dans le domaine communal ce qui leur évitait d'avoir à créer une association syndicale et à verser un cautionnement chez un notaire. Les propriétaires demandent maintenant à ce que la surface des voiries soit déduite de cette participation. Le conseil considère que la voirie fait partie intégrante des lotissements et que l'accord n'a pas à être modifié, la seule déduction possible est la surface cédée pour l'agrandissement du chemin du Pétrole. En cas de refus des propriétaires, l'accord devient caduc et la commune ne reprendra pas la voirie des lotissements.
- Suite à donner à la demande de passage dans le domaine public des voiries et des réseaux des lotissements Les Mûriers, Les Lavandins et les Prunus : engagement de certains pour crépir les murs, régularisation de déclarations de travaux oubliées, un lampadaire à remplacer, deux arbres morts à remplacer…
Il faudra préciser aux riverains leur responsabilité sur l'entretien du ruisseau.
- Information de SFR d'une installation d'un relais dans les vignes en zone A1 pour implanter un pylône de 20 mètres. Questionner la DDTM pour connaître la procédure d'urbanisme à appliquer (permis de construire ou autre?)
Travaux :
- Point sur les travaux en cours : l'équipe technique se retrouve peu nombreuse (maladie et congés de 2 employés). Dans la liste des grands travaux à réaliser en régie, une priorité est mise en place.
- Aménagement de la mairie : la suite dans le rangement des archives est mise en suspens jusqu'en janvier 2011. Par contre, un réaménagement du comptoir d'accueil sera effectué pour gagner de l'espace dans ce lieu encombré. Projet de faire un lieu de livraison fermé (dans couloir de l'ancienne salle du CM) pour supprimer les cartons entreposés à l'accueil. Porte en verre entre le couloir d'entrée de la mairie et le comptoir d'accueil pour séparer les 2 espaces. Fermeture de la porte du couloir du bureau de l'urbanisme pour accrocher le panneau d'affichage.
Jeunesse Education
- Point sur la vente des fleurs et sur le calendrier de l'utilisation de la salle des fêtes : les parents d'élèves se sont finalement bien entendus avec l'ASPE pour le partage de la salle le dimanche. Faire attention à bloquer dès l'instauration du planning de réservation (juin) les 3 dates de vente des fleurs.
- PLAJH réunion à Valros le 27 octobre :
- Préparation du Conseil d'école du 5 novembre avec le Directeur.
Journée sur les cultures urbaines du 24 octobre liée avec la démo de la Team ECB. L'association « Free Life » de Capestang spécialisée dans le graf ont participé à la réalisation d'un grand panneau et ont invité les jeunes à participer.
Vie du village
Le 10 octobre, nous avons découvert qu'une statue avait été déposée dans le jardin du souvenir, à l'entrée du cimetière. Cette statue était accompagnée d'une note dactylographiée attachée autour du cou demandant à M. le Maire de faire bénir la statue et de l'installer sur un socle à cet endroit précis, le donateur souhaitant rester anonyme.
Outre le fait que la provenance de cette statue est inconnue, la présence de tout objet non autorisé ne peut être acceptée dans un endroit public, en dehors des concessions qui sont les propriétés des familles. Le conseil décide de la déposer provisoirement à l'intérieur de notre Dame des Pins, de demander à la paroisse si elle est intéressée pour l'installer dans un lieu de culte et en même temps d'informer la gendarmerie au cas où elle aurait été volée.
QUESTIONS DIVERSES :
RV ce mercredi 3 novembre pour une Présentation de la G.E.D (Gestion Electronique de Documents) par la société ELLIT. L'outil peut être adapté à nos besoins. Démonstration aussi d'un agenda centralisé (Exchange) pour le Maire qui pourrait être utilisé par le secrétariat, les services de l'Agglo et les élus.
Un devis sera demandé à la société ELIT.
Facebook : la mairie d'Espondeilhan rentre sur ce réseau social avec la création d'une page. | | Retour |
| Conseil du 29 septembre 2010 |
Présents : A Romero, JP Lambert, L Borras, M Derson, M Camus, B Caral, V Tremblay, JC Vital, G de Fozières, C Llop, A Bodenan, C Béliard, A Courrège.
Absents : C Brieudes pouvoir à M Camus – S Villeneuve pouvoir à M Derson.
Secrétaire de séance : M Camus.
Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2010
Vote : 15 POUR
Festivités à venir :
Convivialités du Terroir dimanche 10 octobre - animation (5-8 personnes) orgue de barbarie et chansons.
Menu : assiette gourmande. 6€ l'assiette gourmande.
C. Llop et G. de Fozières s'occuperont de la vente des verres.
Concours (avant le repas) du meilleur costume à l'ancienne.
Récompenses à prévoir.
RV Samedi 16h Salle des Fêtes pour préparation des baluchons et des salades.
Fête du Vin Nouveau : samedi 23 octobre à 11h30 en mairie. Invitation des Présidents des associations, des artisans, des viticulteurs.
Modification de l'ordre du jour : ajout de délibérations et questions diverses
Vote : 15 POUR
DELIBERATIONS :
Délibération n° 1 : délibération modificative section investissement
Opération 814 :
Création du compte 2 184 : 1670 € pour les tables de la salle des fêtes
Création du compte 2 188 : 2100 € pour l'achat du défibrillateur
Compte 10 222 récupération de TVA, 3770 € de recette supplémentaire
Vote : 15 POUR
Délibération n° 2 : convention PLAJH avec Puissalicon
Il s'agit de conventionner avec Puissalicon la présence de leur animateur jeunesse dans notre CLSH pour formation. La direction administrative sera effectuée par Delphine Fandos (Directrice du CLSH d'Espondeilhan).
Document joint.
Vote : 15 POUR
Délibération n° 3 : convention pour échange de données géographiques.
Il s'agit de mettre à disposition des fichiers disponibles à l'Agglo pour la mairie et vice versa.
Echange de données qui nous permettront d'avoir un regard plus équitable sur la fiscalité locale et particulièrement sur la taxe d'Habitation.
Vote : 15 POUR
Délibération n ° 4 : élection d'un membre au Conseil d'Exploitation du SPANC (Service Public de l'Assainissement Non Collectif)
Ce conseil d'exploitation du SPANC est constitué de 14 titulaires pour les communes comportant plus de 20 installations. Espondeilhan compte 12 installations qui ne sont pas reliées à l'assainissement collectif. Il faut présenter pour notre commune un membre suppléant. Proposition de la candidature de JP Lambert.
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Urbanisme :
- Préparation de la rencontre (samedi 9 octobre) avec les riverains des lotissements Les Prunus, Les Lavandins et Les Mûriers. Les propriétaires de ces lotissements demandent que la voirie soit classée dans le domaine public communal comme prévu par la délibération du 18 mars 2009. L'accord du conseil est soumis à l'état des installations à reprendre (clôtures crépis, état des arbres, état de la voirie et de l'éclairage). Visite sur site avant prise de décision.
- Réunion commission communale des impôts locaux : une réunion sera à prévoir avant fin février 2011.
- Lotissement « Les terrasses du Peras » :
Ce lotissement se trouve en zone AU30, aucune construction n'est autorisée tant que le PLU ne sera pas révisé. Toutefois, le règlement du lotissement prime sur le PLU pendant une période de cinq ans qui se termine en janvier 2011. Les propriétaires ont jusqu'à cette date pour déposer une demande. Tous ne l'ont pas encore fait. Courrier à faire à tous les propriétaires de ce lotissement pour les prévenir.
- Anomalies du PLU : le règlement que nous avons établi comporte ici et là des anomalies qui devront être corrigées. Il faut les recenser pour les corriger dès que possible.
Défibrillateur installé sur le mur de la Salle des Fêtes :
Pour toute installation d'un défibrillateur, une formation du personnel et de volontaires aux premiers secours est à prévoir. Le défibrillateur sera installé à l'extérieur de la Salle des Fêtes.
Education :
Compte rendu de la réunion du 23 sept sur le fonctionnement de l'ASLH
Tout le personnel du CLSH, 2 enseignants, 10 parents étaient présents à cette réunion pour la présentation du nouveau fonctionnement (réservations, paiements) pour le CLSH. Il s'agit de décider comment seront répartis les temps de fermeture du centre. 3 semaines en été, 1 semaine à Noël et le choix sera fait par les parents (suite à un sondage) de la cinquième semaine (soit à Février, soit aux vacances de Printemps). De plus, les réservations se feront à l'avance. La 1ère semaine d'octobre, il faudra réserver pour les vacances de Toussaint et de Noël ainsi que pour les mercredis jusqu'à Noël.
Le directeur de l'école présent à cette réunion en a profité pour parler de la rentrée.
Administration générale : gestion électronique de documents.
Projet de numériser tout le courrier qui arrive. Les documents seront ensuite dirigés vers les boites de réception du Maire et des élus (économie de papiers et de temps). Un agenda électronique du Maire (visible du secrétariat et des élus) pour une optimisation du planning est aussi à l'étude. Il nous faut voir la faisabilité et le coût.
Conseil des assos :
Travail sur le règlement de prêt de la Salle des Fêtes (surtout pour les clés)
Le Foyer Rural demande à ce que la commune achète 3 tatamis supplémentaires. Vérifier s'ils rentrent dans le placard.
CCAS :
Action envers les personnes âgées après la réunion du 21 septembre à Puissalicon : présentation d'associations de services pour les personnes âgées
Cœur de l'action est de faire de la prévention santé pour ces personnes (mémoire, postures, éducation à la santé)
Projet intergénérationnel : élaborer un jeu de l'oie entre personnes âgées et enfants de l'école ainsi que la création d'un jardin potager.
Objectif est de proposer quelque chose aux personnes de plus de 60 ans.
Un après-midi d'échanges et d'informations est organisé le mardi 5 octobre à 14h 30 à Magalas (maison de la convivialité) autour des centres d'intérêt des personnes de plus de 60 ans. Plusieurs communes participantes : Autignac, Coulobres, Espondeilhan, Fouzilhon Magalas, Puissalicon, Roquessels et St Geniès de Fontédit.
Invitation sera distribuée par les élus au plus tard vendredi.
GIHP : groupement Insertion pour les Handicapés Physiques :
Projet de regroupement de communes (Servian, Espondeilhan, Lieuran, Bassan, Corneilhan et Lignan) pour le transport de personnes âgées pour services (courses, RV médicaux).
Etude à faire.
TRAVAUX
Liste des travaux jointe par Louis Borras.
COMMISSIONS :
Différents réunions des commissions sont prévues :
TRAVAUX mercredi 13 octobre 18h
BUDGET : lundi 18 oct. 18h
AMENAGEMENT MAIRIE : lundi 25 oct. 18h
EMBELLISSEMENT DU VILLAGE : lundi 29 nov. 18h
QUESTIONS DIVERSES :
Fermeture du LAM (Lieu d'Accès Multimédia) : prévoir de faire un article dans le BIM pour avertir les espondeilhanais.
Un ordinateur sera installé dans la salle du CM mais ne pourra être utilisé que selon les disponibilités de la salle. Cet ordinateur ne servira qu'à la consultation, il ne laissera pas la possibilité d'imprimer.
Les ordinateurs du secrétariat, des élus, de l'urbanisme ne peuvent en aucun cas servir aux habitants. Cette nouvelle procédure est mise en place jusqu'à Noël pour observation. | | Retour |
| Conseil du 8 septembre 2010 |
Présents : A Romero, L Borras, JP Lambert, M Camus, JC Vital, A Bodenan, C Béliard,
C Brieudes, B Caral, A Courrège, S Villeneuve, C Llop, V Tremblay.
Excusés : M Derson pouvoir à L Borras – G de Fozières pouvoir à C Llop.
Secrétaire de séance : M Camus.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2010.
Vote : 15 POUR
Calendrier des séances du Conseil Municipal de septembre 2010 à septembre 2011.
Vote : 15 POUR
DELIBERATIONS :
Délibération n°. 1 - Financement des transports péri-scolaires pour la piscine :
déjà été délibéré en CM. Pour rappel entre 500 & 600 € de coût pour la commune qui représentent 35 % du coût du transport vers la piscine de Servian. Le reste est pris en charge par la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée.
Vote : 15 POUR
Délibération n° 2 - acquisition de la parcelle B 198 au lieu dit « La Plantade » (1160 m²) dans le prolongement de l'ancienne décharge : les propriétaires sont vendeurs. Le CM attend la fin de l'année et la situation de nos finances pour se prononcer.
Le prix devra être demandé aux vendeurs. La délibération est reportée à un nouveau CM en fin d'année.
Vote : 15 POUR
Délibération n° 3 - Budget : délibération modificative Contrat Temps Libre (Contrat enfant Jeunesse)
Ajouter 1 470 € sur la ligne « Formation Personnel » et ajouter sur ligne recettes « autres organismes » la même somme.
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Bilan de l'été : pas trop de souci.
Festivités : les fêtes ont été conviviales. A noter : les WC de la Salle des Fêtes qui restent fermés le jour des manifestations ce qui a pour conséquence de transformer les rues et les façades de maisons autour de la place en urinoirs improvisés.
La proposition est de n'ouvrir qu'un seul WC condamné par une porte métallique et un « espace réduit ». Ceci pourrait permettre d'éviter les réunions à l'intérieur et peut-être les dégradations. Mais il faut aussi repenser à l'éclairage sur la place au moment des festivités, au dessus de l'emplacement du bar par exemple. Cela aurait pour conséquence de remettre le bar à son endroit initial et permettre l'accès au WC de la Salle des Fêtes.
Ce point sera mis à l'ordre du jour du prochain conseil des associations.
Nous envisageons un feu d'artifice à un coût plus raisonnable Garder la balade aux flambeaux qui a plu et organiser un apéritif suivi d'un pique nique pour le 14 juillet.
Une commission se retrouvera pour réfléchir à de nouvelles idées pour les fêtes de l'an prochain.
TRAVAUX :
Quelques petits travaux ont été réalisés à l'école pour la rentrée.
L'entretien du Chemin du pétrole a pris plus de temps que prévu.
Installation des sanitaires dans les ateliers municipaux se poursuit.
Commission fleurissement et embellissement : à remettre en marche pour travailler plus précisément. Prévoir peut-être une formation spéciale « espaces verts » pour les employés. La commission pourrait occasionnellement se faire aider par certains spécialistes.
Reprise du réaménagement de l'entrée de la mairie et du secrétariat.
Congés : le solde des congés doit apparaître sur les bulletins de salaire, ce qui est une obligation pour l'employeur. Il semble difficile d'organiser le travail avec la pose des RTT. Le choix du lundi ou du vendredi comme jour de RTT pourrait être institué. La procédure de demande des congés et le suivi doivent être repensés en lien avec le secrétariat qui doit être associé à cette réflexion. Une décision à ce sujet ne peut se faire qu'en concertation avec les personnels.
Une commission devra se pencher sur le sujet. Renseignements seront pris dans les mairies alentour pour le prochain conseil.
Les différentes commissions devront faire des propositions de réunion.
ECOLE :
Rentrée : tout s'est bien passé. M. le directeur Frédéric Nicolas remercie les élus de leur accueil et les services techniques pour les travaux.
La CLIS est installée et les 4 enfants sont suivis par M. François Cerato, instituteur spécialisé, avec l'aide de Virginie Almes (A.V.S).
ALSH :
Embauche de Nelly Trillas en contrat aidé pour l'accueil du matin et du soir et le temps de cantine si nécessaire. Bonne adaptation dans l'équipe.
Une réunion avec les parents : jeudi 23 septembre. L'équipe enseignante sera présente. Il s'agira de présenter la situation ainsi que les nouvelles règles de fonctionnement (planification des inscriptions).
Rencontre avec la mairie de Puissalicon pour une convention entre les 2 villages afin d'accueillir l'animatrice de Puissalicon ici à Espondeilhan dans le cadre de sa formation.
JEUNESSE :
Dans le cadre du PLAJH (Plan Local Action Jeunesse Hérault) sur le canton, une sortie à AQUALAND a été organisée pour les jeunes des villages du canton en juillet dernier. 13 jeunes du village ont participé.
Le samedi 18 septembre, une séance de cinéma en plein air (« Neuilly sa mère ») est organisée au Campotel de Servian. Un bus viendra chercher les jeunes et les ramènera.
Affiches et pub disponibles en mairie et chez les commerçants.
QUESTIONS DIVERSES :
FETE MEDIEVALE :
Projet de fête sur une journée. Rencontre avec une troupe (20 personnes) qui anime (oriflammes, cuisine, combat d'armes, défilé, animations pour enfants et adultes, calligraphie). Une journée de mise en situation de la vie médiévale. La fête pourrait se passer au parc communal. Prévoir des commerçants. Repas médiéval à prévoir. 1700 €.
Date possible : 17 juillet 2011. Voir avec le Conseil général qui pourrait aider cette initiative.
Aide au permis de conduire :
Une demande d'aide au permis a été reçue en mairie. Il n'y a pas d'embauche possible d'ici fin décembre 2010.
Nous n'avons pas institué d'aide au permis de conduire pour l'instant.
Prêt des tables et chaises aux habitants :
Les services techniques livrent en général le vendredi et viennent rechercher le matériel le lundi matin. Pour une organisation de planning, la demande de prêt doit être faite en mairie au plus tard le vendredi de la semaine précédente.
Défibrillateur :
Le conseil doit décider de son emplacement dans la commune. L'installation se fera sous peu.
Station d'épuration :
Réunion cette semaine pour présentation de la station. Esthétiquement jolie et écolo avec des roseaux. Le démarrage des travaux est prévu en janvier 2011 pour une mise en service juin 2011.
Merci aux deux propriétaires (familles Boniol et De Saussine) qui ont accepté de signer avec la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée une convention de passage sur leur propriété de la canalisation principale de la Station d'Epuration. | | Retour |
| Conseil du 21 juillet 2010 |
Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, M Camus, B Caral, V Tremblay, JC Vital, C Llop, S Villeneuve, A Courrège, C Béliard, A Bodenan.
Excusés : C Brieudes - pouvoir à M Camus, G de Fozières – pouvoir à C Llop.
Secrétaire de séance : M Camus.
Approbation du compte-rendu du CM du 30 juin
vote 15 pour
Festivités et Manifestations dans le village :
Concert école intercommunale de musique – 2 juillet : belle soirée musicale en plein air. Beaucoup de spectateurs.
Stage de cirque pour les enfants, organisé par le Foyer Rural : super semaine. Les enfants ont clôturé leur stage en présentant un spectacle dans la SdF. Nombreux spectateurs.
Vide grenier 11 juillet (Le cœur sur la main) : plusieurs exposants « puciers » sur la place et dans la Salle des Fêtes. des visiteurs surtout le matin.
Soirée du 13 juillet (Comité des Fêtes) : belle soirée. Pas de problèmes. Un peu moins de monde au repas (peut-être du à l'annulation du Feu d'artifice) mais finalement du monde au bal et à la procession aux flambeaux.
Pour l'an prochain, commande du feu d'artifice sur internet (350 €). Maintien de la procession aux flambeaux.
Apéro du 14 juillet à Cabrerolles :
Peu d'habitants de Cabrerolles présents. Horaire un peu tôt (11h).
Idée pour l'an prochain : apéritif au parc pour toucher plus de gens et chacun apporte son pic nic pour prolonger un moment convivial.
Lancer le défi d'avoir du monde, de faire une photo de groupe et de tous les ans, battre le record de personnes présentes.
Tuning – dimanche 18 juillet (Comité des Fêtes) : les voitures sont arrivées au compte gouttes mais étaient finalement une vingtaine. Beaucoup de visiteurs. Des concours tout au long de la journée, de nombreuses récompenses.
Merci au Comité des fêtes pour cette belle initiative.
Validation de la date du 20 février 2011 pour le Thé dansant organisé par BG Danses et la Mairie.
DELIBERATIONS
Avenant à la convention publique d'aménagement pour la ZAC du Levant.
L'avenant a pour objet :
de prendre en compte les modifications du programme des équipements hors ZAC à la charge du concédant,
de prendre en compte l'extension du périmètre de la concession sur une surface d'environ 1.4 ha pour répondre à la demande de propriétaires souhaitant vendre leur parcelle entière
de proroger la durée de la concession d'aménagement de 5 ans,
de préciser les conditions d'affectation de fonds propres à Hérault Aménagement à l'opération.
vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Compte-rendu de la réunion du PLAJH : action commune Espondeilhan / Coulobres / Puissalicon : proposition est fait que nous soyons « l'administrateur » de l'animateur jeunesse de Puissalicon. L'animatrice de Puissalicon pourrait être détachée quelques heures par semaine sur le village pour proposer à nos jeunes des activités.
Dans le cadre du PLAJH, une sortie à Aqualand est organisée pour les 11-17 ans le mercredi 28 juillet. Le transport est subventionné par le canton. Les jeunes ont à leur charge l'entrée en tarif réduit (17,50 €). Une animatrice accompagnera les jeunes pendant cette journée.
CLIS : nous avons eu confirmation qu'il y aurait 4 enfants accueillis dès la rentrée dans la CLIS de l'école. Nous n'avons toujours pas de nouvelles de l'instituteur de la classe pour sa liste de matériel.
Une rencontre entre les jeunes, les médiateurs et le Maire est prévue la semaine prochaine.
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| Conseil du 30 juin 2010 |
Présents : A Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, M Camus, A Bodenan, C Béliard, C Brieudes, C Llop, G de Fozières, JC Vital, B Caral, V Tremblay, S Villeneuve.
Excusés : A Courrège pouvoir à L Borras.
Secrétaire de séance : M Camus.
Ajout de délibérations :
projet SIL (Signalisation d'Informations Locales)
redevance pour occupation du domaine public par les réseaux
délibération du 4 février 2009 : erreur de rédaction sur les travaux d'électrification
Précisions sur la délibération du 5 mai 2010 (hauteur des clôtures).
vote : 15 POUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2010
Vote : 15 POUR
Festivités et manifestations dans le village :
Le nouveau calendrier est à envoyer
Spectacle des Pitchous (27 juin) : beau spectacle, le dernier de Brigitte Boyer et Blandine Garcia qui ont décidé d'arrêter leur bénévolat au sein de l'association. Beaucoup de monde sur la place. 130 personnes pour le repas.
Dernier conseil associatif du 28 juin : Présence des mamans qui reprennent l'activité de l'association les Pitchous. Petit mot d'adieu et de remerciement de Brigitte B. Il faut remarquer la bonne entente entre les associations pour la répartition des créneaux horaires hebdomadaires de la Salle des Fêtes pour la prochaine saison. Demande de certaines associations de mettre toutes les tables hors de la Salle des Fêtes. Le Conseil Municipal a précisé que de nouvelles tables plus petites et plus légères (sur un chariot) venaient d'être commandées. Par contre, il sera installé des panneaux de localisation pour le rangement des chariots des tables et des chaises, ainsi qu'un mode d'emploi pour le rangement des chaises sur le chariot.
Délibérations
Proposition d'embaucher un jeune du village pour cet été pour une vacation estimée à maxi 80 h au CLSH. Cette embauche exceptionnelle permet de répondre à la demande des familles plus nombreuses que prévu à inscrire leurs enfants.
Vote : 15 POUR
Projet S.I.L. : signalisation d'information locale
Projet de l'Agglo pour uniformiser dans toutes les communes les panneaux d'information locale. La mise en place est prise en charge par l'Agglo. La part communale est de 1250 € TTC. (Dernière minute : l'agglo prend ces dépenses à sa charge)
Vote : 15 POUR
Redevance pour occupation du domaine public par les réseaux :
Proposition de délibérer avec indexation sur la longueur des réseaux en place et la variation de l'index ingénierie qui sert de référence. Cette délibération est pluriannuelle.
Vote : 15 POUR
Reprise de la délibération du 4 février 2009 : une erreur de rédaction nous a empêché de recevoir la deuxième partie de la délibération. La nouvelle délibération précise que ce n'est pas pour les 2 tranches de travaux que nous sollicitons le montant de la subvention mais pour la 2ème tranche uniquement.
Vote : 15 POUR
INFORMATION ET DEBATS :
Donner des informations supplémentaires sur la délibération du 5 mai 2010 : préciser la hauteur des clôtures. Se référer au texte du PLU pour la rédaction. Voir aussi avec le cabinet juridique de la commune pour la rédaction de cette information.
TRAVAUX :
Il faudra travailler à une planification plus poussée pour les demandes de congés. Ce travail est à envisager à partir de septembre. Une date limite de dépôt des congés sera instaurée et le solde des congés devra apparaître sur tous les bulletins de salaire des agents pour satisfaire l'obligation légale (code du travail) d'information mensuelle des salariés.
Travaux sur le chemin du pétrole : du béton comblera les trous. Travaux en cours encore pour plusieurs jours. Il est regrettable que certains individus dont l'éducation a la citoyenneté est à revoir, enlèvent les barrières mises en place ou roulent dans les vignes et sur le béton frais, cela réduit à néant les travaux d'amélioration.
Remplacer les 2 vitres de la Salle des Fêtes qui ont été cassées après deux actes d'incivilité.
Le Tractopelle est en réparation.
Installation de la CLIS : elle pourra se faire dès que l'enseignant qui en a la charge se manifestera.
La surveillance de la consommation des appels téléphoniques nous permet de constater une amélioration du volume même si quelques efforts restent à faire.
Devis électriciens pour :
Accueil du CCAS : blocs sécurité, éclairage salle du haut (bains douches)
Portiers vidéo école : 1 pour bureau directeur, 1 pour classe directeur, 1 pour CLIS : 3 489 €
Eclairage du tableau :
Le devis le moins onéreux (5 600 € contre 6 800 €) a été choisi.
Il faut instaurer un délai pour les demandes de matériel (tables et chaises) émises par les habitants. Les demandes devront être reçues au plus tard le vendredi précédent le prêt, ce qui nous permet de mieux organiser le travail du personnel. Les associations restant prioritaires. L'annonce sera faite dans le Bulletin d'Information Municipale dès la rentrée.
ECOLE :
Réunion d'information sur la Classe d'Inclusion Scolaire (lundi 21 juin) :
Environ 30 personnes : M. le Maire A Romero, des intervenants (M. Alain Houlfort, Michel Fournier) de l'Inspection Académique, Mme Unsaldi-Cordier psychologue, Mme Sanchez enseignante, M. Nicolas nouveau directeur, les ATSEM, des parents, les élus, 2 mamans de l'association Solidarité Autisme Béziers étaient présents à cette réunion d'information pour la CLIS qui sera mise en place à la rentrée à l'école. Cette rencontre a permis de donner une explication claire sur sa réalisation et son fonctionnement possible. Les parents ont posé des questions et ont été normalement rassurés par les mamans d'Autisme Béziers. Cette CLIS fait partie des 52 CLIS sur l'Hérault (dont 4 spécialisées dans l'accueil des enfants touchés de Troubles Envahissants du Développement –TED – qui concerne notre école).
Nous devrions accueillir 5 enfants dans la CLIS.
Conseil école du 22 juin :
Les effectifs sont en progression (80 cette année) et ce sont 120 enfants (34 maternelle et 86 primaire dont 24 à Coulobres) que nous accueillerons dès la rentrée de septembre, répartis en 4 classes + 1 CLIS à Espondeilhan et 1 classe à Coulobres.
Les enseignants ont demandé à la mairie de vérifier les vélos et trottinettes et d'en acheter des trottinettes supplémentaires car elles ont du succès.
Bilan a été fait en ce qui concerne les sorties de l'année par classe.
Projet Local d'Action Jeunesse de l'Hérault
La dernière réunion avec les maires du Canton de Servian a planifié une réunion entre Espondeilhan, Coulobres et Puissalicon pour faciliter à un rapprochement et des actions communes.
Projet jeunes avec l'Agglo : budget de 9 000 € pour 3 communes (Lieuran, Bassan, Espondeilhan) pour un projet commun avec les jeunes. L'association TEAM ECB de notre village accompagnée par le CCAS sera leader dans ce projet. 3 journées autour du BMX à Bassan, Espondeilhan et Lieuran permettront de rassembler les jeunes autour d'une thématique. La journée de démo de la TEAM ECB le 24 octobre sera le point final de cette action. Une action de prévention sur les conduites addictives….sera effectuée à ce moment là.
QUESTIONS DIVERSES :
Les jeunes suite à des rencontres avec les médiateurs ont demandé à M. le Maire de les recevoir.
WC publics : suite à des dégradations, les WC publics (sous le plateau sportif Trascastel) restent fermés mais seront ouverts pendant les fêtes (13 juillet et fête locale début août).
Les « Mamettes » ont été invitées par le CLSH mercredi 30 juin : réalisation d'objets en pâte à sel, repas à la cantine, jeux avec les mamies. Réalisation de gâteaux, de gaufres. Journée agréable
Navette du 14 juillet : une navette est prévue pour transporter les personnes sur le lieu de l'apéritif du 14 juillet à Cabrerolles. Publications et affiche chez les commerçants sont à prévoir. RV sur la Place.
Balade aux Lampions 13 juillet au soir : circuit balade dans le village, bonbons distribués. Achat des lampions.
Cadeau pour les enfants entrant en 6ème : la remise se fera le samedi 4 septembre à 11h en mairie. Choix cette année d'offrir aux enfants une calculatrice. Invitation à faire rapidement.
Cadeau bacheliers
Vérifier avec la Librairie Clareton si tous les bacheliers ont utilisé leur chèque car la facture globale a été payée mais nous n'avons pas de retour. Selon le résultat, un chèque cadeau plus généraliste sera choisi.
TENNIS :
L'été est là et les utilisateurs reviennent. En attendant une organisation par une association, un panneau avec les règles d'utilisation sera installé sur le terrain.
Nous convoquerons les utilisateurs du terrain pour leur proposer la création d'un club ou d'une association pour dynamiser cette activité.
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| Conseil du 9 juin 2010 |
Présents :
A. Romero, M. Derson, J.P. Lambert, L. Borras, M. Camus, C. Llop, B. Caral, S. Villeneuve,
A. Bodenan, C. Béliard, C. Brieudes, J.C. Vital, V. Tremblay, G. de Fozières.
Excusés : A. Courrège pouvoir L Borras
Secrétaire de séance : M. Camus
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2010
Vote : 15pour
Ajout d'une délibération :
Délégation de signature sur les dossiers d'urbanisme à l'élu délégué à l'urbanisme C Llop.
Vote : 15 pour
Bilan des manifestations :
8-9-10 mai : expo Cartographie de l'AGRH. Les visiteurs pensaient qu'il s'agissait d'une exposition de cartes postales anciennes. Belle exposition sur l'origine des cartes. L'école est aussi venue visiter l'exposition.
23 mai - 30ème Rallye de l'œuf et le dernier de Raymond Parent, après de nombreuses années au service de l'histoire du rallye. Les 2 premières équipes sont espondeilhanaises. Ce mercredi 9 juin, petite cérémonie de remise du trophée et hommage à Raymond P.
L'équipe gagnante (Jérôme, Stéphanie, Daniel) sont fiers de rapporter le trophée au village.
24 mai Marché des couturières : des visiteurs le matin mais peu l'après-midi (peut-être dû à la chaleur). Les exposants étaient ravis de leur participation. Belle journée sur la place.
29 mai : spectacle du théâtre. Beau spectacle et grands fous rires.
5 juin - fête du Foyer Rural : super ambiance avec les danses africaines. Belle prestation des enfants de la section Cirque.
6 juin - Pétanque : Challenge Raymond Maillé. 38 équipes. Bonne ambiance.
31 mai - Conseil associatif : un nouveau document sur les « règles » de réservation de la Salle des Fêtes, des créneaux horaires et le l'organisation au sein du Conseil Associatif a été présenté suite à un groupe de travail. Le document a été adopté.
Mme Fulcrand de « L'entrevue » demande à ce qu'on lui donne un planning des manifestations pour éviter les doublons sur la place.
1er juin - Mardis du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée : organisation de dernière minute mais efficace. La publicité de cet évènement n'a pas pu être faite comme d'habitude. Beau concert. Les musiciens et accompagnateurs étaient contents de l'accueil. A renouveler l'an prochain.
Manifestations : un rappel sera fait aux associations sur les possibilités de débits de boissons temporaires et les boissons qui peuvent y être servies. La consommation de pastis par exemple est strictement interdite. Monsieur le maire fera un courrier dans ce sens.
Festivités :
La fête de la musique prévue le 19 juin est annulée. L'argent qui avait été prévu pour cette manifestation sera utilisé en faveur des enfants de la commune (CLSH, politique enfance jeunesse)
Mme Poirot, représentante locale de la Ligue contre le Cancer souhaite organiser un vide grenier 1 fois par mois.
Dans les règles débattues en conseil associatif, l'utilisation des lieux publics de la commune est réservée aux associations qui ont leur siège sur Espondeilhan. La demande formulée peut malgré tout être accompagnée favorablement. Nous proposons d'autoriser 3 fois par an la tenue d'un vide grenier. Toutefois, le calendrier sera présenté au conseil associatif du 28 juin, la priorité restant aux associations espondeilhanaises.
Un contact sera pris avec le siège départemental de « La Ligue ».
Nouvelle proposition de festivités pour l'an prochain :
Fête médiévale sur le Parc Communal pour 2011. Chevaliers, jeux pour les enfants, fauconniers…
Délibérations
Convention sur l'accompagnement juridique de la commune par le cabinet CRES21 :
Proposition d'un « marché à bons de commande » pour assistance juridique, droit de l'urbanisme, permis de construire, ……
Un bon de commande doit être écrit avant chaque mission. Le tarif est de 115 € HT par heure.
Vote : 15 pour
Projet aide au permis de conduire : « Bourse au permis de conduire »
Un jeune du village propose de travailler pour le village en échange de participation au financement de son permis de conduire.
Dossier complet déposé par ce jeune avec ses propositions de travail sur la commune.
Quelques questions ne nous permettent pas de délibérer sur ce sujet actuellement. Ce sujet est donc remis à l'ordre du jour du prochain CM (30 juin).
Achat d'une parcelle pour l'euro symbolique à la demande du tribunal de commerce :
Une société (actuellement en liquidation judiciaire) est propriétaire d'un bout de chemin à Cabrerolles parcelle B 456 pour une surface de 781 m². Le tribunal propose que nous le rachetions à 1€ symbolique.
Vote : 15 pour
Participation à la formation pour un agent :
960 € pour formation (Auxiliaire Puéricultrice) à l'APP de Servian. Cette formation accompagne la demande d'une employée de mairie pour encourager une meilleure professionnalisation.
Vote : 15 pour
Renouvellement du CAE (Contrat d'Aide à l'Emploi)
Ce contrat concerne un employé de la voirie et doit être renouvelé avant le 31 juillet
Le besoin que cet agent reste dans l'équipe des services techniques est réel.
Le coût net mensuel pour la commune est de 471 €
Vote : 15 pour
Informations et débats
URBANISME :
Compte rendu du Comité de pilotage sur la ZAC :
Le Comité a permis d'acter :
Les services domaines vérifient bien les parcelles de chacun.
La 1ère esquisse du positionnement des macro lots et des voies d'accès aux voies existantes.
Le phasage des rencontres avec les partenaires.
Maison de retraite :
Les maires de Coulobres, de Puissalicon et d'Espondeilhan avec Henri Cabanel ont rencontré le Président du Conseil Général André Vezinhet pour présenter le projet. Une des forces du projet est la présentation par les 3 villages qui est une démarche originale.
Depuis 2 ans, il n'y a plus dans le département de constructions de maisons de retraite mais seulement des agrandissements ou réhabilitation de ces établissements.
Notre Projet c'est 75 lits (dont 12-15 lits médicalisés dans chacune de 2 unités : Alzheimer, handicap). Le terrain devrait convenir.
Le choix de la Mutuelle du Bien Vieillir aussi est un atout avec leur projet d'accompagnement des personnes.
Avis favorable mais depuis le 1er avril 2010, le Conseil Général n'est plus le seul décideur de l'implantation d'une maison de retraite, mais l'Agence Régionale de Santé. Il faut convaincre la directrice de nous accompagner. Mr Vezinhet et Mr Cabanel ont décidé de peser de tout leur poids pour permettre une issue favorable à cette initiative.
S'il y a une maison de retraite qui se construit dans le biterrois, ce sera à Espondeilhan.
Emplois à la clé : 50 équivalents temps plein sur les 3 communes.
Préparation d'une réunion avec les riverains du chemin de Pétrole :
On se doit d'informer informer les riverains sur travaux prévus. Réunion à prévoir en septembre pour attendre les études de la ZAC pour les capacités des réseaux à construire, notamment le réseau pluvial.
A partir du 16 juin, le chemin sera fermé plusieurs semaines pour entretien.
EDUCATION/JEUNESSE :
Compte rendu de la réunion PLAJ (Plan Local Action Jeunesse de l'Hérault) : Animations ADOS à se partager. Projet de CLSH inter communal.
Projet village avec la Communauté d'Agglo :
Projet autour du BMX sur les 3 villages Bassan, Lieuran et Espondeilhan, avec l'aide du CCAS.
Projet de Rencontre en septembre à Bassan, en Octobre à Espondeilhan le jour de leur démo. Projet autour du travail sur éducation santé, citoyenneté.
Projet de « graff' » avec les jeunes : journée à Lieuran.
Prochaine réunion jeudi 24 juin 14h
Prestation du CLSH à la MAM :
Suite à une activité organisée pendant les vacances de Pâques, les enfants de différents CLSH de l'Agglo sont venus présenter leur travail. Les « Boud'choux » d'Espondeilhan ont pris le bus de ligne et ont présenté leur petite saynète. Chacun était homme sandwich et représentait une des graines ou plans de légumes plantés dans leur jardin potager. Prestation superbe ! Bravo aux animatrices qui les ont accompagnés dans ce projet. A la fin du spectacle, les enfants ont été invités dans le jardin de la Médiathèque André Malraux à rencontrer les épouvantails de chacun des centres. Un goûter a clôturé cette belle après-midi.
Ecole : le directeur actuel quitte l'école pour de nouvelles aventures. Mr le Maire et B Caral ont rencontré le nouveau directeur Frédéric Nicolas. 20 enfants supplémentaires sont inscrits, ce qui monterait l'effectif à 105 enfants.
CLSH : 20 enfants déjà inscrits pour cet été. Les effectifs sont donc complets mais certaines familles dont l'enfant vient régulièrement n'ont plus de place. Proposition de prendre un vacataire pour pouvoir accepter ces enfants (au moins sur 2 semaines).
Un courrier pour expliquer les raisons de l'allongement de la durée de la fermeture d'été sera remis aux parents.
Pour l'an prochain, nous réfléchissons à un nouveau système de réservations (à l'année ?). La présentation des « nouvelles règles » se fera lors d'une réunion en septembre.
TRAVAUX :
Point sur les travaux :
Beaucoup de travaux sur les espaces verts en ce moment.
Grosse période aussi avec le matériel (associations, kermesse école) pour les festivités.
Arrêté d'interdiction de passage sur le chemin du pétrole à partir du 16 juin pour travailler sur l'entretien du chemin.
La réunion sur site avec les élus prévu le 12 juin est reportée.
Les WC public fermés suite à des actes répétés de vandalisme.
Réorganisation du stationnement devant l'épicerie en cours.
Dépôt sauvage d'ordures dans certains lieux du village.
Vandalisme dans le village
M Borras doit faire un article pour le BIM sur les travaux réalisés en régie depuis le début du mandat pour démontrer l'utilité des services techniques et du nombre de personnes qui y travaillent.
- Méthode pour le suivi des travaux
Chacun dans sa commission avait des demandes de travaux qui n'ont pas été réalisées, puisque les priorités peuvent évoluer. Il ne faut pas oublier ce qui n'a pu être réalisé. Chaque élu fera une liste des choses qui ont été demandées par leur commission et qui sont encore en attente. A préparer pour le dernier Conseil de juin.
Incivilités dans le village
Des actions sont en cours qui mêlent à la fois le souhait de dialogue mais aussi le rappel à la loi.
Formation/Information sur le TED (Troubles Envahissants du Développement) :
Un Conseil Municipal extraordinaire est prévu le 21 juin où toutes les personnes intéressées seront invitées (équipe enseignante, parents élèves, nouvel enseignant, nouveau directeur, association Autisme Béziers, ...) pour la présentation de la Classe d'Inclusion Scolaire dans notre école.
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : réunion publique lundi dernier pour présentation.
Environ une vingtaine de personnes présentes.
Lundi prochain 14 juin à 17h30 remise officielle des documents du PCS par le cabinet consultant.
Un exercice sera organisé une fois par an par et pour les élus.
Acquisition du terrain pour bassin de rétention :
Seulement une partie du terrain est nécessaire pour le bassin de rétention pour raisons de sécurité, risques d'inondation. Nouvelle proposition à faire.
Questions diverses :
- Proposition d'Achat de tables pour la SDF. 20 tables + chariot.
- Cinéma : Vendredi 11 juin aura lieu la dernière séance. Faute d'un public suffisant, Claire Béliard a proposé à regret, que les séances du cinéma itinérant ne se poursuivent plus à l'avenir.
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| Conseil du 5 mai 2010 | Présents : A Roméro, M Derson, JP Lambert, L Borras, M Camus, A Bodenan, C Brieudes, C Llop, JC Vital, V Tremblay, C Béliard, B Caral, S Villeneuve.
Excusés : Alain Courrège pouvoir à L Borras – Guilhem de Fozières pouvoir à C Llop.
Secrétaire de séance : M Camus.
Ajout de questions diverses.
Approbation du compte-rendu du CM du 14 avril
Vote : 15 POUR
Festivités :
14 juillet à midi : apéritif offert aux espondeilhanais aura lieu à Cabrerolles. Une navette en voiture pourra être mise en place pour emmener les personnes. Covoiturage conseillé.
Nouvelle date pour le planning : 13 juin apéritif pour Motos Anciennes « Les Lutins » de Boujan.
Ajout d'une délibération : cession gratuite parcelle chemin des Costes, suite au rachat de la maison. Vote : 15 POUR
DELIBERATIONS :
Nouveau contrat d'assurance avec GROUPAMA : ce contrat nous permet d'économiser en ce qui concerne les cotisations tout en conservant les mêmes avantages pour la mairie. Vote : 15 POUR
Urbanisme : Obligation de déclaration pour la construction de clôtures dans le cadre du PLU en vigueur. Malgré les règles prévues par le document d'urbanisme, l fait de délibérer oblige les pétitionnaires à déclarer préalablement leurs travaux en mairie. Vote : 15 POUR
nouveau contrat pour les 2 photocopieurs école et mairie :
Différents devis pour remplacer les 2 copieurs (couleur pour la mairie et noir/blanc pour l'école). La nouvelle location (moins chère) nous permettra d'avoir un copieur plus performant (pour le BIM), un tirage minute plus important et un prix de copie inférieure à celui que nous avons actuellement. Le contrat pour l'année nous dégagera une économie de plus de 1000 €. Proposition de signer avec la société ELIT. Vote : 15 POUR
Achat d'un défibrillateur automatique dans le cadre d'une opération avec la Communauté d'Agglo Béziers Méditerranée :
En achat groupé avec les autres communes de l'agglo, l'offre est de 1266 € TTC.
Cet appareil n'a de raison d'être que s ‘il est installé à l'extérieur, sur la place du village ou devant la Mairie par exemple. Vote : 4 abstentions – 12 vote OUI
Ajout de délibération : cession gratuite d'une parcelle de terrain n° pour élargissement du terrain. Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Travaux :
Ecole : trottoir et barrières devant école terminés.
Espaces verts : un peu de retard suite au mauvais temps mais tout est en ordre.
Réservation du matériel (tables, chaises …) : J.C. Vital reprend le service. C'est donc lui qu'il faudra contacter à l'avenir.
Prochaine Réunion Commission Travaux : sur le terrain samedi 12 juin (9h - 12h)
Administration générale :
Suite du Rangement de la mairie : mardi 1er juin – mardi 22 juin de 14h à 16h.
Nouveaux horaires de La Poste dès juillet :
Choix budgétaire de faire baisser la masse salariale donc ajustement des horaires de l'Agence communale de La Poste. Les nouvelles plages horaires seront les suivantes : du lundi au vendredi de 9 h à 11 h3 0, samedi 9 h à 11 h.
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) :
Obligation de mettre en place un tel plan pour faire face à toutes les catastrophes pouvant survenir sur la commune. La mise en place est en cours. 7 phases dans le planning d'implantation qui aboutira à une réunion publique le lundi 7 juin pour la présentation aux habitants.
Prévoir une communication dans le BIM ou sur un Flash Infos.
Finances : compte-rendu de la commission du 3 mai.
Les recettes tardent à rentrer mais c'est plus ou moins habituel en cette période de l'année. La dotation de fonctionnement n'est pas encore arrivée. Les loyers du local du bar ne rentrent pas, malgré plusieurs demandes. Monsieur le percepteur est informé.
Le poste « fournitures de bureau » est à surveiller.
Le poste recensement subventionné par l'INSEE a coûté plus cher que prévu.
Bonne nouvelle sur investissement : + 23 000 € du Fonds de Compensation de TVA.
Prochaine commission des finances : jeudi 1er juillet 18h.
Urbanisme : compte-rendu de la réunion de la commission du lundi 17 mai 18h
Organisation du service urbanisme à la mairie pour préparer l'arrivée des nouveaux permis.
Le Local d'accueil urbanisme n'est pas encore prêt.
Info à paraître dans le BIM sur l'organisation à venir.
PLU :
Il est en vigueur. Toutefois, il nécessitera comme tout document de ce type l'ajustement de certains détails. Cela se produira au moment ou nous aurons à faire les premières modifications sur la recommandation de l'Etat et au moment de lancer la ZAC.
Classe numérique :
Le matériel est en place. La Mairie de Sauvian nous a donné des tables et des chaises d'école pour aménager cette classe (à l'étage de la mairie) et pour la C.L.I.S. L'école peut donc démarrer l'utilisation de cette classe.
CCV : réunion du 4 mai
Nouvelle thématique sur l'embellissement du village en ciblant un quartier. Il s'agit d'inciter les habitants à fleurir, à entretenir autour de chez eux.
Le 1er quartier choisi est la rue de la Joncasse qui, suite aux travaux, a perdu un peu de verdure. Un courrier sera adressé aux habitants pour leur faire cette proposition.
Lancement l'an prochain d'un concours de balcons, terrasses et jardins fleuris.
Rencontre des jeunes :
Réunion à prévoir pour préparer la journée de démo de la Team ECB en juin.
CLSH :
Le CLSH sera fermé cette année du 26 juillet au 13 août.
Les 2 dernières semaines d'août seront destinées à l'activité Cirque pour aboutir sur le spectacle de fin d'été.
BIM
Une nouvelle sortie est prévue. Donc appel aux articles. Voir avec CLSH et Ecole.
Appel aux musiciens volontaires pour la « scène ouverte » lors de la fête de la musique.
Rangement de la Salle des Fêtes :
Le chariot des tables se balade entre la Salle des Fêtes et la maison You. Les personnes qui louent ou empruntent la salle ne la remettent pas en état. Contrôle plus strict à faire après la location (au moment du ménage le lundi matin).
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| Conseil du 14 avril 2010 | Présents : A Roméro, L Borras, JP Lambert, M Derson, M Camus, V Tremblay, B Caral, JC Vital, G de Fozières, C Llop, S Villeneuve, C Brieudes, A Bodenan, C Béliard.
Excusés : A Courrège pouvoir L Borras
Secrétaire de séance : M Camus
Approbation du compte-rendu du CM du 31 mars 2010
vote : 15 POUR
FESTIVITES :
Rajout de dates sur le planning des manifestations.
Fête de la Musique : appel aux musiciens à faire (flyer dans boites aux lettres). Scène ouverte.
Ajout d'une délibération : amortissement des études
vote : 15 POUR
DELIBERATIONS :
Les recettes de la commune sont en baisse: 669000 € en 2008, 660000 € en 2009, 607000 € prévus en 2010. Il est nécessaire de réduire toutes les dépenses, sur tous les budgets.
Vote des taux d'imposition
Les taux d'imposition qui étaient de 18,3% pour la taxe d'habitation, de 22,46% pour la taxe foncier bâti et de 54,12% pour la taxe foncier non bâti seront sans changement pour 20010.
vote : 15 POUR
Vote du budget CTL
Equilibré à 109600 € contre 116300 € en 2009, la participation du budget de la commune étant de 49796 €.
vote : 15 POUR
Vote des subventions aux associations :
proposition des subventions préparées en commission Finances.
Groupe de défense des cotes de thongue 22 €
Paroisse 50 €
AGRH généalogie 500 €
Comité des fêtes 2200 €
Syndicat de chasse 50 €
Groupe artistique 550 €
Foyer rural 1300 €
Les amis de notre dame des pins 250 €
Les pitchous 550 €
Le rallye de l'oeuf 250 €
ASPE pétanque 300 €
Association du collège 1300 €
Ecole de musique 1790 €
Fondation du patrimoine 100 €
vote : 15 POUR
Vote du budget Mairie
Fonctionnement
Equilibré à 606972 € ( en baisse de 35000 €) dont 44 % de dépenses de personnel
vote : 15 POUR
investissement
Equilibré à 338766 €
vote : 15 POUR
Amortissement des études
Les études effectuées pour le PLU et pour la ZAC d'un montant total de 84482,75 € ( remboursés depuis par Hérault Aménagement ) doivent être amorties sur cinq ans, soit 17018 € par an.
vote : 15 POUR
Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant de la commune au conseil communautaire de la CABEME.
Il s'agit de remplacer V Tremblay à la CABEME. La proposition est que B Caral devienne titulaire (après avoir été suppléante), C Llop reste suppléant et JC Vital entre en tant que suppléant.
vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Comment relancer le CCV ? : les participants sont en demande mais ne sont pas dans l'initiative. Les élus doivent donc leur proposer de se retrouver dans une nouvelle thématique (après la thématique l'an dernier de la propreté dans le village). Les participants ont déjà des intérêts autour du cadre de vie : environnement, relation avec les voisins, nettoyage, cadre de vie, embellissement autour de chez soi.
Proposition de nous retrouver le mardi 4 mai à 20h30.
Prochaine commission des Finances : lundi 3 mai 18h
CCAS : initiative envers les anciens du village.
L'idée était de « Comment approcher les personnes âgées du village » surtout celles qui ne sortent pas.
Après une petite enquête : 40 personnes entre 80 et 90 ans, 60 personnes entre 60 et 79 ans
Certains participent à la vie du village. D'autres ne participent pas (choix, maladie, isolement).
Idée : offrir une carte d'anniversaire réalisée par les enfants du CLSH pour les personnes entre 80 et 90 ans avec un petit mot du CCAS signalant que l'équipe du CCAS reste à leur disposition.
Une autre idée est autour du « livre ». S'organiser pour leur apporter des livres.
Les solliciter aussi pour parler de l'histoire du village.
Nous pourrions aussi leur proposer de s'occuper de plantes devant chez eux.
Une invitation personnelle leur sera envoyée pour la soirée soupes de novembre.
Les Mamettes sont aussi prêtes à aller voir les personnes isolées.
Le Règlement intérieur et la charte (éthique) du CCAS viennent d'être réalisés.
QUESTIONS DIVERSES :
Portier vidéo (école) : contacter un électricien pour devis d'installation d'un portier vidéo radio (2 sonnettes). La commission travaux reprend le dossier.
Jeux de ballons sur la Place : de plus en plus d'enfants jouent sur la place, violemment et fortement aux risques des personnes passantes. Nuisances sonores aussi le soir.
Un arrêté sera publié et un panneau d'interdiction sera posé.
Travaux :
En ce moment, trottoir et barrières devant école.
Plantations sont faites.
Le Tableau classe numérique est installé. La Mairie de Sauvian nous a proposé du mobilier scolaire (pour la classe numérique et pour la CLIS). Les élus iront chercher ce matériel dans les prochains jours.
La gestion des demandes de du matériel (location tables, chaises pour les privés et les associations) est reprise par JC Vital.
PCS (plan communal de Sauvegarde)
Les réunions et le travail ont démarré et continuent. La réunion publique du 7 juin est reportée au lundi 14 juin 18h30.
Rangement de la mairie : nous organiserons un planning pour les « mardis du rangement » avec les secrétaires.
Conseil Associatif du lundi 12 avril :
Beaucoup de monde. Ajustement du planning.
Prochaine réunion pour préparer le groupe de travail sur les règles de réservation, les créneaux horaires : en pré-conseil du 5 mai.
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| Conseil du 31 mars 2010 | Présents : A Romero, L Borras, JP Lambert, M Derson, A Bodenan, M Camus, V Tremblay, B Caral, C Brieudes, C Béliard, S Villeneuve, JC Vital, G de Fozières, C Llop.
Excusés : Alain Courrège - pouvoir à L Borras
Secrétaire de séance : M Camus
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 mars 2010
Vote : 15 pour
Festivités :
Carnaval du samedi 27 mars : une réussite ! Bravo au Comité des Fêtes. Des enfants dans le défilé. Beaucoup d'associations ont participé dans la confection de chars.
Soirée environ 50 personnes, quelques déguisements.
DELIBERATIONS :
Ouverture d'une Classe d'Inclusion Scolaire à Espondeilhan :
Merci à la Mairie de Sauvian qui nous donne du mobilier scolaire pour la classe qui sera installée dans l'ancienne salle du CLSH.
Vote 15 pour
Tarif de l'utilisation du tennis pour les personnes extérieures au village.
40 € par an.
clef : 10 €.
Vote : 15 pour
Eclairage public :
Demande de subvention (15 000 €) à Hérault Energie pour remplacement des luminaires.
Vote 15 pour
Fondation du Patrimoine : donner pouvoir à M. le Maire pour la signature de la convention et leur permettre de recevoir des dons pour ND des Pins
Vote 15 Pour
INFORMATIONS ET DEBATS :
TRAVAUX :
Rue de la Joncasse : travaux avancés. Pose des grilles. Réfléchir au stationnement quand le goudronnage sera fini.
Nettoyage du Merdanson dans l'avenue de la mer. Coupe d'arbres, nettoyage du ruisseau, lit rectifié. Le travail a bien avancé.
Préparation de la pose du Tableau numérique dans l'ancienne salle du CM.
Réalisation d'un chariot de rangement pour les chaises dans la salle du CM.
Travaux dans la salle CCAS (Bains douches) vont démarrer.
Trottoirs et barrières de l'école : pose prévue pendant les vacances de Pâques.
Petits trous Rue des Camps Nègres à prévoir de remplir.
Poubelle à installer à la Croix Ch. Pétrole/route de Servian.
Préparer espace Potager dans la cour de l'école pour le CLSH
Plantations à prévoir et à installer.
Prévoir prochainement sortie dans les rues de la commission travaux.
Arrêté sur la consommation d'alcool.
Décision de prendre un arrêté concernant l'interdiction de consommer de l'alcool dans les rues de 21h à 7h du matin, arrêté qui permettra aux gendarmes d'intervenir.
Compte-rendu du Conseil Ecole :
Portier vidéo à installer pour l'école et la C.L.I.S
Intervention de Mr Michel Fournier (Enseignant chargé de l'éducation spécialisée) pour présenter la CLIS
URBANISME :
Lors de la réunion de la commission le 22 mars, une nouvelle organisation a été mise en place pour le service Urbanisme, pour les dépôts de permis de construire. Le mardi, accueil en mairie pour le dépôt des permis, mercredi : réunion de la commission pour accord, jeudi : départ pour la DD (devenue DDTM).
Une information sera faite dans le BIM de Mai.
Place de stationnement :
Délibération lors du dernier CM pour la participation aux places de stationnement (4000 €). Cette somme sera à régler en 2 fois, à la délivrance du permis et un an après.
Etude par l'Agglo de recensement des sources de pollution sur le village :
Visite des locaux et repérage des locaux par GPS, listing de tous les produits « polluants » (phytosanitaires, carburants...).
PCS : Plan Communal de Sauvegarde va nécessiter plusieurs réunions pour être enfin présenté aux habitants en réunion publique.
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| Conseil du 3 mars 2010 | Présents : A Romero, L Borras, JP Lambert, M Derson, V Tremblay, M Camus, B Caral, JC Vital, S Villeneuve, G de Fozières, C Brieudes, A Bodenan, C Llop, C Béliard.
Excusés : A Courrège pouvoir à L Borras.
Secrétaire de séance : M Camus
Approbation du CM du 3 février 2010
Vote : 15 pour
Festivités et manifestations dans le village : bilan et calendrier.
Vide grenier (Cœur sur la main) : sur la place le 14 février. Cela s'est bien passé.
Soirée dansante B.G. danses : toujours autant de succès.
Thé dansant (21 février) organisé par la Mairie et animé par BG Danses : environ 50 personnes présentes. Nos mamettes étaient bien là, ravies de participer.
Loto du Groupe Artistique : peu de monde.
CINEMA programme du trimestre prochain :
16/04 : Invictus
14/05: une petite zone de turbulence
11/06 : les chats persans.
La projection du « Petit Nicolas » (en février) a eu un beaucoup de succès : environ 50 personnes avaient répondu présentes. Merci à tous.
Une séance spéciale enfants va bientôt être proposé avec le film de Jacques Perrin « Océans ».
Délibérations
Convention pour la gestion des bornes à incendie du village : en juin 2009 la remise en état des bornes à incendie de tout le village a été effectuée et l'entreprise nous a proposé une convention pour vérification et entretien annuels des bornes à incendie pour 574 €.
Vote : 15 pour
Urbanisme - participation pour la création de places de parking dans le village : il s'agit d'établir une participation pour les propriétaires qui construisent un nouveau logement afin de financer les places de parking dans le village (s'il n'est pas possible de construire la place de parking sous forme d'un garage).
Tout d'abord vote sur l'instauration de cette participation :
Vote : 15 pour
Décision de la somme à verser : 4000 € à 7 voix sur 15.
Sommes : 3000 €: 6 voix pour
4000 €: 7 voix pour
5000 € : 2 voix pour
Vote du compte Administratif 2009 du budget communal :
Section de fonctionnement:
Dépenses cumulées 637 240,32 €
Recettes cumulées 660 299,89 €
Excédent à reporter en fonctionnement 2010: 23 060,46 €
Section d'investissement:
Dépenses cumulées 167 309,56 €
Recettes cumulées 223 836,52 €
Excédent à reporter en investissement 2010: 56527,28 €
Vote: 14 pour
Vote du compte Administratif 2009 de l'ASLH / ALAE :
Section de fonctionnement:
Dépenses cumulées 117 638,60 €
Recettes cumulées 116 331,47 €
Déficit à reporter en fonctionnement 2010: 1 307,13 €
Vote : 14 pour
M. le Maire n'assiste pas et ne participe pas au vote des comptes administratifs.
Informations et débats
Budget primitif :
Prochaine réunion de préparation du budget mercredi 10 mars 18h. Les élus sont invités à présenter les projets à soumettre pour l'année à venir. Les associations ont d'ores et déjà été prévenues que les restrictions sont programmées. Le budget ne nous permettra peut-être pas de rester au même niveau que l'année passée.
Point sur les travaux :
L Borras nous annonce qu'il faut économiser aussi sur les travaux en régie.
La période actuelle est difficile à cause du mauvais temps pour que les employés aient chacun une tâche.
Programme 1 : retard dans les travaux surtout rue de la Joncasse.
Programme 2 : barrières parking école, les barrières sont en phase de finition mais nous attendons la fin des pluies pour les installer.
Programme 3 : Local pour le CCAS (Bains Douches) : un nouveau dessin du projet a été réalisé par Yvon Gaeta. Les travaux vont démarrer rapidement, réalisés en régie municipale. Ils nécessiteront l'accord des riverains.
Sécurité des piétons : difficulté de faire un plateau traversant avenue de la gare au niveau du garage municipal alors projet de mettre en place un stop avant la rue Trascastel et un plateau traversant au niveau du parc communal. Projet de sécuriser le trottoir le long des maisons en face du plateau sportif de Trascastel.
Plantations : le printemps est bientôt là, certaines plantes ont gelé, il faut donc prévoir un tour pour faire le point pour la mise en place des plantations.
CCAS :
A Bodenan, au nom de tout le CCAS, se dit ravie de voir le plan du futur local CCAS. Ce local va permettre de développer des projets, de faire des permanences, de répondre à des services.
Vie associative : le dernier conseil associatif s'est bien passé. Il y a toujours beaucoup de monde et plusieurs personnes par associations sont présentes. Le travail et les discussions dans ce conseil sont toujours efficaces.
De nouvelles chaises viennent d'être installées dans l'ancienne salle du CM, à l'étage.
Réunion team ECB 25 février. Mise au point quant à l'utilisation du terrain. Une nouvelle AG est prévue le samedi 13 mars pour remplacer le bureau sortant de l'association. Plusieurs majeurs peuvent désormais constituer le bureau.
Une demande de liste de travaux à faire sur le terrain pour le printemps leur a été demandée.
L'école: l'inspection académique nous annonce la création d'une CLIS (Classe d'Inclusion Scolaire) à la prochaine rentrée. Cette classe occupera les locaux de l'ancien centre de loisirs pour être au plus près des autres classes. Il a été proposé à l'équipe pédagogique l'installation de la classe numérique soit à l'étage dans l'ancienne salle du conseil, soit dans une classe occupée déjà par les enfants, solution à laquelle l'Inspecteur de circonscription n'est pas défavorable. L'installation aura lieu très rapidement suivant la réponse de l'équipe enseignante.
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| Conseil du 3 février 2010 | Présents : A Romero, JP Lambert, L Borras, M Derson, M Camus, S Villeneuve, JC Vital, B Caral, C Béliard, C Brieudes, G de Fozières, C Llop.
Excusés : V Tremblay pouvoir C Béliard - A Bodenan pouvoir B Caral – A Courrège pouvoir L Borras.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 janvier :
Vote : 15 POUR
Bilan des dernières manifestations dans la commune et calendrier des manifestations à venir :
Conférence de Mr Murat dimanche 14 janvier : 50 personne. L'initiative de deux associations (AGRH pour Espondeilhan et Art et Culture de Servian) est porteuse dans le cadre d'une ouverture à la culture et puisqu'elle est d'initiative intercommunale. Conférence très intéressante.
LOTO de l'école (31 janvier) : salle pleine. Beaucoup de participants (parents, enfants, grands - parents). Les dons cette année semblent avoir été moins nombreux que les autres années.
CINE : « Le Concert » : Un excellent film mais comme d'habitude la séance n'attire pas de spectateurs.
Exposition sur le P.L.U en mairie : 73 personnes venues. Le Maire et les élus ont répondu aux questions des habitants.
Délibérations
Prix des concessions du cimetière :
Les prix actuels sont en fait le résultat des prix en francs transformés en euros. A la demande de notre trésorier (Monsieur le percepteur) nous devons adopter des prix arrondis, sans centimes d'euros pour faciliter les opérations d'enregistrement. Proposition donc de passer le prix de la grande concession à 915 € et 549 € pour la concession de petite taille.
Vote : 15 pour
Financement du Groupement de Défense du Syndicat des Côtes de Thongue pour la lutte contre la flavescence dorée.
Renouvellement de l'adhésion de 22 € pour l'année. Cette aide modique permet de lutter contre ce fléau qui atteint le vignoble.
Vote : 15 pour
Approbation du Plan Local d'Urbanisme :
Le PLU a démarré par une première délibération en Conseil Municipal le 19 février 2002. Le premier conseil municipal qui a travaillé sur la première mouture avait pour la commune une autre idée de l'urbanisme. Les élus souhaitaient faire en sorte que les terrains restent plus grands.
A la suite de la première enquête publique, la DDE qui considérait que notre projet n'était pas du tout n phase avec la loi Solidarité & Renouvellement Urbain (SRU) nous a demandé de revoir notre copie et de retravailler sur une consommation moins grande de l'espace à construire. Finalement, si l'on voulait aboutir il nous a fallu retravailler le PLU (2004-2005) Entre temps, un changement de bureau d'étude a été nécessaire et les contraintes annoncées au sujet du Développement Durable et du Grenelle de l'Environnement ont pesé sur les choix que nous arrêtons aujourd'hui.
Il faut ajouter à cela que la ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) viendra compléter dans ce sens les attentes de l'Etat en la matière et surtout, compte tenu de la situation économique actuelle, elle va permettre aux plus jeunes d'entre-nous de pouvoir enfin construire et rester au village.
En outre de nouvelles personnes à la DDE ont permis que notre message soit mieux entendu. Tout n'a pour autant pas été accepté puisque les remarques faites par les habitants au moment de la dernière enquête publique n'ont pas toutes été suivies d'effet. Touts les propriétaires qui ont souhaité voir leur terrain ajouté au périmètre du Plu se sont vus opposer un refus. L'Etat est très clair en la matière : on ne rajoute pas de possibilité de construire, celles qui sont offertes pour les années à venir sont suffisamment importantes : 12 hectares dans l'immédiat.
Le PLU actuel fait enfin exister un cadre pour nos projets d'urbanisme futurs.
La proposition est donc d'adopter le PLU en l'état.
Vote : 15 pour
Rajout d'une délibération : Deux études à payer.
Deux études viennent d'être réalisées. L'une concerne le plan d'accessibilité que toutes les communes devaient réaliser avant décembre 2009 (obligation légale), l'autre complète l'adoption du PLU
Création d'une opération d'investissement au budget 2010
Paiement pour plan accessibilité des espaces publics 5 280 €
Paiement pour étude circulation 16 800 €
Soit les 2 : 22500 €
Ces deux études sont réalisées suivant les devis acceptés par délibérations du 2 septembre 2009.
Vote : 15 pour pour le rajout délibération
Vote du paiement vote : 15 pour
Informations et débats
Politique Jeunesse :
Compte-rendu de la séance de signature de la convention cantonale pour le suivi projet jeunes : 1 animateur sera recruté pour le canton. Le Conseil général finance une grande partie de ce poste sur 3 ans.
Afin de créer un Conseil Municipal des Jeunes à Espondeilhan, des élus (Marie Camus, Béatrice Caral, Michèle Derson, Alain Romero) se sont rendus à Puissalicon pour interroger les élus sur la façon de mettre en place un conseil de jeunes : nous avons été reçus et on nous a présenté les actions à entreprendre pour mettre en place un Conseil Municipal des jeunes qui peuvent concerner les enfants de CM2, du collège et du lycée Un groupe de travail se réunira le lundi 8 février à 14 h 30 pour avancer sur ce sujet.
CLSH : information aux parents
Les nouveaux tarifs sont appliqués mais il n'y a pas eu de courrier aux parents. Mr le Maire va donc écrire aux familles utilisatrices de ce service pour leur expliquer qu'une augmentation a été nécessaire. En effet, le prix payé par les familles est malgré l'augmentation du tarif bien en deçà de la réalité. Aujourd'hui l'accueil d'un enfant est subventionné à hauteur de 10.80 € par demi journée ce qui est très important.
Urbanisme :
Compte-rendu de la commission urbanisme du 25 janvier : les permis de construire vont être instruits par le service administratif du village. Une nouvelle organisation au sein du secrétariat est à prévoir.
Nous envisageons de dédier un bureau à l'urbanisme pour recevoir le public pour les aider à la constitution des dossiers. Certains délais sont à respecter aussi pour l'envoi à la DDE. La solution choisie est d'ouvrir le service urbanisme le lundi après-midi et le mardi toute la journée. Le mercredi, la Commission pourra se réunir pour accord des dossiers et envoi à la DDE le jeudi.
Travaux :
Visite dans le village (23 janvier) : matinée très intéressante, qu'il faudra renouveler plusieurs fois par an. Les priorités dans l'ordre des travaux à faire ont été définies.
Commission Communication/Information :
Rangement des locaux : suite du programme. Prochaine réunion : mardi 9 mars 10h 12h
Finances : prochaine réunion en préparation du budget, le mardi 16 février à 18h.
Associations :
Prochain Conseil Associatif : lundi 15 février (en remplacement du 8 février). L'ordre du jour proposé par S Villeneuve est à distribuer aux associations. Idée de charte d'utilisation de matériel à mettre en commun.
Calendrier CCV : prochaine réunion le lundi 1er mars 20h30. la journée « Nettoyage de Printemps » prévue le dimanche 14 mars doit être annulée, à cause des élections régionales.
Team Espon Country Bike : un nouveau rendez vous est fixé soit le mardi 23 février ou jeudi 25 février à 20 h 30 avec les jeunes de cette association pour faire le point avec eux.
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| Conseil du 13 janvier 2010 |
Présents : A. Romero, M. Derson, L. Borras, J.P. Lambert, B. Caral, M. Camus, J.C. Vital, V. Tremblay, A. Bodenan, G. de Fozières, C. Llop, S. Villeneuve, C. Brieudes, C. Béliard.
Excusés : A. Courrège pouvoir L Borras
Approbation du compte-rendu du CM 16 décembre
Vote 15 POUR
Festivités et manifestations dans le village :
Rajouter sur le calendrier : Concert Ecole de Musique Intercommunale de Servian 2 juillet 21h dans la cour de l'école
Réveillon du 31 décembre, organisé par le Comité des Fêtes : 90 personnes présentes. Ambiance super et bravo au traiteur. Bonne soirée, conviviale. Merci au Comité des Fëtes.
Dernièrement la salle des fêtes a fait l'objet d'une réservation privée. La place était « encombrée » de voitures alors que le stationnement n'est réservé qu'au chargement et déchargement, ou aux personnes à mobilité réduite. Il faut donc vérifier sur le contrat de location que cette obligation est bien mentionnée.
Un panneau supplémentaire sera apposé sur le panneau interdiction de stationner pour préciser « sur la place ».
Organisation des Vœux :
Commandes auprès du traiteur faites.
Déroulement : chorale, Cérémonie de remise des médailles du travail (2) et citoyen d'honneur (2), discours du Maire. Diaporama pendant l'apéritif.
DELIBERATIONS :
Rémunération des 2 agents de recensement recrutés pour effectuer le recollement des informations (entre 2 recensements) : l'enveloppe financière prévue par l'INSEE prévoit une rémunération de 1,71 € par feuille individuelle et 1,13 € par feuille de logement, à partager entre les 2 agents recenseurs. Elles ont déjà suivi une formation le 8 janvier et la distribution des papiers d'information a commencé.
Vote : 15 pour
Autorisation à M. le Maire pour payer les factures des opérations restant à réaliser sur le budget 2009 et celles de l'opération 824 HP bâtiments/voirie. L'engagement est aussi pris d'inscrire ces dépenses au BP 2010.
Vote : 15 pour
Partenariat Coulobres / Espondeilhan dans le cadre du CLSH :
Partenariat avec la commune de Coulobres pour l'ALSH les « Boud'choux ». Les enfants de Coulobres auront la même priorité pour l'inscription que ceux d'Espondeilhan et paieront le même tarif. La commune de Coulobres s'engage à financer la structure au même montant que la commune d'Espondeilhan pour chaque demi journée de fréquentation et pour chaque repas servi.
Vote : 15 POUR
Les tarifs du CLSH vont augmenter au 12 février suivant la délibération votée le 16 décembre. Une Lettre d'information et explication sera envoyée aux parents.
INFORMATIONS ET DEBATS :
Urbanisme :
- Le Maire va déposer deux arrêtés interruptifs de construction puisque les propriétaires en question n'ont pas déposé de permis en mairie. Cet arrêt est une procédure officielle qui permet après constat d'informer Monsieur le Procureur de la République pour suite à donner.
- Arrêt d'une date de la commission Urbanisme pour l'organisation générale du suivi des opérations d'urbanisme : lundi 25 janvier 18h
- Arrêt d'une date pour la présentation à la population de la dernière mouture du PLU avant approbation par le CM début février : vendredi 29 janvier de 14h à 20h et samedi 30 janvier matin 8h30 à 12h. Il s'agit bien de répondre aux questions des habitants et non de changer quoi que ce soit au document final négocié avec le DDE après l'enquête publique.
- Mise en place d'un atelier citoyen sur l'étude de circulation : avec le CCV et toutes les personnes de la commune intéressées.
- Point sur la nouvelle station d'épuration : ce sera une station dite écologique, dont les boues seront retenues sur un lit de roseaux, la 1ère station dans les alentours de ce type (1800 équivalent habitants dans la 1ère tranche et 2500 équivalent habitants). Roseaux à couper, à « nettoyer » tous les 10 ans.
Démarrage des travaux mi 2011
- point sur les lotissements chemin du Pétrole : les 3 propriétaires n'arrivent pas à s'entendre. Pas de conformité tant que la borne d'incendie ne sera pas installée.
Travaux :
2 communes dans la circonscription ont été choisies pour ce projet d'école numérique. Tableau numérique avec ordinateurs élèves et un spécial instituteur avec un serveur. 14 000 € avec 9 000 € de subvention.
Mais ceci a nécessité des travaux dans l'ancienne salle du CLSH (peinture, protection vols…).
- Diagnostic solidité N.D. des Pins : APAVE le cabinet d'étude consulté, ne prend pas de risques. On doit faire un minimum de travaux (décroûtage de la voûte, réfection des joints entre les pierres, construction du mur de soutènement, 300 000 € pour le mur, estimation 2002…) pour peut-être envisager la réouverture. R.V. doit être pris avec les Bâtiments de France. Ainsi que l'association N.D. des Pins.
- Goudronnage chemin de la Joncasse : programme possible grâce à subvention du Conseil Général. Des clôtures de propriété sont à revoir pour tenir compte des limites de l'espace public. Le pluvial sera à refaire par les services techniques.
- deux plateaux traversants seront installés sur la D15 (av de la Mer et de la Gare)
Le local des Services Techniques à Tras Castel est de plus en plus exigu. Le projet d'agrandir le local actuel chemin des Costes, en régie municipale est à mettre à l'ordre du jour au plus vite..
- Visite des différents lieux de travaux le samedi 23 janvier. RV avec les riverains du ruisseau (av de la mer) à 11h30.
- Priorités des travaux à faire pour 2010 : pluvial rue de la Joncasse, grilles de sécurité le long de l'école, local CCAS, accueil mairie, sanitaires sur le Parc Communal, trottoirs Camps Nègres.
Budget :
Préparation par chaque élu délégué des souhaits de réalisation pour 2010 à faire pour début février.
Enfance / Jeunesse :
- Conseil Municipal des jeunes : rencontre avec la Mairie de Puissalicon en janvier.
- Gestion CLSH : point sur le fonctionnement du retour des informations au secrétariat. Tous les vendredis, les dépôts sont faits au secrétariat.
Gestion des heures au CLSH : heures normales et heures supplémentaires. Problème des validations à revoir. Qui valide et comment ?
- Rendez-vous avec la Team ECB prévu le mercredi 27 janvier 14h30. A confirmer.
QUESTIONS DIVERSES
- Projet de spectacle de la Chorale des Foyers Ruraux (« Résistance ») prévu en 2011. Le spectacle coûte 1 000 €. Si la réservation est faite par le Foyer Rural, une réduction de 250 € est acquise. Le F.R. du village donnera 250 €. 500 restent à trouver.
- Réhabilitation du site de l'ancienne décharge : soumise à une réglementation précise. Projet doit être présenté à une commission du SICTOM. Idée de parrainage d'un arbre par un ancien et un enfant.
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| Conseil du 16 décembre 2009 | Présents : A. Romero, L. Borras, B. Caral, J.C. Vital, C. Brieudes, G. de Fozières, C. Béliard, A. Bodenan, S. Villeneuve, J.P. Lambert, M. Camus, M. Derson.
Excusés : C. Llop pouvoir à M. Camus – V. Tremblay pouvoir à J.C. Vital – A. Courrège pouvoir à L. Borras.
Secrétaire de séance : M Camus.
Approbation du compte-rendu du CM du 25 novembre
Vote : 15 pour
Bilan des manifestations :
Expo Club taurin L'Anouble : belle exposition et beaucoup de monde. Belle installation de cette nouvelle association.
Repas des anciens : belle journée. Proposer aussi un petit moment de danse à la fin du spectacle. Repenser à l'invitation à envoyer.
Réfléchir à une idée pour faire quelque chose pour les personnes qui ne peuvent pas se déplacer (cause maladie).
Téléthon : fréquentation en baisse. Du monde pour le moment du loto. Beau spectacle de danse dans l'après midi.
Associations :
Conseil associatif du 7 décembre : nous avons abordé le sujet d'un travail ensemble. Peut-être un rassemblement des associations autour du carnaval du 27 mars prochain. Proposition aussi d'une liste de matériel à mutualiser avec une charte d'utilisation (pour prévenir les soucis de casse, de remplacement...).
Dossier de subvention à remettre pour le 1er février mais l'enveloppe risque d'être plus mince.
Eclairage de Noël dans le village : bravo pour le sapin sur la place. Penser pour l'an prochain à souligner le contour de la Salle des fêtes et illuminer certains lampadaires sur avenue de la Mer et avenue de la Gare.
Délibérations
Demande d'aide par la future gérante de « L'entrevue » : le loyer reste à 500 € mais elle demande un geste de la mairie à son entrée dans les locaux. Une aide pourrait être envisagée uniquement en cas de travaux. La délibération est repoussée au prochain conseil.
Ajout d'une délibération pour le prix des prestations du centre de loisirs
Prix des prestations du centre de loisirs.
La commission des finances a examiné les prix de revient des prestations et les a comparés aux participations demandées. Le calcul a porté sur les onze premiers mois de cette année. Pour cette période, la participation globale de la commune a été de 49 750 €.
Les repas: le prix de revient d'un repas est de 5,49 €. Ce prix comprend l'achat du repas, les dépenses de personnel pour le service et les frais annexes de nettoyage, produits d'entretien et chauffage. Le prix du ticket est de 3,10 €, la commune subventionne chaque repas pour 2,39€.
Proposition de passer le prix du ticket à 3,20 € à compter du 1er janvier 2010
Vote 15pour.
L'Accueil de Loisirs Périscolaire: l'accueil du matin (de 7 h 30 à 9 h) ou l'accueil du soir (de 16 h 30 à 18 h) revient à 5,34 € par enfant. Le prix du ticket est de 1,60 € pour le premier enfant et de 1 € pour les suivants, ce ticket est valable pour le matin et le soir. La moitié des enfants qui sont accueillis ne viennent que le matin ou le soir alors que la participation qui leur est demandée est la même pour les deux périodes. Pour chaque accueil, matin ou soir, la CAF verse une subvention de 2,10 € et la commune 2,19 €.
Proposition de passer le prix du ticket à 1 € pour le premier enfant et à 0,70 € pour les suivants, le ticket étant valable pour une période, soit le matin, soit le soir à compter du 1er janvier 2010.
Vote 15 pour.
L'Accueil de Loisirs sans Hébergement est ouvert tous les mercredis et pendant les vacances scolaires. Il est fermé deux semaines en aout et une semaine en décembre. Le prix du ticket est de 2,50 € et 0,20 € pour les bénéficiaires de l'aide CAF « loisisoleil » pour les enfants d'Espondeilhan et 5 € pour les extérieurs dans la limite des places disponibles. Chaque demi journée d'accueil revient à 20,95 € par enfant, la CAF participe pour 7,39 € et la commune pour 10,80 €. La commune de Coulobres souhaite s'associer à notre structure, une convention est en cours de rédaction en partenariat avec la CAF. Les enfants de Coulobres paieront le même prix que ceux d'Espondeilhan et la commune participera.
Proposition de passer le prix de la demi journée à 3 € et 0,70 € pour "loisisoleil".
Vote : 15 pour.
Lors du dernier conseil de classe, les représentants des parents d'élèves ont souhaité bénéficier d'une demi-heure supplémentaire pour une fermeture à 18 h 30 au lieu de 18 h actuellement. A l'analyse des comptes, cette proposition n'est pas envisageable. Pour ce faire, il faudrait compter au minimum sur 7 enfants supplémentaires par jour. Le coût estimé serait de 2 800 € pour l'année, dont une partie devrait encore être subventionnée par la mairie, ce qui n'est pas possible compte tenu des observations faites plus haut.
Délibération Modificative au budget
Afin d'adapter la répartition des comptes à la réalité des dépenses et des recettes, les ajustements suivants sont proposés :
Budget Mairie
Investissement dépenses OP 820 -3 000,00 €
Investissement recettes 021 virement de la section de fonctionnement -3 000,00 €
Fonctionnement dépenses 023 virement à la section investissement -3 000,00 €
" 6411 personnel titulaire 13 000,00 €
" 64161 emplois jeunes 5 000,00 €
" 6488 autres charges -1 000,00 €
" 657363 virement centre de loisirs 6 000,00 €
" 66111 intérêts des emprunts -1 000,00 €
" 6718 charges exceptionnelles sur opérations -13 000,00 €
" 678 autres charges exceptionnelles -8 000,00 €
Budget CTL
Fonctionnement recettes 7474 participation commune 6 000,00 €
Fonctionnement dépenses 6413 personnel non titulaire 6 000,00 €
Vote : 15 POUR
Informations et débats
Urbanisme :
Point sur l'avancement du PLU et de la ZAC :
Courrier envoyé à la DDE sur les propositions faites suite aux remarques du commissaire enquêteur. La DDE ne répond pas sur la voie de contournement (qui n'en ait pas une mais plutôt une desserte) donc nous laisse le pouvoir de décision. Une voie de circulation douce sera mise en place le long du ruisseau.
Nous sommes donc en accord avec la DDE sauf sur les demandes de 4 propriétaires qui souhaitent rajouter des terrains sur le périmètre du PLU. La DDE refuse cette proposition qui pourrait être un cas de refus de notre PLU. Les propriétaires seront avertis rapidement et nous nous conformerons à la demande de la DDE.
Toutes les autres propositions ont été acceptées par la DDE. A prévoir un Conseil Municipal spécial avant fin janvier pour accord du PLU avec information aux habitants (exposition en mairie sur un vendredi et samedi), avec documents graphiques et présence des élus pour explication.
Dernière information sur la Population du village (recensement 2007) 916 personnes. Mais la population effective à ce jour est de plus de 1000 habitants.
Réunion avec l'association « Av de la Mer » : travail à faire autour du ruisseau (avant fin janvier). Informations faites suite à la lettre de la DDE.
Point sur l‘étude de circulation :
Beaucoup de réalisations faites récemment (cœur du village) sont déjà obsolètes.
Constats :
5 900 voitures/jour au carrefour en 2008.
Le Bureau d'étude doit maintenant nous faire des propositions pour améliorer la circulation.
Point sur l'avancement des travaux de la nouvelle station d'épuration :
La station sera « écologique » avec l'utilisation de roseaux. Les conventions de passages sur les terrains privés sont en cours. Une vigne à acquérir (5 000 m²) au dessus de la station. L'Equipe de maîtrise d'œuvre a été désignée par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération.
Travaux :
Installation de l'Ecole numérique dans l'ancienne salle du CLSH :
Les travaux ont démarré cette semaine (rafraichissement de la salle, peintures.) La première livraison des ordinateurs a été faite. La suite du matériel devrait arriver cette semaine.
Commission des travaux réunie le 11 décembre : compte-rendu donné aux élus.
Une liste des travaux réalisés et à effectuer a été établie. Prévoir une date de visite « sur site » pour préciser certains travaux.
Des nombreuses propositions ont été faites par la commission.
Vérification et remise en état des extincteurs de nos locaux. Devis reçu.
Date pour visite sur site samedi 23 janvier 9 h R D V mairie
QUESTIONS DIVERSES :
Théâtre des Foyers Ruraux sur « la Résistance » : prévision de le proposer dans un an le samedi 7 mai 2011.
Discussion à remettre au prochain Conseil Municipal.
CINEMA :
Petit papier CINE à distribuer avec le prochain BIM de janvier.
Idée pour « remplacer » le repas des anciens
Pour les personnes qui ne peuvent pas se déplacer pour cause de maladie. A partir de la liste des personnes de 60 ans, recenser les personnes concernées et faire quelque chose peut-être au moment de leur anniversaire. Il s'agirait de rendre visite aux gens que l'on ne voit plus et de rétablir le contact.
A mettre à l'ordre du jour du prochain CCAS. Peut se mettre en place avec une action conjointe entre les « mamettes » et le CCAS.
Après midi au CLSH ce jour :
Les « mamettes » étaient invitées au CLSH aujourd'hui pour le goûter de Noël. Jeux de société expliqués par les enfants aux mamettes. Super ambiance ! Bel après midi pour tout le monde. Beau travail intergénérationnel.
Projet d'une rencontre avec les mamettes qui vont à leur tour recevoir les enfants.
Correspondant Défense (S. Villeneuve) :
Réception d'infos intéressantes pour les jeunes donc demande de faire un lien entre le site spécial Défense et le site du village. Nouvelles infos sur la Journée APD qui va changer au 1er juillet 2010.
Programme Jeunesse sur le Canton : le recrutement d'un coordinateur Jeunesse pour le canton est en cours et sera à la charge de la communauté de communes du Pays de Thongue.
Réclamations de plusieurs habitants sur la proximité des chasseurs autour des maisons. Les règles ont été rappelées dans le dernier BIM. La gendarmerie est plus apte que le Maire à gérer ce genre de problèmes.
Recensement 2010 : trois candidatures ont été envoyées à Monsieur le Maire pour le recensement INSEE 2010. Ces 3 candidatures seront retenues mais le recensement se fera plus rapidement.
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| Conseil du 25 novembre 2009 |
Présents : A Romero, M Derson, L Borras, JP Lambert, M Camus, V Tremblay, B Caral, JC Vital, G De Fozières, C Llop, C Béliard, C Brieudes, S Villeneuve, A Bodenan,
Excusés : A Courrège pouvoir L Borras. Secrétaire de séance : M Camus.
Ajout à l'ordre du jour
Délibération : Sictom : accueil de la communauté de communes Orb et Taurou
Vote 15 pour
Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 novembre
Vote 15 pour
Bilan soirée conte 14 novembre :
Environ 60 personnes dont 10 enfants. Soirée conviviale. Les recettes de soupe des " mamettes " sont à paraître dans le Bulletin d'Information Municipale. Les contes étaient plutôt destinés aux enfants qui ont semblé très intéressés.
Merci à la Commission Culture pour l'organisation.
Une telle soirée est à prévoir à nouveau l'an prochain mais sous une forme différente : participation des enfants de l'école (animations), des mamettes qui pourraient raconter le temps passé dans le cadre d'un travail inter générationnel.
Calendrier des festivités : cf. doc joint.
Visite de la Maison René Cassin : Les élus sont invités à rencontrer les médiateurs sociaux à 18 h , le mardi 1er décembre à Béziers. Départ 17h30 parking école.
Eclairages de Noël : l'installation se fera à partir du 4 décembre. Dans un souci d'économie, les éclairages seront éteints après la cérémonie des vœux.
DELIBERATIONS :
Projet du gouvernement relatif à l'organisation territoriale :
Trois élus de la commune ont participé à la manifestation de samedi 21 novembre à Montpellier, à l'appel du Conseil Général.
Vœu : lecture par Monsieur le Maire d'une proposition de vœu qui rappelle entre autre la nécessité de plus de concertation et s'inquiète de la future disparition des ressources allouées aux communes.
Vote : 7 abstention - 1 refus - 8 pour
Modification du poste d'un agent portant sur un aménagement d'horaire : une demande écrite a été faire par l'agent pour demander une réduction de temps de travail passant à 28 h hebdomadaires.
Vote : 15 pour
Recensement 2010 (janvier février) - accord pour son organisation et pour le recrutement de deux personnes (agent recenseur) : le conseil municipal décide de faire un appel à candidature et de constituer un jury pour la décision finale.
L'appel à candidatures sera réalisé par une annonce dans le Bulletin d'Information Municipale ainsi qu'un affichage mairie et publication par haut parleur. Vérifier les critères de recrutement et établir un cadre général pour le recrutement de ces agents temporaires.
Vote : 15 pour
SICTOM : accueil de nouvelles communautés de communes Orb et Taurou.
Vote : 15 pour
INFORMATIONS ET DEBATS
Urbanisme :
" PLU : réunion avec la DDE pour faire entendre la position des élus par rapport à l'enquête publique et sur les avis du commissaire enquêteur.
" Un courrier est à faire à la DDE pour avoir une réponse écrite de leur part. La DDE est très opposée aux extensions de zone et n'est, sur certains cas, pas du tout d'accord avec le commissaire enquêteur. Les services de la DDE nous demandent aussi d'aller rapidement dans l'approbation de notre PLU (pour début janvier 2010)
" Une demande de réunion par l'Association " Avenue de la Mer " a été confirmée pour le mercredi 2 décembre 19h.
Compte-rendu réunion avec cabinet Ecofinance pour le travail sur les bases locatives : Vu la taille de notre commune, ils ne souhaitent pas mener cette enquête, leurs méthodes de travail s'appliquant plutôt à des communes de plus de 5000 habitants. Toutefois, ils sont peut-être prêts à nous faire une proposition de mission sur trois jours en liaison avec les élus.
Travaux :
" En pleine préparation pour les plantations (arbres à changer, jardinières à acheter).
" Dernière phase du parking près du pont Av de la Mer en cours.
" Déplacement des 2 palmiers vers Tras Castel et réaménagement des espaces verts.
" Tractopelle en réparation à cause de problèmes de pompe hydraulique.
" Travaux en nacelle à faire : décorations de Noël, banderole à enlever, mission de diagnostic de ND des Pins. La nacelle est réservée pour le 7 décembre.
" Plan goudronnage (rue de la Joncasse + ralentisseurs av. de la Mer et de la Gare). Subvention de 30 000 € du Conseil Général.
Prochaines Réunions des commissions :
" Commission Travaux : vendredi 11 décembre 18h.
" Commission Finances mardi 15 décembre à 17h30
Culture :
" Projet animations pour 2010 : " les dires de l'épicière " le 29 mai. Les mardis du Conservatoire : il faut interroger le conservatoire sur la pérennité de cette offre musicale.
" Ecole de musique intercommunale a réservé une salle pour concert de la Ste Cécile 2010 (en novembre).
" Conférence Mr Murat : dimanche 24 janvier 15h30 " Le pays minier du Haut Languedoc " C'est l'AGRH qui l'organisera et la mairie qui paiera l'intervenant.
Associations :
Conseil associatif du 7 décembre : proposer aux associations une mutualisation des animations. Définir les critères d'attribution des salles. Préparer les demandes de subventions.
Journée des talents à mettre en place et à coupler avec une autre manifestation.
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| Conseil du 4 novembre 2009 |
Présents : A Roméro, M Derson, M Camus, JP Lambert, S Villeneuve, C Béliard, C Brieudes, C Llop, JC Vital, B Caral, L Borras, A Bodenan, V Tremblay
Excusé : A Courrège – pouvoir à L Borras.
Secrétaire de séance : M Camus.
Ajout à ordre du jour :
Indemnité de fin d'année des employés.
Vote 15 pour
Approbation du compte-rendu du CM du 21 octobre
Vote 15 pour
Cérémonie du 11 novembre – départ à 10h du parking de la mairie. Nous serons accompagnés par les Anciens Combattants et le grand orchestre de l'école intercommunale de musique de Servian. Les jeunes de 3ème du Collège liront comme d'habitude un texte.
Accueil de l'Assemblée Générale de la Caisse Locale du Crédit Agricole le mardi 9 février 2010 à 18h à la Salle des Fêtes. Pour l'occasion le Pitchous iront danser dans la salle du conseil municipal.
DELIBERATIONS :
Indemnités de fin d'année des employés :
620 euros pour les personnes qui travaillent à temps complet (6 personnes). Les autres seront proratisées au nombre d'heures réalisées.
Vote : 15 Pour
Délibération Modificative N° 4 investissement : paiement du bureau de contrôle électricité pour l'école opération 810 ajout de 6 000 €, opération 821 diminution de 5 600 € et opération 814 diminution de 400 €
Vote 15 pour
DM N° 5 investissement: création de l'opération 822 école numérique dépense 13 000 €, recette 8 000 € subvention éducation nationale et diminution de 5 000 e de l'opération 814.
Vote 15 pour
DM N° 6 fonctionnement dépenses 4 400 € perte sur créance irrecouvrable (loyer du bar le Millénaire) 150 € concours divers (Association des Maires de France) et 2250 € annonces et insertions (PLU) En recette, 6 800 € de la taxe additionnelle aux droits de mutation
Vote 15 pour
DM N° 7 investissement : création de l'opération 823 PLU 5 000 €, diminution de 5 000 € de l'opération 820
Vote 15 pour
DM N° 8 ajustement des comptes : diminution de 30 000 € rubrique 021, diminution de 30 000 € rubrique 023, diminution de 30 000 € de l'opération 820, augmentation de 10 000 € rubrique 6122, augmentation de 10 000 € rubrique 616, augmentation de 5 000 € rubrique 6231, augmentation de 5000 € rubrique 6232.
Vote 15 pour
Spectacle « Résistance » par la fédération des Foyers Ruraux : proposition de spectacle (1000 € ou 750 € si commandé par le Foyer Rural. Spectacle de musiques et de chants autour de la Résistance avec comme lieu possible dans la cour de l'école. Proposition de ce spectacle en mai ou juin mais les week-ends sont déjà chargés par des animations des associations. Plutôt début juillet.
Quelques questions à poser au Foyer Rural: quel est le montant des droits de la SACEM, qui fournit et qui met en place le matériel technique (sono, éclairage).
INFORMATIONS ET DEBATS :
Compte-rendu Commission COMMUNICATION du 29 octobre :
La commission fait des propositions pour réorganiser et ranger la mairie.
Décisions d'un planning à suivre, d'actions à faire.
JEUNESSE :
Réunion à Servian sur la politique jeunesse cantonale. Le projet suit son cours. Proposition de créer un Comité de pilotage et comité technique pour évaluer ce qui se fait.
Incivilités dans le village : les médiateurs sont passés 3 fois pour rencontrer les jeunes.
Education :
Prochain Conseil école du 10 novembre : Ancien local du CLSH : rafraîchir le local par d'un coup de peinture.
Pas de remplacement d'ATSEM en cas d'absence. Mise en place d'un accompagnateur dans le bus (1 personne d'Espondeilhan le matin et 1 le soir de Coulobres).
TRAVAUX :
Programme Espaces verts à démarrer.
3ème escalier sur Tras Castel terminé.
Balustrade rue de la Chapelle en cours.
Portillon sur la grille de la Statue de la Vierge au carrefour à réaliser.
Penser à un programme de travaux d'hiver.
CCAS :
Journée prévention routière (24 octobre) : merci aux élus et aux bénévoles qui sont venus aider et soutenir. Bonne journée. Très bon bilan.
Le fil conducteur pour 2010 pour le CCAS sera les personnes âgées.
Rencontre avec le CCAS de Servian pour un projet de participation à la banque alimentaire sur villages alentour. 1 503 € pour Espondeilhan et fournir un bénévole chaque semaine.
MARCHE :
Peu de commerçants qui annulent souvent au dernier moment.
Maintien du marché pour l'instant mais il ne pourra durer que si les clients sont au rendez-vous.
QUESTIONS DIVERSES :
Trouver une personne remplaçante pour le ménage (en cas de maladie).
Volontaire pour remplacer Sylvie en cas d'absence. Demander à Sylvie d'établir une fiche de poste pour le détail de son travail. | | Retour |
| Conseil du 21 octobre 2009 |
Présents : A Roméro, M Derson, M Camus, JP Lambert, A Bodenan, S Villeneuve, C Brieudes, G de Fozières, C Llop, JC Vital, B Caral, L Borras, V Tremblay, C Béliard.
Excusés : Alain Courrège – pouvoir à L Borras.
Approbation du compte-rendu du CM du 22 septembre
vote : 15 POUR
Bilan des « Convivialités du Terroir » 11 oct. :
Belle journée. Tout s'est bien passé. Nombre équivalent de repas par rapport à l'an dernier.
Bonne ambiance. Les exposants étaient contents de leur journée.
L'Ecole Intercommunale de Musique de Servian a proposé d'animer cette fête l'an prochain. Le Foyer Rural a proposé aussi de s'y associer. A proposer aux autres associations.
Bénévoles extérieurs à l'équipe municipale sont venus nous aider et nous les remercions.
Dégustation du Vin primeur 17 octobre : 40 invitations envoyées aux viticulteurs, artisans et commerçants du village.
Les personnes ont répondu présentes et ce moment fut convivial. Des personnes que nous ne voyons pas forcément à d'autres moments sont venues.
Garder l'idée de le faire le samedi midi avec un temps suffisamment long pour que les gens restent. Dommage qu'il n'y ait pas eu d'autres espondeilhanais. Annonce faite aux hauts parleurs pourtant.
Calendrier des manifestations : cf. doc joint. Pas de nouvelles dates.
Question : demande de location de la SdF à un habitant de Bassan qui régulièrement à Noël loue. Le règlement prévoit que la salle n'est accessible qu'aux habitants du village. La demande est donc rejetée.
DELIBERATIONS
Convention avec le Conseil Général sur l'action jeunesse dans Canton de Servian : il s'agit de participer à un PLJH (Plan Local pour la Jeunesse Hérault) dans lequel un animateur pour les ados serait recruté et proposerait des activités. Intercommunalité du projet (10 communes).
Le vote ici ne concerne que le principe de ce plan prévu pour 2010.
vote : 15 POUR
Taxe de séjour dans le cadre dans l'activité touristique : l'Agglo vient de prendre la compétence Tourisme et il nous est demandé de décider ou non de l'instauration d'une taxe de séjour pour les professionnels du tourisme, dans le village. Taxe par nuit et par personne hébergée.
Vote : 15 CONTRE
INFORMATIONS ET DEBATS
URBANISME :
Nous avons reçu l'avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique du PLU de cet été. Suite à cela, le Maire a rencontré la DDE pour son avis.
Certains points pourtant en accord entre la Mairie et la DDE ont été contesté par le Commissaire Enquêteur. La DDE n'est pas d'accord avec toutes les remarques du Commissaire Enquêteur et incite donc la Mairie à poursuivre leurs décisions dans ce sens.
La DDE nous déconseille de ré-arrêter le PLU puisque la copie soumise avait déjà été corrigée et ne correspondait pas tout à fait avec la réalité.
Monsieur le Maire doit dès demain faire un courrier aux habitants de l'av. de la Mer pour leur présenter les avancées.
Un travail de communication et d'association sera élaboré avec les habitants dans les prochaines semaines.
Une exposition sur le PLU ainsi que des permanences avec les Elus sont à prévoir.
Prochaine réunion Urbanisme : mercredi 28 octobre 18h
JEUNESSE :
Réunion du 16/10 sur le transport scolaire avec les parents, les enseignants.
Nous avons mis en place depuis la rentrée, la récupération des enfants à la descente du bus par les animatrices du CLSH pour les accompagner directement dans leurs classes. Mais des soucis de discipline dans le bus (accrochage des ceintures de sécurité, position debout) sont toujours à l'ordre du jour malgré de nombreuses remarques du chauffeur aux enfants perturbateurs.
La seule proposition des parents a été de demander à la mairie de mettre une personne dans le bus et non pas de dialoguer et d'expliquer aux enfants le règlement. Certains parents se sont portés volontaires pour accompagner dans le bus.
Nous sommes en train de vérifier les textes officiels en ce qui concerne nos obligations.
Suite à nos différentes demandes auprès d'Hérault Transport, la réponse n'a jamais été claire.
CLSH : certains enfants posent des problèmes pendant le temps de cantine. Proposer aussi aux animatrices de suivre une formation dans ce domaine.
Les chiffres de participation (pour 2008) de notre CLSH viennent de nous être envoyés par la CAF et la situation est satisfaisante.
Organisation de la journée du 25/10 de la Team ECB : tout est en place avec les jeunes. Depuis ces dernières semaines, ils ont fait un énorme travail de nettoyage, de rangement, de remise en forme du terrain… Les services techniques sont aussi intervenus avec le tractopelle. Félicitations des élus aux jeunes qui font un travail admirable.
Vincent Massardier (3éme au Championnat de France) de Sérignan les conseille et les suit bénévolement.
CCAS :
Journée prévention sécurité routière samedi 24 octobre : finalement de gros préparatifs et encore beaucoup de petits détails à régler, dont nous n'avons pas la maitrise.
Le crash test ne sera pas là (en panne à Sète). Subvention de 1800 € de l'Agglo pour cette journée.
La circulation sera bloquée entre 14h et 16h30 sur la D18 (Puissalicon). Un arrêté est à faire, des papillons seront mis sur les voitures dès vendredi pour informer les habitants.
Merci à tout le CCAS pour son investissement dans le projet.
TRAVAUX :
L'aménagement du Pont av de la mer est terminé. Un passage piéton y a été installé. Des places de parking ont été matérialisées dans l'espace après le pont. Une balustrade avec bacs à fleurs sera confectionnée par les services techniques.
Sécurisation de la mairie (pose de grilles sur les fenêtres) est terminée.
Prévoir une liste de travaux d'intérieur pour les jours de pluie.
ND des Pins :
Demande de devis à 4 bureaux d'étude pour le diagnostic.
Médiateurs Jeunesse :
Nous avons rencontré les médiateurs Jeunesse de la ville de Béziers. Nous leur avons présenté les problèmes que nous rencontrons avec certains jeunes et les lieux délicats. Les Médiateurs vont venir les voir pour discuter et leur proposer des activités.
Initiative stationnement :
Un papillon vient d'être instaurer pour faire prendre conscience aux habitants des mauvais stationnements. Les élus pourront les déposer sur les pare-brises des contrevenants véhicules mal garés.
MARCHE du dimanche
Le marché a redémarré dimanche 18 octobre. 3 commerçants se sont désistés à 8h le matin. Mais 4 autres étaient là. Pas de visiteurs avant 10h. Inviter les habitants à se déplacer.
D'autres commerçants doivent venir. L'équipe municipale a vraiment envie de pérenniser cette opération. Aux Espondeilhanais de participer.
ECOLE NUMERIQUE :
Nous venons d'apprendre que notre école a été retenue pour le projet « école numérique rurale ». 8 ordinateurs portables et 1 ordinateur source (pour enseignant) seront rapidement installés à l'école, ainsi qu'un tableau numérique. Ce projet est destiné à faire connaitre l'outil informatique aux élèves, à leur donner une pratique de l'ordinateur. Les enseignants pourront travailler différemment.
Le projet est pris en charge à 80% HT par l'Etat.
Nous devons penser à l'organisation de la salle numérique et trouver le financement restant à la charge de la commune (20% et la TVA).
Dossier à mettre à l'ordre du jour du prochain CM.
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| Conseil du 2 septembre 2009 |
Présents : A. Romero, V. Tremblay, B Caral, L Borras, A Bodenan, JC Vital, C Brieudes, C Llop, C Béliard, S Villeneuve, JP Lambert, M Camus, M Derson, G de Fozières.
Absents : A Courrège pouvoir à L Borras.
Ajout à l'ordre du jour de 4 délibérations modificatives. Vote : 15 pour.
Approbation du compte-rendu du CM du 1er juillet 2009 :
vote : 15 pour.
Dates des CM : cf. calendrier joint.
Planning des manifestations : cf doc joint
Dates à retenir :
Samedi 12 septembre 11H en mairie. Rencontre avec les jeunes et leur familles : Jeunes bacheliers pour leur remettre leur bon cadeau, avec les 6ème pour les dictionnaires, les jeunes qui ont travaillé cet été.
Samedi 17 octobre 12h : fête du Vin Nouveau. Invitation des commerçants et viticulteurs du village à venir partager le verre.
Ajout de délibérations:
Avenant au contrat de concession de distribution publique de gaz
Délibération concordante pour l'intégration de nouvelles communes dans le SICTOM
Choix du prestataire pour la fourniture de repas au restaurant scolaire
Choix du bureau d'études pour le plan de circulation
Choix du bureau d'études pour le plan de mise en accessibilité
Délibération concordante pour la modification de la répartition des sièges au conseil communautaire
Délibérations
Avenant concession GAZ : pour mettre en conformité notre contrat de concession avec le décret du 28 juillet 2008, la commune aura la possibilité de participer financièrement à la création d'extensions de réseaux
Vote : 15 POUR
Avis pour intégrer de nouvelles communes (Autignac, Puimisson, St Geniès de Fontédit) dans le SICTOM Pézenas.
Avis favorable – vote 15 pour
Choix d'un bureaux d'études pour réaliser un plan de circulation et de déplacements dans le village: 3 offres reçues. La commission d'appel d'offres propose BEI pour un montant de 16744 € TTC Ce plan est nécessaire pour organiser la circulation dans le village et notamment pour déterminer le point de sortie de la partie ouest de la ZAC sur l'avenue de la mer
Vote : 15 POUR
Choix d'un bureau d'études pour réaliser un plan de mise en accessibilité de la voirie et des équipements publics. La commission d'appel d'offres propose BEI pour un montant de 5280 € TTC Ce plan sera obligatoire pour toutes les communes à fin 2009.
Vote : 15 POUR
Choix du Prestataire pour la fourniture des repas du restaurant scolaire : Quatre offres reçues, la commission propose le choix de l'Occitane de Restauration (même fournisseur que précédemment). Il propose des repas à thème une fois par mois et s'inscrit dans le programme Epode pour la réalisation des repas avec l'aide d'une diététicienne. Prix d'achat du repas 2,63 € HT
Vote : 15 pour
Délibération modificative budget de fonctionnement
remboursement à la CABEME d'un montant de 13800 € reçu de la Lyonnaise des Eaux , ajout de 3500 € à la ligne entretien voies et réseaux compensés par la diminution de 17300€ de la ligne 678 charges exeptionnelles.
Vote : 15 POUR
plan communal de sauvegarde :
- assistance de maîtrise d'œuvre de la DDE.
- la commune de Servian recevra les subventions
- la participation des communes se fera sous forme de fonds de concours
Vote : 15 POUR
Convention avec la commune de Puissalicon pour la participation au « Lieu d'Accueil Enfants Parents » : 150 € par an
Vote : 15 POUR
COMMUNAUTE d'Agglo
Compétence supplémentaire en matière de tourisme
Vote : 15 POUR
Délibération concordante pour modification de statuts pour la répartition des sièges à la suite du dernier recensement : la commune de Cers a un poste de plus, le conseil communautaire passe de 49 à 50 membres.
Vote : 15 POUR
INFORMATION ET DEBATS :
Vie du village :
Création d'une nouvelle association : club Taurin. Ils sont en formation, doivent faire une AG constitutive.
Bilan de l'été :
- L'éclairage de Trascatel n'a pas toujours bien fonctionné. Les lumières sont restées souvent allumées toute la nuit. Ceci dû à un dérèglement de la minuterie par une personne qui avait les clés. La serrure du placard électrique sera de nouveau changée et accessible uniquement au personnel communal.
- Beaucoup de bruits dans certains lieux, toujours dû à des incivilités. Doit-on envisager d'éclairer certains lieux ? de mettre une astreinte pour les élus ?
- Bravo au Comité des Fêtes pour son travail pour la fête du village. Il faut envisager d'avoir des personnes référentes et surveillantes des abords de la fête.
CCAS :
Point sur le projet de Sécurité Routière : journée du samedi 24 octobre. Intervention de la Prévention Routière, des pompiers de Magalas sur une simulation d'accident (voiture contre 2 roues) ; des gendarmes pour circuit (test avec scooter pour les jeunes) et dialogue avec population. Soutien du Conseil général.
Intervention de la Prévention Routière : 5 personnes 500 €
Jeux pendant la journée avec récompense = passer le BSR.
Travaux :
De nombreux travaux ont été réalisés à l'école par le personnel communal et les jeunes.
Peinture de 2 classes, tracés du circuit dans la cour, goudronnage dans la cour, peinture du grand jeu et des bancs…. Merci aux 11 jeunes qui se sont relayés toutes les semaines.
Des grilles ont été posées sur les portes et fenêtres de la mairie donnant sur la cour.
Par contre, prévoir pour l'année prochaine, une réorganisation pour la préparation des plannings et le suivi des travaux pendant l'été. La mairie est une entreprise qui ne ferme pas l'été et il faudrait donc se relayer. Prévoir aussi un binôme sur ce poste pendant l'année.
Rentrée scolaire :
Tous les travaux prévus à l'école et demandés par les enseignants ont été réalisés.
URBANISME :
Lotissements chemin du Pétrole :
L'enquête publique a eu lieu pendant l'été et a eu du mal à démarrer. Finalement le commissaire enquêteur a reçu pas mal de monde. Point sur enquête publique :
Vie municipale :
BIM – le travail de mise en page devient de plus en plus lourd. Doit-on toujours continuer à le réaliser ou envisager de l'externaliser ?
SITE INTERNET :
A la suite d'un différend entre l'hébergeur du site et le concepteur auquel nous avons réglé la totalité du contrat de l'année 2009, l'hébergeur a bloqué l'accès à la majorité des sites de ce concepteur. La société JPECWEEB nous propose de réaliser gratuitement un nouveau site que nous confierions directement à un hébergeur.
Questions diverses :
- Marché : le marché, faute de visiteurs s'est arrêté avant la fin du mois d'août. Nous allons essayer de le proposer aux habitants et aux commerçants le dimanche matin.
- soirée contes-soupe du samedi 14 novembre : 600 € pour la conteuse. Les Mamettes ont déjà proposé de faire des soupes. L'organisation de cette manifestation est à travailler.
- « Convivialités du Terroir » le dimanche 11 octobre : organisation en cours. Exposants pour le marché du terroir, assiette gourmande….
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| Conseil du 3 juin 2009 |
Présents : Alain Roméro, JP Lambert, Louis Borras, G de Fozières, B. Caral, JC Vital, M. Camus, M. Derson, A. Bodenan, S. Villeneuve, C. Llop, V. Tremblay, C. Béliard, C. Brieudes.
Absents : A. Courrège
Secrétaire de séance : M. Camus
. Approbation du compte-rendu du CM du 13 mai
Vote : 14 POUR
. Calendrier des temps de disponibilité pour les employés et les élus pour la période d'été.
Organiser le tour de rôle pour la fermeture du portail du cimetière : en raison des horaires d'été des employés, il nous faut prendre le relais pour fermer le cimetière et les WC.
Un planning est établi et sera adressé aux élus.
Préparer la rentrée : il s'agit de préparer la rentrée, réfléchir à ce que nous avons à faire entre septembre et décembre (comment accueillir les nouveaux ? projet de livret d'accueil avec les coordonnées des artisans ? bureau laissé vacant à la mairie ? affichage ? le BIM de rentrée….
Réunion Commission COMM lundi 22 juin 18h
. Délibérations
Délibération Modificative budget d'investissement:
Opération 815 Hors programme matériel 10 000 € étaient prévus, c'est insuffisant. Transfert de 5000 € de l'opération 814 Hors programme bâtiments-voirie.
Opération 812 Hors programme voirie 30 000 € étaient prévus et 10 000 € étaient prévus à l'opération 814 pour la réalisation d'un plateau traversant, ces deux sommes seront réunies dans l'opération 812.
VOTE : 14 POUR
2ème délibération : pour encaisser de HERAULT AMENAGEMENT le remboursement des frais d'études (39848 € ) engagés pour la ZAC par la commune.
VOTE 14 POUR
Tarifs fête de la musique: repas 10 €, boissons 1 € le verre et 1,5 € la canette
VOTE 14 POUR
Règlements et tarifs des cotisations pour utilisation du court de tennis
Proposition de tarif 20 € pour tous même les extérieurs
Prix pour vacanciers : 10 € la semaine avec caution pour la clé 15€
VOTE : 14 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Elections européennes : le bureau de vote doit être ouvert de 8h à 18h avec dépouillement ensuite. Un planning de tenue du bureau de vote est organisé.
Festivités :
Mesures à prendre pour les festivités de l'été après les recommandations de la gendarmerie.
Une réunion a eu lieu mercredi 27 mai avec la gendarmerie et tous les comités des fêtes et élus. Les recommandations sont formelles : le code de la santé publique (article L3334-2) prévoit que les associations peuvent dans la limite de cinq autorisation annuelles proposer des boissons des deux premiers groupes. Prévoir des barrières pour sécuriser l'espace de la fête. Les fêtes devront se terminer à 1h du matin ou 2h (si le Maire prend un arrêté). La responsabilité pénale du Maire et des présidents des associations organisatrices est en jeu en cas de problème.
Fête de la musique : réunion de préparation : 10 juin 18h30 (commission Festivités élargie).
Enfance Jeunesse
Projet école numérique rurale :
le projet concerne 46 écoles dans l'Hérault avec une subvention prenant en charge : ordinateurs portables + ordinateur pour l'enseignant, tableau numérique, serveur pour récupérer et sauver les données, imprimante, wifi (14 000 € maxi subventionnés à 80% du montant hors taxes). Le devis est de 12 500 € dont 80% pris par l'Etat, 20% pour nous. Maintenance 3 ans. Formation pour les utilisateurs et obligation pour les enseignants de présenter un projet pédagogique autour de cela à présenter à l'inspection académique.
90 projets déposés – 46 seront retenus. L'image du village qui va suivre si notre demande est acceptée est très intéressante. Seuls Corneilhan et Espondeilhan sur l'Agglo ont été habilités à déposer un dossier. Communication importante à faire autour de ce projet.
Réunion avec les enseignants et parents pour aménagement du parking mardi 26 mai :
Il est proposé de mettre des barrières le long de la coursive extérieure pour « protéger » le passage des enfants. Le bus aura un espace réservé au fond du parking qui lui permettra de faire demi-tour et se placer en position de départ.
Monsieur le Maire a présenté le projet d'accueillir l'association « Autisme Béziers » pour une classe accueillant 6 enfants autistes pour la rentrée 2010. cette classe sera installée dans l'ancien local du CLSH.
Cf. CR de Béa
Budget / Travaux
Achat du véhicule : 4 entreprises contactées – la commission présente les propositions de FIAT, DACIA, PIAGGIO et PEUGEOT le meilleur prix étant DACIA pour 8090,40 € HT
Vote : 14 pour la DACIA
Aménagements routiers et goudronnage
La demande pour les plateaux traversants a été reçue par l'Agence départementale et ils ont répondu qu'ils « étudiaient le projet ». Nous sommes un peu pressés par les délais des fournisseurs de goudron. Si l'Agence départementale ne nous répond pas d'ici une semaine, Monsieur le Maire les contactera pour faire avancer les projets.
Organisation travaux été pour école :
Prévoir une liste pour programmer les travaux dans la classe de Mr. Vigneau.
Marquage au sol de 3 jeux, goudronnage, plantations le long de la future nouvelle clôture… peinture pour 2 classes. Déménagement des 2 classes.
Organisation travaux des jeunes :
Destiné aux jeunes de 16 à 18 ans sur des projets précis : peinture des classes, déménagements, espaces verts… et à des dates bien précises.
Les élus seront chargés d'encadrer et de « surveiller » les jeunes.
M. Borras doit vérifier les congés des employés communaux pour caler les emplois des jeunes autour. Une visite à l'école est prévue lundi 8 juin pour lister les travaux à faire.
M. le Maire écrira ensuite aux jeunes pour leur faire des propositions.
Programme de réfection des chemins :
Visite à faire pour travaux à faire à automne. : 25 juin 18h
Achat terrain pour l'aire de remplissage et le bassin de rétention:
Courrier de Mr le maire au propriétaire pour un RV pour faire des propositions au propriétaire.
Urbanisme
Commission impôts locaux :
Décision de convoquer avant chaque été la commission pour vérifier les documents.
Questions diverses :
Soirée contes : proposition de la classe de maternelle de faire des soupes avec les enfants.
Réunion CINEMA la semaine dernière: le programme du 3ème trimestre a été arrêté (23 octobre « Slum dog millionnaire » 20 novembre : « good morning england » - 18 Décembre : « Etreintes brisées »).
La séance de cinéma le vendredi 15 mai dernier n'a pas eu de succès puisque aucun spectateur n'est venu !
Proposition d'un thé dansant (18 octobre) avec BG Danses qui ferait la musique mais nous ferions le reste. Pourquoi ne pas leur donner la buvette ? Préparation à avoir avec eux. Entrée 5 € ? pour couvrir les achats (thé café chocolat). Tables rondes à emprunter à Abeilhan
Budget à prévoir.
Proposition d'expo de peinture par des peintres de Béziers. Pourquoi ne pas lancer aussi le Salon des Artistes espondeilhanais au printemps prochain.
Fête du Terroir : lancer les invitations aux commerçants | | Retour |
| Conseil du 1° juillet 2009 |
Présents : A. Romero, JP Lambert, M Derson, L Borras, Marie Camus, Armelle Bodenan, B Caral, G de Fozières, Christophe Llop, S Villeneuve, JC Vital, V Tremblay, C Brieudes, Claire Béliard,
Alain Courrège pouvoir à Alain Romero
Secrétaire de séance : Marie Camus
Approbation du compte-rendu du CM du 3 juin
Rectificatifs proposés :
Vote des prix de la Fête musique 10 € le repas et boissons à 1 € et 1,5 €
Achat de la voiture Dacia le prix n'était pas mis : 8090, 40 € HT
Vote : 15 pour
Ajout à ordre du jour : approbation du compte-rendu de la concession d'aménagement 2008 présenté par Hérault Aménagement
Vote : 15 pour
Bilan des festivités :
Fête musique : 80 repas servis. Toujours le problème des réservations de dernière minute.
La fête de la musique sera reconduite l'an prochain le samedi 19 juin.
Planning des manifestations
Délibérations :
Par une délibération en date du 19 mars 2008, le conseil avait délégué au Maire (art L 2122-22 du CGCT ) la fixation des prix des sorties du CLSH lorsque le montant était inférieur à 10 €. Le conseil décide de déléguer au Maire le prix des sorties du CLSH et celui des tarifs des festivités.
Vote : 15 pour
Assistance juridique CRES 21 : 390 € HT pour année et 50 € HT pour frais de rédaction de pièces contrat pour l'année 2008
Vote : 15 pour
Plan Communal de Sauvegarde : DDE maître d'oeuvre et les communes maîtresses d'ouvrage.
Cette étude est une obligation pour toutes les communes du bassin de Thongue.
Vote : 15 pour
Délibération modificative du budget de fonctionnement :
Compte 6226 honoraires ajout de 600 €
Compte 6574 subventions aux associations ajout de 150 €
Compte 678 autres charges exceptionnelles ajout de 39098 €
Compte 705 études ajout de 39848 €
Convention avec Hérault Energie pour le poste Tiberette: convention pour déléguer la maîtrise d'ouvrage pour la reprise de l'éclairage public lors du changement du poste. Coût
3 564 €
Vote : 15 pour
Approbation du Compte Rendu d'Activité d'Hérault Aménagement dans le cadre de la ZAC : il nous a été présenté et nous nous devons de l'adopter
Vote : 15 pour
Informations et débats :
Travaux :
Les 14 bornes à incendie ont été remises à niveau.
12 jeunes ont répondu à l'appel aux « jobs d'été ». Un planning sera fait avant la réunion avec les jeunes prévue le samedi 4 juillet pour leur présenter les actions à mener et les jours de travail. Les élus encadreront aussi les jeunes, pour soulager les employés communaux.
Cour de l'école et plateau traversant: les travaux de terrassement démarrent le 6 juillet et le goudron la semaine suivante.
les Poubelles pour chiens sont installées sur le plateau sportif Tras Castel. La canisette aussi (après le petit parking, le long de la rue), la pancarte de signalisation est à faire.
Education jeunesse :
Conseil d'école 26 juin : les enseignants ont présenté les effectifs et la répartition par classe. La liste nominative par classe sera annoncée aux parents la semaine prochaine. A ce jour, il y aura 105 élèves l'an prochain. Les classes ont une moyenne de 21 élèves, ce qui est peu. Malgré ce faible nombre, cette répartition ne permet pas d'accueillir les enfants de 2 ans ½. Les CM1 et CM2 partent à Coulobres.
Réunion jeunes 20 juin : une vingtaine de jeunes ont répondu présents à l'invitation de l'équipe municipale pour préparer l'été. Le Maire a rappelé les règles de vie dans le village, sur des lieux que les jeunes utilisent mais qui ne leur appartiennent pas et qu'ils doivent respecter. Une « lettre ouverte » de Monsieur le Maire aux parents sera envoyée pour rappeler les règles à tous.
Prévention sécurité :
Réunion du 24 juin pour le projet de police rurale
Les Maires de Lieuran, Bassan et Espondeilhan se sont rencontrés pour le projet de police rurale mutualisée entre les 3 communes. La police restera sous l'autorité du Maire, mais c'est à nous de définir les compétences. Ce sera essentiellement une police de prévention, en lien avec les jeunes. 2 agents pour les 3 communes.
Prochaine réunion le 23 juillet en mairie de Bassan.
Communication :
Réunion du 22 juin. Projet de petit livret avec des infos sur les associations. Les associations ont reçu un formulaire à remplir pour nous permettre d'éditer ce livret. Projet de calendrier et informations pour le début d'année civile. Une réorganisation interne des locaux de la mairie est envisagée, en lien avec les secrétaires.
Urbanisme :
Enquête publique pour la ZAC : présence du commissaire les 10, 24 juillet et le 12 août. Registres à disposition du public en mairie.
CCAS :
Un projet sécurité routière est prévu samedi 24 octobre : sensibilisation avec la Prévention Routière.
Animations autour de ce sujet dans la salle des fêtes (clips, films, jeux, simulation, crash test…)
Simulation d'un accident (voiture contre 2 roues) avec les Gendarmes et les Pompiers. Mini stages sur circuit (Tras Castel) avec des scooters.
Bilan avec remise de diplômes te de récompenses…
Le projet est à soumettre rapidement aux gendarmes et pompiers.
Développement économique :
Marché : la semaine dernière, il y avait plus de commerçants au marché et donc plus de passage. Les espondeilhanais doivent jouer le jeu et venir à ce marché pour le faire vivre. Ouvert le vendredi de 16h à 19h30.
De nouveaux commerçants ont été contactés pour venir les prochaines semaines.
Compte-rendu de la réunion sur les énergies renouvelables : réunion à Bassan. 14 personnes intervenant sur le sujet. Le solaire avec les fermes photovoltaïques est abandonné au profit des plaques sur les toits des particuliers. La zone retenue pour les éoliennes va de la déchetterie de Servian jusqu'à Bassan et de Lieuran à Corneilhan et une troisième sur les communes de Sauvian, Vendres et Béziers en vue de la création d'une Zone de Développement Eolien commune à l'agglo mais nécessite tout de même l'accord des communes. Si la suppression de la taxe professionnelle est confirmée, cette ZDE ne serait d'aucun rapport. L'utilisation de la biomasse parait peu intéressante pour faire de l'électricité et alimenter un éventuel réseau de chaleur.
Questions diverses :
Carapatte : la mise en place a été effectuée par l'équipe municipale (B. Caral, M. Camus et M. Derson) mais les parents reprennent l'action Carapatte pour la rentrée 2009 et vont donc créer une association pour la gestion.
Un goûter a été organisé pour les parents, enfants et accompagnateurs le mardi 30 juin au Parc Communal. Tous se sont régalés.
Commission d'appel d'offres :
Prochaine réunion jeudi 9 juillet à 11h sur le choix du prestataire de restauration scolaire | | Retour |
| Conseil du 13 mai 2009 |
Présents : Alain Romero, JP Lambert, Louis Borras, G de Fozières, B. Caral, JC Vital, M. Camus, M. Derson, A. Bodenan, S. Villeneuve, C. Llop, V. Tremblay, C. Beliard, C. Brieudes
Absents : A. Courrège - pouvoir à L. Borras
Secrétaire de séance : M. Camus
Approbation du compte-rendu du CM du 15 avril :
Précisions à apporter sur les délibérations concernant le prix des repas de l'ALSH et le tarif des copies.
Vote : 15 pour
Informations et débats :
Budget :
Achat du véhicule (remplacement de l'express). Nous avons reçu une proposition de Fiat (pour un pick-up Strada avec plateau plat pour 12 000 €) mais impossible de monter la tondeuse à gazon. Il nous faudra trouver une solution avec une remorque.
D'autres propositions sont à recevoir de différents constructeurs. Le garage Eclipse pourra aussi faire une proposition.
Urbanisme : compte-rendu de la commission du 24 avril
Traitement des listes concernant les impôts locaux. Une première approche pour faire un classement des logements sur l'année 2008 a été faite. Il faut maintenant vérifier aussi les constructions qui ont fait l'objet d'une réhabilitation ou d'agrandissement récents, pour lesquelles il n'y a pas eu demande de travaux ou qui ne sont pas conformes.
Tous les cas seront examinés avant une présentation à la commission locale des impôts qui devra se réunir d'ici fin juin 2009
Travail à faire : à chaque fois qu'il y aura une construction, à la fin des travaux, aller faire visite et délivrer " une conformité ".
Culture : proposition d'animation de " Sortie Ouest "
Proposition d'un spectacle pour l'an prochain avec Jean Varella, Max Rouquette, Marie Rouanet… " Les dires autour des épiceries " pour 2010 : 1000 €, la publicité, les éclairages et leur installation sont pris en compte dans cette somme. Il faut faire acte de candidature avant la fin de ce mois. Les élus souhaitent une renégociation du prix.
Projet " Soirée soupe & contes " (octobre) : il faudrait finaliser avant fin juin. Contacter d'autres conteurs et demander des devis.
Travaux :
- Plateaux traversants (devant la mairie): le courrier fait à l'Agence Technique départementale pour présenter le croquis et l'étude de faisabilité a été envoyé.
- Des stops vont être installés devant le Parc Communal - Un venant de Puissalicon, un à l'angle av. de la Gare et rue des Aguilloux -. Une demande de subvention sera faite aussi pour le plateau traversant devant le Parc Communal - Le délai d'obtention de la subvention est d'un an au minimum -.
- Un plateau traversant pourrait être installé comme test sur le chemin du Pétrole.
Travaux de goudronnage : programme sur tout le village subventionné par le Conseil Général. Lister les lieux à faire et commander.
- Organiser le travail des jeunes cet été :
Travailler en commission pour organiser. Lister les travaux à faire et attribuer les jeunes sur les postes. Pourquoi ne pas leur proposer un travail avec les personnes âgées ? - Travail avec le CCAS - . Mais nous avons besoin d'adultes pour les surveiller qui plus est, des employés communaux. Toute l'équipe municipale est invitée à participer selon ses disponibilités et un planning établi à l'avance.
La commission se réunira le vendredi 22 mai afin de pouvoir faire une proposition de job d'été aux jeunes autour du 15 juin.
- Etude de solidité de la voûte de ND des Pins :
A. Courrège est allé faire un diagnostic sur la voûte de ND des Pins, il constate que ce n'est que du plâtre qui tombe, les cailloux ne bougent pas mais ce sont les joints entre les pierres qui se délitent. Voir peut-être le toit pour fuites… il va faire venir un expert pour une diagnostic plus poussé.
C. Llop s'est renseigné auprès des " Compagnons du Devoir ". Ils peuvent tout à fait intervenir sur des monuments classés. Ils ouvrent alors un " chantier école " sans aucun coût pour la commune. Contact à prendre avec eux pour leur faire visiter l'église.
Compte-rendu réunions 4 et 5 mai sur le projet Cantonal Jeunes : les études avancent. Il semble que le " point jeunes " de Servian rouvrira sûrement. Projets d'animations / séjour pour les jeunes.
Compte-rendu de la réunion concertation du 6 mai avec Parents d'élèves : proposition aux parents délégués de participer au CLSH / utilisation Parking / ….
Conseil municipal des jeunes : l'idée est, avant de se lancer, d'aller voir les conseils municipaux de jeunes qui existent ou viennent d'être créés (Valros/ Puissalicon). Monsieur le Maire prend RV et des élus volontaires pourront l'accompagner.
Projet commémoration convention Internationale des Droits de l'Enfant : possibilité d'une subvention pour les communes du Nord de l'Agglo. (11 000 € à partager entre 7 communes) afin de pouvoir organiser une animation autour de cette commémoration.
CCAS :
- Compte-rendu formation CCAS : certains membres du CCAS ont participé à des sessions de formation organisée par le réseau Santé de l'Agglo. Rencontres aussi avec les CCAS des villages voisins.
compte-rendu Conseil d'Administration du 12 mai :
Les membres du CCAS travaillent toujours au projet de lieu d'accueil (2 fois par mois). Armelle Bodenan souhaiterait que les travaux d'aménagement dans le local démarrent rapidement, les plans ont été soumis mais la demande n'est pas chiffrée. Le CCAS doit donc présenter un budget prévisionnel. Pendant la période des travaux, afin de pouvoir démarrer cet accueil, possibilité d'utiliser le nouveau bureau de Mr le Maire.
- Prévoir un dossier spécial CCAS pour présentation dans le BIM d'ici décembre. Le CCAS pourrait aussi présenter tous les ans aux élus un rapport d'activité pour mieux connaître son action et ses besoins.
- Projet de sécurité routière (octobre) avance et ils envisagent aussi l'organisation d'une formation aux Premiers Secours.
Communication :
Pour faire connaître l'activité économique du village, envisager d'élaborer un livret ou un calendrier personnalisé avec la liste des commerçants, artisans, lieux d'hébergement…
- Marché du 8 mai : bravo pour ce qui s'est passé. Les commerçants sont contents, ils veulent revenir toutes les semaines si possible et pendant l'été… De nouveaux marchands seront aussi contactés pour élargir l'offre.
Le marché est donc reconduit tous les vendredis à partir de 16h sur la place.
Prix du droit de place : 1 € le mètre linéaire.
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| Conseil du 15 avril 2009 |
Présents : Alain Romero, JP Lambert, Louis Borras, G de Fozières, B. Caral, , JC Vital, M. Camus, M. Derson, A. Bodenan, S. Villeneuve, C. Llop, A. Courrège.
Absents : C. Brieudes - pouvoir à M. Camus. C. Béliard - pouvoir à V. Tremblay
Secrétaire de séance : M. Camus
Modification de l'ordre du jour :
Rajout de délibérations :
tarif des Photocopies
contrat d'assurance des risques statutaires proposé par notre organisme de gestion
subvention pour groupement de défense des organismes nuisibles.
vote 15 POUR
Approbation du compte rendu du CM du 1er avril :
Vote : 15 POUR
Calendrier des manifs :
Cf. doc joint
Bilan des festivités
- Inauguration école 4 avril : De nombreux officiels avaient répondu à, l'invitation, environ 80 personnes étaient présentes, il y a eu aussi la visite d'une délégation de parents d'élèves en ce premier jour de vacances.
L'organisation a été appréciée.
Félicitations aux animatrices du CLSH qui ont travaillé toute la semaine précédente sur une exposition photos (aux murs et sur ordinateur) ainsi qu'une présentation des objets réalisés par les enfants.
Dix jeunes au CLSH ont travaillé pendant ces vacances avec un intervenant sur un journal télévisé mettant en avant les incivilités que nous pouvons faire. Le film a été présenté aux parents le 10 avril et nous envisageons de présenter ce film au CCV et peut-être à tous les habitants. Une copie de ce DVD pourrait être jointe dans un prochain BIM. Penser aussi à donner un exemplaire à la CAF.
- Paquette 13 avril : 60 repas. Journée froide !
Merci à B. Crubezy d'avoir apporté et rentré le matériel le matin et le soir.
Les Pitchous n'ayant pas pu organiser cette manifestation, elle a été reprise par le comité des fêtes, d'autres associations auraient peut-être souhaité les rejoindre, mais ont-elles été informées? A discuter lors du prochain conseil associatif.
DELIBERATIONS :
Budget contrat enfance jeunesse :
Vote du budget primitif du contrat temps libre
Des dépenses stabilisées à 30 000 € d'achats (principalement les repas pour la cantine) et 81 120 € de dépenses de personnel.
Les recettes prévues sont 29 000 € de ventes de tickets, 53 983 € de subvention du budget principal de la commune et 29 000 € de la CAF (subvention de fonctionnement et remboursements des tickets " loisisoleil "). La répartition des recettes est de 26,10 % pour les familles, 48,6 % pour la commune et 26,10 % pour la CAF.
Budget équilibré à 111 120 € en dépenses et en recettes.
L'effort est particulièrement important pour la commune, surtout après une année où la baisse sensible des aides de l'Etat se confirme (- 13,84%)
Vote : 15 POUR
Budget commune :
Vote du budget primitif de la commune
Des recettes de fonctionnement en diminution de 10,91 % à causes principalement à la baisse des dotations de l'état qui passent de 191 875 € à 168 548 € soit -13,84 %, augmentation du chapitre impôts et taxes de 2,3 %, le taux des impôts locaux restant inchangé, cette augmentation est due à la croissance de la valeur locative des bases de 1,025 % par la loi de finances 2009 et l'ajout des constructions pour lesquelles se termine la période de deux ans d'exonération après l'achèvement des travaux.
Des dépenses de fonctionnement en diminution également, hormis les dépenses incompressibles comme l'eau, l'électricité, la maintenance et l'assurance des installations de la commune. Le conseil tient à préserver la dotation des fournitures scolaires à 41 € par enfant.
Budget de fonctionnement équilibré à 603 138 € en dépenses et en recettes.
Recettes d'investissement de 384 285 € dont 260 782 € de subventions (a noter: 134 775 € restant à recevoir pour l'école et 9 425 € pour l'étude du confortement de Notre Dame des pins qui a été réalisée et payée en 2004)
Dépenses d'investissement de 384 285 € avec du goudronnage de rues et beaucoup de travaux en régie.
Vote : 15 POUR
Subvention aux associations :
Vote des subventions aux associations
En regard de la diminution de près de 11 % des recettes, il n'est pas possible de maintenir les subventions à leur niveau antérieur.
Proposition d'attribuer :
Paroisse 50 €,
AGRH 600 €,
Comité des fêtes 2400 €,
Syndicat de chasse 50 €,
Groupe artistique 650 €,
Foyer rural 1400 €,
Les amis de Notre Dame des Pins 300 €,
Les Pitchous 700 €,
Le Rallye de l'OEuf 300 €,
la pétanque 300 €,
La baisse globale de ces subventions a été limitée à 7 %.
650 € sont attribués à la coopérative scolaire pour le projet théâtre de l'école.
En 2008, le montant global des subventions était de 7 306 €, les demandes pour cette année étaient de 8 656 € mais la baisse de nos ressources nous contraint à le limiter à 6 800 €.
VOTE : 15 POUR
Monsieur le Maire souligne le travail énorme fait par JP Lambert pour la préparation du budget et tient à le féliciter.
Tarif des repas pendant les temps péri et extra scolaires :
Tarif des repas pour l'accueil de loisirs sans hébergement
Jusqu'à maintenant, le ticket repas était à 3,10 € les jours de classe et à 1 € les mercredis et pendant les vacances. Le prix d'achat de ce repas est de 2,769 € auquel il faut ajouter les frais des locaux et du personnel pour la surveillance, le service et le nettoyage. En 2008, 1 419 repas ont été servis à ce tarif.
Proposition d'harmoniser le prix des repas à 3,10 € à partir du 1° juillet prochain.
Le Mercredi et les vacances, le tarif est à 2,50 € la ½ journée sans repas / 3,50 € la ½ journée avec repas et 6 € pour la journée complète, repas compris.
Nos prix sont largement au-dessous des prix dans les villages alentour.
Ce réajustement de prix doit être fait pour mettre à égalité le prix des repas entre les jours de classe et le mercredi et vacances et le mettre au prix d'achat des repas. Des explications aux parents sont à faire, pour un démarrage au 1er juillet.
La journée (mercredi et vacances scolaires) passera donc à 8,10€ pour le tarif normal et à 3,50 € pour le tarif loisisoleil.
Vote : 15 POUR
TARIF DES COPIES
Envoi et réception des fax : on passe de 0,20 à 0,50€ à compter du 1° mai
Vote : 15 POUR
Prix des copies (hors copies pour demande de documents officiels) : 0,30 € noir, 0,50 € couleur
vote : 15 POUR
Tarif des droits de place pour les marchands ambulants :
le tarif actuel est de 1€ (+ 1 € pour électricité)
Proposition de passer à 5€ avec publication et 10 € pour les camions de plus de 5 mètres à Tras Castel
Vote : 15 POUR
Contrat assurance risques statutaires proposé par Organisme de gestion :
Le Centre de gestion s'occupera de la négociation des contrats de groupe, ce qui pourrait être plus avantageux du fait de la démarche commune de nombreuses communes. Vote : 15 POUR
Subvention pour groupement de défense des organismes nuisibles :
(Cotes de Thongue) ; 22 € pour l'année. Ce programme qui permet une alerte pour la culture de la vigne a permis de réduire les traitements de lutte contre la flavescence dorée (très toxiques) et de les passer de 3 par an à 1 par an.
Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS :
Point sur fermeture ND Pins : un dossier est en cours de rédaction.
On ne peut pas faire appel à subvention sur des monuments classés mais on peut faire " appel à souscription " (contacts vers entreprises, privés…).
Projet Cantonal pour les jeunes :
Prochaines réunions début mai pour décider ce qu'on fait. Une structure par village ? Ou une structure sur plusieurs villages proches. La question de la mutualisation des moyens est posée sachant que les jeunes souhaitent avoir les animations dans chaque village plutôt que se déplacer.
Projet : idée d'organiser une manifestation avec les ados autour de la commémoration des droits de l'enfant (20 novembre) subventionné par l'Agglo.
Utilisation de la place par les marchands ambulants :
Des précisions ont dû être faites concernant l'utilisation de la place par les marchands ambulants. En cas de changement de jour, une demande d'autorisation doit être faite auprès de Monsieur le Maire et attendre l'accord avant de démarrer. Le seul raccordement électrique utilisable est celui qui fonctionne avec la clé car il comporte toutes les protections nécessaires. Tout autre raccordement est à proscrire.
Lancement d'un projet de marché une fois par semaine : J. C. Vital se charge de réfléchir au sujet et de contacter des vendeurs ambulants.
QUESTIONS DIVERSES :
Implantation des poteaux avec F Telecom : Les personnes du village qui veulent une ligne de téléphone actuellement ne peuvent pas en avoir. France Telecom n'est pas en mesure de donner une information correcte sur qui doit faire les travaux. Normalement, le propriétaire doit faire les travaux en suivant les plans de F Telecom.
Mme Poyet (responsable F Telecom pour les mairies) a des contacts avec M. le maire.
Des riverains au Chemin du Pétrole ont tout de même récemment obtenu de France Télécom les informations techniques nécessaires à leur raccordement, les travaux à leur charge débutent.
Autorisation de taxi :
Deux demandes d'emplacement pour taxi viennent d'être faites en mairie. Comme il n'est pas possible d'en obtenir à Béziers, ils tentent d'en obtenir dans les villages voisins pour travailler à Béziers.
Une réponse négative sera donnée.
Restos du Cœur :
Un courrier de la direction régionale des Restos du Cœur demande une participation de la commune pour 2 espondeilhanais ayant bénéficié de 240 repas cette année. Monsieur le Maire précise que le CCAS a la compétence pour résoudre ce genre de problèmes, qu'il est en lien direct avec les personnes du village qui ont des besoins particuliers.
La demande est. rejetée
CCAS :
Projet Sécurité Routière : A l'initiative d'Yvon Gaeta, mardi soir dernier, a eu lieu une présentation de plusieurs CD sur la prévention routière sur les conduites à risque des jeunes.
Présentation aussi d'un CD sur le " petit piéton " aussi.
Le projet est de présenter ces informations à tout le monde, pas seulement pour les jeunes mais aussi les petits et les parents et d'organiser un WE sécurité routière sur 2 jours : projection de vidéos, documentations, participation des associations du village pour venir étoffer ces infos. Le dimanche, parcours sur des points stratégiques du village pour pointer les risques. Les gendarmes seront sollicités mais ne pourront pas forcément venir toute la journée donc un appel aux jeunes, parents… pour encadrer cette initiative sera fait.
Lundi 20 avril, Présentation du projet au conseil associatif pour voir qui serait intéressé et qui veut faire quoi ?
Local d'accueil (ancien local des Bains douches, Rue de la Chapelle)
Le projet est de modifier la salle du cercle pour faire un accès aux sanitaires commun avec l'ancienne salle du catéchisme La mise en place de la rampe d'accès pour handicapé pose toujours problème car les riverains n'a pas été formellement identifiés (3 copropriétaires semble-t-il).
Il faudra aussi faire installer le téléphone dans le local.
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| Conseil du 1er avril 2009 |
Présents : Alain Roméro, JP Lambert, Louis Borras, G de Fozières, B. Caral, C. Béliard, JC Vital, M. Camus, M. Derson, A. Bodenan, S. Villeneuve, C. Llop.
Absents : A. Courrège - pouvoir à C. Béliard - V. Tremblay - pouvoir à A. Romero.
Secrétaire de séance : M. Camus
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mars 2009
Vote : 15 POUR
Derniers préparatifs avant l'inauguration des nouveaux locaux de l'école et du CLSH samedi 4 avril : tout est prêt. Pour le parking, prévoir des barrières pour un rangement optimum des véhicules. Réserver des places pour les officiels. 2 employés communaux aideront au placement des véhicules.
RV pour installation : vendredi 17h30 pour les fanions et samedi matin 8h.
Vote des taux d'imposition
Les taux étaient : Taxe d'Habitation 18,30%, Taxe Foncier Bâti 22,46%, Taxe Foncier Non Bâti 54,12%. Ces taux conduisent à un produit fiscal de 136 738 € pour la TH, 111 536 € pour la TF et 22 343 € pour la TFNB soit au total 270 517 €. L'augmentation du produit fiscal est due à l'augmentation des bases prévue par la loi de finances: 1,025 pour la TH et la TFB, 1,015 pour la TFNB ainsi qu'à l'augmentation du nombre de maisons assujetties a l'impôt.
Vote : 15 POUR
Vote du compte administratif du Contrat Enfance Jeunesse
Pour l'année 2008, le compte administratif de fonctionnement du CEJ est de 76112,08 € de dépenses pour 75275,99 € de recettes.
Vote : 14 POUR
Vote du compte administratif de la commune
Dépenses de fonctionnement 610 583,65 €, recettes de fonctionnement 668 937,54 € inclus l'excédent 2007.
Dépenses d'investissement 914 947,50 € recettes d'investissement 893 493,61 € Restent à réaliser 131 000 € en dépenses et 256 424 € en recettes soit un total de 1 045 947,50 € de dépenses et 1 174 048,82 € de recettes.
vote : 14 POUR
CULTURE : de nouveaux devis pour une conteuse pour la soirée prévue en novembre. A voir si cela rentre dans notre budget.
COORDINATION DES TRAVAUX : Mr Borras précise que certains travaux sont demandés directement aux employés ce qui perturbe le planning établi et nuit à l'efficacité des services. Une " procédure " est à mettre en place, les demandes de travaux seront centralisées au secrétariat puis soumis à Messieurs Borras et Lambert pour accord.
TERRAIN BOUJOL :
Nous remettons ce sujet après le vote du budget prévu le 15 avril. Une certaine somme est prévue dans notre budget mais nous établirons une convention avec le propriétaire sur la jouissance de la terre jusqu'à ce que l'on en ait besoin. Le propriétaire finira sa " campagne " (vendanges suivantes).
Notre-Dame des Pins : une réunion a eu lieu récemment. La " Fondation du Patrimoine " à laquelle nous adhérons ne peut pas nous aider car c'est un monument classé. Mais nous pourrons solliciter une aide du Sénat dans le cadre d'un programme bien précis. Une souscription sera organisée par la Fondation du Patrimoine qui centralisera les dons recueillis jusqu'à l'utilisation pour des travaux.
Réunion du CCAS du 31 mars : de nombreux projets sont en cours (covoiturage, week-end de prévention Sécurité Routière pour les petits et les jeunes avec l'aide des associations…).
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| Conseil du 18 mars 2009 |
Présents : Alain Romero, JP Lambert, Louis Borras, G de Fozières, B. Caral, V. Tremblay, C. Béliard, JC Vital, M. Camus, M. Derson, A. Courrège, A. Bodenan, S. Villeneuve, C. Llop,
Absents : C. Brieudes - pouvoir à M.Camus.
Secrétaire de séance : M. Camus
Modification à l'ordre du jour
Délibération sur dépense de fonctionnement
Vote : 15 pour
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 25 février 2009
Vote : 15 POUR
Calendrier des manifestations :
Document joint
A signaler : les Pitchous annulent la manifestation de Paquettes, prévue le 13 avril. Il est possible de demander si une autre association veut reprendre son organisation.
Bilan des festivités passées :
Spectacle des Pitchous le 7 mars à Abeilhan: beau spectacle, bonne soirée, du monde. Les enfants ont fait quelques bêtises. C'est une grosse journée de travail pour les membres du bureau qui sont peu nombreux. Peu d'investissement chez les parents. A signaler la nécessité de mieux se coordonner à l'avenir avec la mairie d'Abeilhan pour récupérer le matériel prêté.
Théâtre KNOCK - 14 mars
40 personnes dont quelques enfants mais qui sont partis au fur et à mesure du spectacle. Peu d'Espondeilhan. Très beau spectacle. Buffet dînatoire à la fin du spectacle avec les artistes très sympathiques.
Mauvaise synchronisation pour l'installation des chaises. La demande n'a pas été faite par écrit aux Services techniques. Il faut vraiment avoir une anticipation dans l'organisation d'une telle manifestation. Les festivités sont bien sûr portées par tous les élus. Toutefois il faut anticiper de A à Z et c'est de la responsabilité du vice président de la commission qui organise la manifestation.
L'adjoint chargé des travaux et des moyens logistiques doit être associé à l'avance pour les demandes de matériel.
DELIBERATIONS :
Prise en compte dans le domaine public des rues de l'Espital, La Caironnière. Cette délibération concerne les trois derniers nouveaux lotissements. Mais des conditions seront indiquées sur la délibération : les murs de clôture doivent être crépis, les arbres et lampadaires en état.
Vote : 15 POUR
Demande de subvention pour aménagements de sécurité devant mairie et parc communal :
Accord de Mr Grandgonnet directeur de l'agence Technique Départementale pour avoir des plateaux traversants devant la mairie. Nous devons lui fournir un plan qui prend en compte un ouvrage de 10 m de long, depuis le feu devant la mairie en remontant vers école.
Prévoir aussi un plateau devant parc communal.
La demande de subvention est à faire mais la réalisation ne se fera pas avant 12/18 mois, le temps d'obtenir le déblocage de l'argent. En attendant on peut aussi envisager de mettre des stops devant le Parc Communal.
L'idée des coussins berlinois n'est pas validée par l'Agence Technique Départementale.
Vote : 15 pour
Dépenses d'investissement : pour payer plusieurs travaux (régie) à classer dans les investissement nous devons délibérer à chaque fois puisque le budget 2009 n'est pas encore voté. Le montant à approuver est de 4864,72 €.
VOTE : 15 pour
INFORMATIONS ET DEBATS
Finances
Compte-rendu de la commission Finance préparatoire au Budget :
Cette année, les dotations sont moindres et nous devons donc réduire les dépenses. Les priorités en terme de travaux d'investissement et de fonctionnement sont à faire. Garder l'idée d'une échelle de priorité dans la liste des travaux.
Urbanisme
Point d'étape sur le PLU : il faut arrêter une nouvelle fois notre PLU. Pourtant, lors des réunions de préparation avec la DDE, aucune remarque n'avait été faites de leur part, particulièrement sur la densification des terrains que nous impose la loi Solidarité et renouvellement urbain. Nous pensions avoir fait le maximum en la matière. Il faut donc reprendre ce travail et s'assurer en demandant au plus vite rendez vous au directeur à Béziers que ces nouvelles exigences ne vont pas entrainer un retard encore plus grand. Ce dossier a suffisamment traîné. En outre à la demande de la DDE, les constructions en R+2 sont à prévoir sur le village.
Il nous est interdit de proposer des surfaces minimales. Nous devons passer par la mise en place d'un COS (Coefficient d'occupation des sols).
Au mieux, un délai supplémentaire d'au moins 3 à 4 mois sera nécessaire pour aboutir à l'enquête publique. Un rendez vous est prévu avec Mr Servet de la DDE la semaine prochaine pour demander des explications et faire en sorte que le délai ne soit pas rallongé.
Point d'étape de la Commission impôts locaux : la méthode de travail à laquelle nous avions pensé n'est pas bonne. La commune reçoit tous les ans l'état 41 où sont indiquées toutes les modifications apportées au cadastre suite aux dépôts de permis. La commission doit donc vérifier la liste annuelle avant de la faire repartir aux impôts. On doit annoter cette liste avec les vérifications que l'on a faite dans le cadre de la commission des impôts locaux.
Le travail sur cette liste est à faire chaque année pour l'exercice avec un regard sur 2 ans en arrière.
ZAC : impressions de visite des " résidences pour personnes âgées " (appelées aujourd'hui HEPAD) de Saint-Jean de Védas et de Lunel Viel après l'accueil de la Mutuelle du Bien Vieillir (MBV).
Le concept MBV repose sur des principes humanistes tel le respect de la dignité, la préservation de l'affection et le souci de l'intégrité. Le 3ème âge n'est pas considéré comme une maladie mais comme une nouvelle étape de la vie à prendre en compte.
Les personnels de ces maisons sont " invités à travailler " dans ces résidences. Ici, les personnes sont respectées, elles ne sont pas appelées par leur prénom, les personnels frappent en entrant dans les chambres.
Tous les élus présents lors de ces visites ont apprécié ce concept novateur, le respect de certaines valeurs. Le prix de ce genre de résidences est le même que celui des maisons de retraite déjà existantes autour du village (en moyenne 60 € jour pour 2009).
Pour faire une telle construction sur le village, MBV nous demande de leur donner le terrain et ensuite nous n'aurons plus à nous occuper de rien. Le cahier des charges est réalisé par MBV, suivant des choix bien précis dans la construction, les matériaux (respectueux du développement durable, écologiques….), de décorateurs, de mobilier d'hôtels plutôt que de collectivité. La commune ne s'occupera pas de la gestion mais le maire est administrateur ainsi qu'un représentant des communes associées.
A savoir quel avis pourra donner la commune sur la façon dont se fera la restauration par exemple. Si ce projet se poursuit, il faut prévoir entre 4 et 8 ans de délai.
Mais la grande question est : " Est-ce réalisable économiquement pour notre village même en s'associant à Coulobres et Puissalicon ? ".
Travaux :
Travaux liés à Carapattes et à la sécurité :
La protection piétonne pour Carapattes est terminée. Carapattes démarre le lundi 23 mars. Mais il a fallu effectuer des travaux sur le trottoir d'en face pour permettre le stationnement. Nous n'avons rencontré que peu de difficultés du côté des riverains. Trois réactions jusqu'à aujourd'hui. Monsieur le maire a adressé deux courriers explicatifs à ces mêmes riverains. Le béton pour le stationnement est terminé. On aura besoin de consulter les riverains pour travailler sur le dessin des places de stationnement.
Il nous reste à vérifier le côté pratique du cheminement piéton qu'il faudra améliorer.
Rencontre avec le SICTOM pour leur parler des soucis avec les containers qui ne sont pas rentrés (surtout sur le chemin du Pétrole). Le Sictom va signaler à nouveau les règles et l'ambassadrice du tri va passer pour informer les gens.
Travaux à venir : les " réparations " sur le chemin du pétrole sont à faire en priorité la semaine prochaine. Il faut travailler trou par trou.
Mais les travaux saisonniers sont à faire aussi (espaces verts entre autre) et ils devront donc être repoussés.
Jeunes :
Ecole : Soirée " La nuit des écoles " organisée le mardi 17 mars par les parents d'élèves de l'école. Présence d'enseignants d'autres communes mais finalement peu de parents présents. Il s'agissait de prévenir les parents sur les nouvelles réformes de l'école, surtout la disparition de la maternelle dans les années à venir.
Inauguration école :une réunion de préparation est prévue le samedi 21 mars à 11h30.
ASLH :
Les données chiffrées à envoyer à la CAF sont prêtes et le comité de pilotage avec la CAF est prévu le 1er avril à 9 heures.
Communication :
Compte-rendu de la réunion Communication du 6 mars dernier :
Réflexion sur l'avenir de notre BIM. Quels sont les choix que nous allons faire ? Il semble que nous devons rester dans le maximum des 20 pages mais il nous faut aérer la présentation. Ne plus mettre in extenso les comptes-rendus des CM mais faire plutôt une synthèse reprenant les points forts.
Circuit de distribution du BIM : pour un souci d'équilibre des différents circuits, certains doivent être réduits, d'autres augmentés. Validation donc des nouveaux circuits qui seront en application lors de notre prochain BIM.
Embellissement du village :
Le CCV a voulu l'organisation d'une Journée citoyenne le dimanche 26 avril prochain. Il s'agira par petits groupes de nettoyer certains coins du village, le matin, suivi par une grillade au Parc.
CCAS :
Point sur le nouveau local : visite récente avec les services techniques. La solution serait de réduire le local actuel du Cercle pour faire des WC conformes accessibles du local des bains douches mais il est souhaitable de ne pas bouger le Cercle.
Pour la rampe d'accès, nous ne sommes pas propriétaires de la cour et nous devons avoir l'autorisation des propriétaires.
Associations :
Propreté de la salle des associations : la table de cette salle est toujours pleine de poussières blanches (poterie). La solution serait peut-être de poncer la table pour remettre le bois à nu, le traiter et prévoir plusieurs plaques de contre-plaqué à poser sur la table avant la poterie. La table resterait donc propre. Demander à Geneviève Courrège qui assume l'animation de cette activité.
CABEME :
CR du conseil communautaire
Lancement du programme " aide au logement " se fera d'Espondeilhan le 24 avril fin de matinée (prévoir apéro).
QUESTIONS DIVERSES :
- Ménage : 2 h supplémentaires demandées pour le ménage de la mairie. Pour l'instant non. Doit faire avec les heures actuelles.
- Pose filet anti ballons à Trascastel : devis établi donc les travaux sont à faire aussi vite que possible.
- CR réunion des maires :
- Adsl : Des précisions doivent être demandées au Conseil Général et à l'agglo pour savoir où passera la fibre optique.
Maires des cantons : eau brute (eau potable pas encore potable) pourrait être utilisée pour des usages divers: arrosage, toilettes... si nous pouvons profiter de l'eau du Rhône qui doit aller jusqu'à Perpignan, mais obligation de créer un deuxième réseau..
- Adsl : ne passera pas par le téléphone. Le village est trop loin du central téléphonique (maxi 3 km) mais il sera possible d'avoir 2 MO par une antenne .
- Fibre optique posée par le Conseil Général fonctionnera après l'été. Ensuite, les travaux de fibre optique menés par l'agglo amèneront le haut débit dans le village et à Lieuran.
- Compte-rendu du CCV 13/03/09
Le PLU a été présenté aux membres du CCV. Présentation aussi des travaux à venir. Les sacs à chiens vont être achetés et distribués aux propriétaires.
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| Conseil du 25 février 2009 |
Présents : Alain Romero, JP Lambert, Louis Borras, G de Fozières, B. Caral, V. Tremblay, C. Béliard, JC Vital, M. Camus, M. Derson, A. Courrège, A. Bodenan, S. Villeneuve, C. Llop, C. Brieudes.
Secrétaire de séance : M. Camus
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 4 février 2009
vote 15 POUR
Calendrier des manifestations :
Document joint
A ajouter : 14 juillet Apéro de quartier au Parc Communal
Inauguration des nouveaux locaux de l'école : 4 avril à 10h
Choix du spectacle du repas des anciens 2009 : si nous choisissons Bénédicte Blanc, il nous faut confirmer rapidement car elle est très prise. Tout le monde d'accord pour ce choix. L. Borras la contacte pour réservation.
DELIBERATIONS :
Vœux pour la ligne à grande vitesse et le positionnement de la gare TGV à Béziers Est :
Le fait de l'existence de la ligne à grande vitesse est acquis mais il s'agit de choisir le positionnement de la gare TGV à Béziers Est. Il est important d'apporter notre soutien à ce positionnement qui correspond aux critères définis par Réseau Ferré de France.
Vote 15 POUR
Assistance juridique année 2009 :
choix du cabinet Cres 21 avec Laurent Vassalo (484 € par an)
vote 15 POUR
Pose panneaux de signalisation en occitan :
il est urgent d'attendre ! il est important d'attendre la réalisation du projet de l' agglo sur le réaménagement des panneaux indicateurs.
Vote 15 CONTRE
INFORMATIONS ET DEBATS :
Budget :
Information sur la Dotation Générale de Fonctionnement (DGF): nous venons d'apprendre que la commune touchera 110 540 € cette année (- 5,14% par rapport à l'an dernier). L'année sera donc difficile.
Compte rendu de la réunion Commission des Finances du 18 février :
Ce qui est à retenir pour le budget 2008 : il va falloir être prudent pour l'an prochain. Les charges du personnel ont été contenues cette année. Les dépenses de fonctionnement ont augmenté.
Le personnel de l'ALSH (centre de loisirs) est détaché sur le budget propre à cette structure et non plus dans le budget général de la mairie à partir de janvier 2009, ce qui va nous permettre d'avoir des chiffres plus clairs vis à vis des critères définis par l'Etat.
Prochaine réunion Budget : lundi 16 mars 18h
Pour la réunion préparatoire au Budget Primitif du 16 mars, les élus sont invités à préparer les projets à soumettre à la commission. A la lumière de ces attentes, il faudra aussi revisiter aussi les priorités à donner aux travaux et particulièrement ceux à réaliser en régie.
Demande de subvention des associations : l'ASPE (Pétanque) n'a pas encore fait sa demande. " BG danses " a écrit à Monsieur le Maire pour remercier la municipalité qui permet à son association d'utiliser la salle des fêtes, précisant qu'ils s'autofinançaient et qu'ils ne demandaient donc pas de subvention. Les élus tiennent à féliciter la démarche de cette association et son esprit citoyen.
Le comité des fêtes a demandé 3500 euros, les autres associations ont demandé à peu près la même chose que l'an dernier.
L'enveloppe de 7500 € l'an dernier pourrait diminuer. Le conseil municipal délibèrera prochainement. Nous avons besoin de rigueur, les demandes des associations seront appréciées suivant leur dynamisme et leur action dans le village.
La subvention n'est pas un dû. Aucune association n'emploie du personnel à temps plein, la baisse de subvention si elle avait lieu n'aurait pas d'incidence sur les emplois.
Les critères d'attribution sont bien définis : action pour les jeunes, nombre d'animations dans le village et public concerné.
Il est important aussi de faire remarquer les avantages en nature qu'ont les associations et des factures payées pour leur compte (utilisation de la salle des fêtes, du matériel communal, du temps des employés…) Tout cela a un coût non négligeable.
Devis sur plateau traversant sur les D15 et D18 :
Nous pourrions installer un " coussin berlinois " sur la D18 au niveau de l'école pour vraiment ralentir les voitures qui arrivent dans le village.
Travaux :
Point sur les travaux : Les travaux de la salle du conseil sont, cette semaine, suspendus car une nacelle a été louée pour les travaux d'élagage et les 3 employés sont nécessaires à l'extérieur. L'électricien qui a encore des travaux à terminer est injoignable.
Les travaux d'extérieurs vont être de plus en plus nombreux. Préparation des espaces verts. Attendre aussi la réunion de la commission " embellissement du village ".
Continuer les travaux autour du stationnement (rue de la Chapelle et maison Grégoire).
Poursuivre les travaux de l'avenue de la Tuilerie pour que Carapattes puisse démarrer.
Faire un comparatif entre les travaux d'espaces verts réalisés en régie municipale et les mêmes réalisés par un Centre Adapté de Travail ou une entreprise.
Les petits travaux de l'école demandés avant les vacances de février sont en phase de finition.
Le statut de l'ancienne salle du CLSH (qui servait aussi de restaurant scolaire) est à définir : demander aux utilisateurs actuels (CLSH et Ecole) comment ils l'utilisent. Le CM décidera ensuite des critères d'utilisation de cette salle.
Notre-Dame des Pins : Mr le maire a reçu un courrier de Monsieur le Sous Préfet, avertissant qu'un avis défavorable de la sous-commission de la sécurité des bâtiments nécessite la fermeture administrative de Notre-Dame des Pins si des preuves de réparations ne sont pas données. Il faut faire venir un cabinet de contrôle agréé pour un diagnostic du bâtiment. L'association " Les Amis de Notre Dame des Pins " a été mise au courant. Il est nécessaire de demander de l'aide à la Direction Régionale des Affaires Culturelles. La mairie accompagnera l'association par la mise en contact avec des personnes ayant réalisé des opérations de réhabilitation mais ne peut instruire les dossiers toute seule. La délibération de " fermeture définitive " de Notre-Dame des Pins devra être prise lors du prochain conseil municipal (et en tout état de cause avant le 31 mars, date imposée par la Sous Préfecture), ce qui implique qu'aucune manifestation (mariage, obsèques, concerts, visites, Journée du Patrimoine…) ne pourra être organisée dans ce bâtiment.
Urbanisme :
Date de commission urbanisme à définir au prochain conseil municipal.
Jeunesse :
Projet cantonal : pas de réunion depuis le dernier conseil donc rien de plus.
ALSH : Nouvelle formation au logiciel de gestion. Il est nécessaire d'envoyer les lettres de relance pour les impayés. Nous devons cette année ne pas prendre de retard pour finaliser le dossier avec la CAF. Un comité de pilotage est nécessaire au plus tard début avril. L'élue déléguée travaillera dans ce sens avec la directrice de l'ALSH et le secrétariat de mairie.
Culture :
Compte-rendu de la commission le 19 février : il s'agissait de revoir le fonctionnement de la bibliothèque. En effet, les bénévoles ont eu des problèmes de permanence mais suite à un appel dans le BIM deux nouvelles personnes se sont proposées pour les aider. Mme Guitard (directrice de la Médiathèque de Pézenas et espondeilhanaise) a aussi proposé ses services. Les bénévoles prévoient d'organiser aux beaux jours des lectures de contes enfants sur la place. Il est à noter une baisse des jeunes lecteurs (qui correspond au passage du Médiabus Jeunesse). Pourquoi aussi ne pas porter des livres au domicile des personnes âgées qui ne peuvent se déplacer ou venir chercher les gens chez eux pour aller à la bibliothèque. Pourquoi ne pas investir les jeunes (dans le cadre des emplois d'été) dans ce projet à faire tout au long de l'année.
Mr Murat nous propose une conférence (sujet à définir) le 4 octobre. A priori conférence sur les chemins de fer avec le transport des vins, alcools… devis à recevoir.
Une soirée contes/soupe le samedi 14 novembre : trouver un conteur. Et chacun apportera sa soupe pour déguster et partager.
Communication :
Prochaine réunion de la commission : vendredi 6 mars 14h
La soirée " Syndicat Cotes de Thongue " : rendu d'étude par des élèves ingénieurs de SUP AGRO de Montpellier sur une enquête sur les pratiques et l'entretien des abords des vignes suivi par un exposé sur la biodiversité. La municipalité a reçu les remerciements pour son accueil par le Président du syndicat.
Agglo :
Séminaire de l'Agglo samedi 21 février sur le projet de communauté d'agglo 2009/2014.
Très intéressant. Il s'agit de venir proposer pour chaque commission les projets qui pourraient être pris en charge par l'Agglo. Le regret est que ce travail important soit traité sur une demi journée.
QUESTIONS DIVERSES :
Proposition de C. Llop de prendre des renseignements sur la manière de financer le (les) véhicules de la mairie uniquement par la publicité.
Station de remplissage : Une proposition est à faire à la famille Boujol pour acquérir le terrain qui est prévu à la fois comme bassin de rétention et sur lequel pourrait être installée la station de remplissage des engins agricoles. De quelle somme peut-on disposer ? L'arbitrage se fera pour la commission du budget prochaine. Le propriétaire pourrait continuer à exploiter la partie vigne en attendant la réalisation du bassin de rétention prévu à cet endroit.
Un chiffrage de la superficie est nécessaire pour l'aire de remplissage est à réaliser. Pourquoi ne pas envisager sur le reste du terrain la réalisation de petits jardins potagers. Voir avec les espondeilhanais s'il y a des volontaires.
Local du CCAS : le CCAS a besoin d'un endroit moins formel que la mairie pour renseigner les gens, un lieu d'accueil plus simple pour faciliter la rencontre, l'écoute mais aussi pour avoir des réserves d'alimentation " sec " et des vêtements. Le local des bains douches est bien situé mais nécessite quelques aménagements. Le CCAS a travaillé sur une étude d'aménagement.
Mais ce local ne serait pas attitré uniquement au CCAS, il serait partagé par d'autres (associations, " mamettes " du village…)
D'ici la fin de l'année, la mairie peut s'engager à faire des travaux (accès aux toilettes, placard, accès handicapé…) On pourrait aussi utiliser la salle du Cercle car elle est plus grande et demander alors au Cercle de prendre la salle des bains douches.
Si ces changements se font, cela demade une discussion avec les associations concernées et avec les utilisateurs qui tout en n'étant pas propriétaires des lieux ont toutefois leur mot à dire.
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| Conseil 4 février 2009 |
Présents : Alain Romero, JP Lambert, L. Borras, G. De Fozières B. Caral, V. Tremblay, C. Béliard, JC. Vital, M. Camus, M. Derson, A. Courrège.
Absents : A. Bodenan pouvoir à A. Romero, S. Villeneuve pouvoir à C. Brieudes, C. Llop pouvoir à M.Camus.
Secrétaire de séance : M. Camus.
Ajout de délibérations à l'ordre du jour :
- Date du démarrage du snack " L'Entrevue "
- Factures dépenses d'investissement
Vote 15 POUR
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2009
Vote 15 POUR
Dates officielles :
Changement de date de la commission CULTURE qui passe du 12 février au 19 février en mairie (les élus concernés recevront la convocation dans les prochains jours).
Délibérations :
Convention avec Hérault Energie pour le poste Tiberette.
Il y a eu récemment des pannes d'électricité dans les quartiers rue Tiberette et chemin du Pétrole. Les travaux sont à réaliser sous maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre par " Hérault Energie ". Une première demande de subvention avait été faite en mars 2007. Invoquant l'urgence de la situation et après réunion avec les responsables de " Hérault Energie ", nous demandons une subvention qui nous nous oblige à délibérer à nouveau. 12 000 € de travaux sont prévus, dont 2300 € à la charge de notre commune.
Les travaux consistent à remplacer le transformateur qui est sur un poteau rue Tiberette par la cabine qui a été mise en place lors des travaux de renouvellement du cœur du village et faire les raccordements. Lors de ce chantier, ERDF déposera les lignes aériennes 20 KV le long de l'avenue de la Mer et rue Tiberette.
Autorisation est donnée à Monsieur le Maire pour signer cette convention.
Vote 15 POUR
Déplacement du transformateur de la Place vers la rue de la Chapelle : Ce chantier était prévu en deux tranches, la première était subventionnée à 75%, une demande de subvention avait été faite en janvier 2007 pour la deuxième, les travaux ont dû continuer pour ne pas bloquer les travaux de voirie du cœur de village. Il est nécessaire de renouveler cette demande.
Vote : 15 POUR
Motion relative à la suppression des départements envoyée par le Conseil Général.
La commission Balladurt prévoit la suppression des départements sans que l'on sache vraiment quelle structure locale va pouvoir assumer le travail de proximité qu'il assure : Aide Personnalisée d'Autonomie (APA), Insertion (RMI), Transports, Viticulture,…
Vote : 15 POUR
Demande subvention éclairage public :
Cette subvention nous permettra de continuer la modernisation et l'amélioration de l'éclairage public, en remplaçant les vieux luminaires.
Il faut aussi rajouter un projecteur sur le parking de l'école et un sur le petit parking de l'avenue de la mer afin de mieux les éclairer la nuit, après la casse de vitres et les vols dans les voitures. La subvention s'élèvera si nous l'obtenons à 15 000 € maximum.
Vote 15 POUR
Paiement de loyer d'un local municipal :
La date démarrage du snack " L'Entrevue " a eu lieu plus tard que prévu initialement à cause de travaux rendus nécessaires pour des raisons de sécurité. Il était convenu qu'en échange des travaux, un mois de loyer serait déduit. La délibération prise doit tenir compte du retard initial et faire démarrer le loyer de 500 €/mois à partir d'Octobre.
Vote : 15 POUR
Factures dépenses investissement :
changement de la clim de la maternelle. Facture à payer sur budget 2009.
Maîtrise œuvre de EAU Electricité 5 980 €
2 lave-vaisselle de la cantine 1100 €
Le financement de ces dépenses était prévu dans le budget investissement 2008, il sera pris sur les restes à réaliser 2008. Une délibération est nécessaire pour payer les restes à réaliser en investissement tant que le Budget Primitif 2009 n'est pas voté.
Vote : 15 POUR
Information et débats :
Commission urbanisme :
Poursuite du travail sur la récupération de la taxe foncière. Il est important de faire un inventaire des travaux qui n'ont pas été déclarés (exemple : transformation d'un garage en pièce à vivre). Les impôts seront amenés à demander aux habitants concernés de régulariser leur situation. Mais cela va nécessiter aussi un gros travail à faire aussi en mairie. Ce travail sera ensuite présenté pour avis à la commission locale des impôts.
Projet de la Maison de retraite :
Rencontre récemment avec Mr Montagne de la Mutuelle du " Bien vieillir " qui est prêt à nous aider à la réalisation de cette maison de retraite. L'idée est aussi de fédérer d'autres villages voisins. Projet de 65 lits en rentrant dans le schéma gérontologique du département, avec une unité Alzheimer (14 à 22 lits). Cette maison de retraite pourrait créer environ 50 emplois.
Cette mutuelle fait partie de la Mutualité Française (preuve de sérieux).
8 000 m² demandés (construction en R + 1 ou R + 2). La mutuelle aimerait le terrain à 1 euro symbolique mais le prix normal est 75 € HT le m². Nous avons prévu 5 600 m² dans le cadre de notre ZAC et il ne sera pas possible de céder le terrain pour 1 €.
ZAC : 5 propriétaires ont déjà signé et les négociations avec certaines familles sont en très bonne voie. Il est à envisager peut-être une petite expropriation pour 200 m². Les terrains sont vendus à 27 € le m². Ce prix est aussi une base de prix pour l'avenir. Il n'y aura pas de prix supérieur à cela.
Tribunal administratif :
Les propriétaires qui demandaient à la commune de leur rembourser leur alimentation en électricité et de réaliser amenée du réseau téléphonique ont été déboutés par le Tribunal Administratif. Il faut attendre l'extinction des délais de recours (possibilité d'appel) pour être sûr d'avoir obtenu gain de cause.
AGGLO :
Un séminaire d'agglo est prévu pour revisiter le projet global. Notre commune sera représentée par les deux conseillers titulaires (Véronique Tremblay et Alain Romero) et les deux suppléants (Béatrice Caral et Christophe Llop) lors de cette réunion qui a lieu le samedi 21 février de 8 h à 12 h 30 à Lignan sur Orb.
Fibre optique
Des travaux sont faits actuellement par le département (programme " Num'Hérault "). Il suffit de voir les traces laissées par une petite tranchée vitre rebouchées sur les bandes de roulement de certaines rues de Béziers ou sur nos départementales. Mais l'Agglo va alimenter les endroits qui ne font pas partie du programme " Num'Hérault " avec en priorité le branchement des bâtiments administratifs et des entreprises. Ainsi notre village grâce à l'installation de la fibre optique sera desservi à 99% par l'internet à Haut Débit.
Mr le Maire précise qu'il faudrait vérifier aussi avec France Télécom s'ils prévoient d'anticiper l'agrandissement du village et donc les travaux à faire.
Info sur la Ligne à Grande Vitesse (TGV) :
Il faut se mobiliser pour défendre le projet et surtout celui de la gare TGV à Béziers.
Les projets prévoient 2 tracés : 1 au Nord avec une gare possible vers Ribaute et 1 au Sud vers Béziers Est. Projet aussi d'avoir une gare à Salles d'Aude. Mais le placement de la gare à Béziers Est répond parfaitement aux critères des chemins ferrés de France. Le tracé nord n'a pas la faveur des pronostics.
Début avril au Palais des Congrès aura lieu une réunion publique de concertation pour soutenir le projet de Béziers et il faudra absolument y assister nombreux.
Commission CULTURE :
Ciné itinérant : lors d'une dernière réunion à Bassan, les élus ont choisi les 3 derniers films de l'année. Suite à une nouvelle organisation, Mr Picard reprend l'action faite jusqu'à présent par la Fédération du Cinéma Itinérant, de façon totalement bénévole. A partir d'octobre, le cinéma itinérant nous coûtera 200 € pour 9 films (+ affiches) et les recettes seront versées à Mr Picard. Un courrier de confirmation de Mr le Maire est à faire.
Par contre, les élus constatent que peu d'habitants viennent aux séances et c'est dommage. Comment faire pour motiver plus les espondeilhanais ? L'information est faite (affiche sur la grille de la mairie et dans les villages voisins, petit papier dans les boîtes aux lettres, publications.) mais seulement une dizaine de personnes sont présentes régulièrement.
Il nous faut envisager un bulletin CULTURE à l'intérieur du BIM (reprendre la rubrique " Cinéspondeilhan ") avec les infos sur le cinéma (dates films). Ceci nous évitera une distribution supplémentaire.
Pourquoi ne pas organiser aussi quelque chose de convivial pour les séances. Penser aussi à une séance d'été (en plein air) dans la cour de l'école.
ASSOCIATIONS :
Compte-rendu du Conseil Association du 2 février : Faire attention aux manifestations qui par manque de vigilance de notre part se produisent au même moment (exemple : les Pitchous et la pétanque le 6 juin). Réflexion aussi sur la multitude des animations sur une année avec de moins en moins de monde. Pourquoi ne pas faire des projets communs entre associations soutenus par la mairie et /ou l'agglo, des manifestations autour du patrimoine, du sport,…
Commission TRAVAUX :
Réunion du 26 janvier : travail sur les priorités dans les travaux à faire. L. Borras constate qu'il y a beaucoup de choses à faire, le temps passe vite et les plannings ne sont pas faciles à établir. Il faut absolument valider les priorités et s'y tenir. Si une réalisation n'a pas été faite dans l'année elle devient prioritaire l'année suivante. Peut-être pourrait-on aussi envisager de faire des travaux par des entreprises mais il faut les prévoir dans le budget.
Stationnement dans les rues du village : continuer les programmes pour Carapattes qui vont nous demander de placer des barrières Rue de la Tuilerie pour assurer le cheminement des piétons (un courrier sera envoyé aux riverains côté N° pairs) ; l'amélioration des stationnements dans la rue de la Chapelle et au coin de l'ancienne maison Grégoire (rue Traversière) : il faut absolument assurer le passage du camion de ramassage des ordures ménagères !
Des cendriers ont été commandés pour poser à l'extérieur de la Salle des Fêtes, sur le boulodrome et sous le marronnier.
Nouvelle salle du Conseil : détails de décoration à terminer. Rideaux à coudre. Prévoir un écran amovible et déplacement des tableaux en poterie réalisés pour le centenaire de la mairie, actuellement dans le secrétariat, sur le mur entre la porte côté cour et la fenêtre côté cour.
Etudes à lancer :
Ok pour démarrer schéma directeur et étude de circulation.
Programmer une étude de vérification des installations électriques.
CCV :
Réunion sur les CHIENS le 31 janvier
18 personnes dont 9 propriétaires de chiens. Proposition de faire une seule distribution de sacs pour inciter les gens à les utiliser. Réunion constructive, beaucoup de compréhension et de responsabilisation. Un problème de " chiens hurleurs " (à Cabrerolles) reste à régler.
V. Tremblay intègre le CCV à compter de ce jour.
CCAS : réunion 28 janvier
Projet de local (Bains Douches) que le CCAS pourrait utiliser comme lieu d'accueil (une fois par mois). Quelques petits travaux à faire. La salle resterait en service pour les autres associations. Elle ferait aussi office d'un espace pour les " mamettes " qui aimeraient se retrouver. Un placard aussi à prévoir pour démarrer une petite banque alimentaire.
Formation pour les membres du CCAS à l'initiative du CCAS d'Espondeilhan pour les CCAS de l'agglo : 3 fois 2 jours pour savoir répondre ou réagir à une situation donnée.
Projet de prévention sur les conduites addictives (pour jeunes, adultes, anciens) : réunion avec le réseau de Santé, les CCAS des villages voisins, travail de prévention au moment des évènements festifs (été).
Projet sur le covoiturage : Le système existe dans beaucoup de villes. Le but est d'utiliser les ressources des 4000 voitures qui passent tous les jours dans le village et mettre à disposition des places de parking (42 à Trascastel) et ceci afin de réduire les charges de voiture, la pollution,… Travailler sur la mise en place d'un système et communiquer sur les autres villages. Se greffer sur les sites de covoiturage déjà existant.
Jeunesse : projet Cantonal autour des jeunes
Le démarrage est un peu lent et nous avons la chance de déjà avoir un projet jeune avec le BMX et l'association créée " Team ECB ". Un questionnaire va être remis au collège et au lycée aux jeunes de nos communes pour avoir leur avis. Des réunions publiques ont déjà eu lieu mais sans succès.
Consignes d'utilisation de la salle des fêtes.
Un document est en cours d'élaboration pour être affiché à l'intérieur de la salle pour une meilleure utilisation. Rappel: le stationnement est interdit sur la place, on peut y accéder pour déposer ou enlever des marchandises mais ne pas y rester.
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| Conseil du14 janvier 2009 |
Présents : Alain Romero, JP Lambert, L. Borras, A Bodenan, G De Fozières B Caral, V. Tremblay, C Béliard, S Villeneuve, JC Vital, M Camus, M Derson, A Courrège.
Absents : C Brieudes pouvoir à B Caral.
Secrétaire de séance : M. Camus.
Intervenant : Mr Olivier Tihy - directeur société Energie Europe Service.
Projet à Cabrerolles pour l'installation d'une ferme photovoltaïque sur 9 ha.
Il intervient pour nous présenter ce projet sur une zone définie par notre futur PLU en A0 (zone qui ne peut recevoir de constructions et qui se trouve proche d'une zone boisée à protéger).
Une étude globale sera faite par l'Agglo sur les projets d'installations favorisant les énergies renouvelables. La commune attendra de toute façon le résultat de l'étude portée par décision l'agglo. Nous choisirons s'il y a lieu une réalisation dans l'intérêt de tous et qui rentrera dans le schéma global de notre commune.
La société Energie Europe Service est spécialisée dans l'installation d'électricité.
500 projets en France depuis 1984 : réseau chaleur pour communes, hôpitaux, électricité pour différentes usines), principalement en cogénération : groupes électrogènes dont on récupère aussi la chaleur du moteur.
Actuellement 20 projets de ce type ont été déposés entre novembre 08 et janvier 09 (plusieurs sur le Languedoc Roussillon et un peu aussi en région Provence Alpes Côtes d'Azur).
Les panneaux photovoltaïques sont d'origine canadienne car de meilleure qualité, et de meilleur rendement (16%) et de coût plus faible.
Choix de plusieurs terrains en se souciant de l'aspect environnemental (il ne doit y avoir aucun problème environnemental : monuments, flore, animaux, pollution nappe phréatique), de l'aspect esthétique (peu d'emprise sur les habitations autour). Espondeilhan est bien placé car un poste électrique source est proche (avenue de la Gare, mais nécessiterait un raccord souterrain entre Cabrerolles et le poste électrique).
La ferme photovoltaïque se présente ainsi: panneaux à 60 inclinés de 36 cm à 2,84 m au dessus du sol, entourés de grillages de 2,44 m de haut surveillés par des caméras. L'ensemble de l'installation est entièrement démontable en fin de contrat. La société achète le terrain et pour entretenir le terrain, mise en place d'un élevage de ruminants (chèvres, moutons) ou d'un fauchage régulier si nécessaire.
Un permis de construire devra être déposé en mairie pour les " abris " (bâtis sur le terrain où du matériel sera installé) et sur les socles en béton nécessaire. Au bout du contrat, si cette construction a été faite on peut être certain que le terrain deviendra alors constructible… ce qui va à l'encontre des choix faits pour le PLU arrêté !
Il semble que ce type de centrale photovoltaïque n'est plus dans l'air du temps, de l'aveu même de M. Tihy l'avenir est aux panneaux solaires en toiture et on peut penser que dans 4 ans on fermera un tel site. Que deviendra-t-il alors? Si un permis de construire a été obtenu sur ce terrain, il sera constructible.
Monsieur le Maire précise que ce projet arrive, mais la Commune ne l'a pas prévu. Avec le futur PLU, nous avons même prévu décidé en accord avec la DDE de protéger cette zone de Cabrerolles (zone boisée classée, habitations à protéger).
Cela ne correspond donc pas aujourd'hui à notre projet d'urbanisme et donc on ne peut pas répondre favorablement à cette installation. Cela a été l'avis envoyé à la DDE de la part de la commune.
Plusieurs questions clôturent le débat :
- Quels seraient les avantages pour notre Commune ? Une Taxe Professionnelle mais qui de toute façon irait à l'Agglo.
- Comment le site pourrait-il être camouflé par de la végétation ? M. Borras précise que lors de l'installation du poste source électrique, la promesse avait été faite aux élus de " camoufler " cette zone et rien n'a été fait. On voit ce poste de partout aux alentours.
- Combien d'années d'amortissement pour ce projet ? : Mr Tihy répond qu'un tel projet est amorti en 12 ou 13 ans, voilà pourquoi le contrat est de 20 ans.
ORDRE DU JOUR DU CM :
Approbation du PV du 17 décembre.
Quelques modifications de dates ont été faites : une séance de le cinéma passe du 19 juin au 12 juin.
Modification dans la façon de présenter la Délibération Modificative suite à remarque du percepteur. Vote : 15 POUR
Bilan des festivités :
Cérémonie des Vœux le samedi 10 janvier : entre 180 et 200 personnes présentes. Les gens étaient contents.
Mr le Maire avait cette année invité toutes les personnes qui s'investissent dans la commune (CCV, Parents d'Elèves, Différentes commissions), ainsi que les nouveaux arrivants sur la commune. Plusieurs maires de l'Agglo étaient aussi présents. Trouver une idée pour mettre plus en avant les nouveaux arrivants : idée de remise de cadeau, de présentation…
La commission festivités gardera ces idées en mémoire pour l'an prochain et devra préparer cela pour les vœux de l'an prochain
Réveillon des associations le 31 décembre : très belle soirée, bon repas.
Calendrier des manifestations :
Une remarque est faite pour attirer l'attention sur les dates où 2 associations organisent une manifestation le même jour. Ceci sera précisé en Conseil Associatif.
Une demande de est formulée par l'Association " Le Cœur sur la Main " en remplacement de leur repas prévu le 14 février. Elle souhaite organiser un grand vide-grenier dans le village. Monsieur Borras précise que ce genre de manifestation est soumis à une réglementation stricte, à savoir une demande 3 mois à l'avance à la Préfecture pour un vide grenier occupant plus de 300 m², mise en place d'un registre des objets. Pour le 14 février, le délai est dépassé. La demande de l'association est donc rejetée en l'état.
Inauguration des locaux de l'école à grouper avec la nouvelle salle du conseil : la date du samedi 4 avril à 11h est retenue. Nous pourrions aussi y associer les associations (Foyer Rural pour la Chorale, autre ?).
Proposition est faite aussi de lancer un Concours auprès des enfants pour trouver un nom à l'école. Réfléchir à comment on présente le concours, mise en place d'un cadre pour proposer un nom, récupérer les propositions auprès de différents groupes de personnes (enfants, parents, CLSH, enseignants, habitants….), organiser un jury.
Article dans le BIM pour présenter le projet, information au sein de l'école. Penser à préparer une plaque à dévoiler le jour de l'inauguration. Invitations à faire pour tous les acteurs sans oublier les entreprises, l'architecte. Demander à l'Ecole de proposer un modèle pour l'invitation.
DELIBERATIONS :
Participation financière nouvelle caserne des pompiers de Magalas.
17 communes sont concernées. Montant total : 2 millions d'euros. Projet de créer un SIVU.
Terrain prévu près déchetterie vers St Geniès de Fontedit. Subvention par le conseil général (282 000 euros)
Pour notre commune, la participation sera de 8 900 € les 3 premières années, et 7 000 € les 17 années suivantes. Nouvelle charge importante pour notre commune. Il est indispensable de participer, les secours sont l'affaire de tous. Vote : 15 POUR
Paiement Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur pour une animatrice :
400 € pour la formation qui est prévue pour fin janvier. Cela fait partie de la formation des personnels. Vote : 15 POUR
Dissolution du Syndicat Intercommunal Pays de Thongue/Libron/Peyne.
Ce syndicat est inactif depuis plus de deux ans. A la demande de la Préfecture et comme le prévoient les textes, il faut décider de le dissoudre. Vote : 15 POUR
Répartition du personnel communal (CLSH et mairie) pour contrat enfance jeunesse. Une proratisation se fera sur l'année pour que les salaires soient directement imputés sur le budget du CLSH. Pourcentage à faire en fonction des vacances. Vote : 15 POUR
INFORMATIONS ET DEBATS
Travail des commissions :
Plusieurs commissions devront se réunir pour travailler et préparer le travail de l'année.
- Commission Travaux : doit préparer les projets de travaux avant de faire le budget. Prochaine réunion : lundi 26 janvier 18h
- Commission finances : plusieurs étapes d'ici fin janvier et ensuite prévisions en février. Le budget ne peut être finalisé que lorsque nous connaîtrons les dotations de l'état, en général début avril. Prochaine réunion : mardi 10 février 17h30
- Commission Communication : réfléchir à la présentation et rubriques au futur du journal, réaménagement affichage et optimiser le rangement dans la mairie.
- Commission Cadre de vie : avant le printemps pour prévoir fleurissement.
Ces 2 dernières commissions doivent proposer des dates pour le CM du 4 février
Point sur les TRAVAUX :
Réalisations en cours : dès le 15 janvier, attaquer la couche de peinture dans la nouvelle salle du CM qui devra être prête le 5 février.
Un employé sera absent 2 x 1 mois pour raison de santé. Il est nécessaire d'embauche d'un remplaçant car il est trop difficile de gérer les choses à faire avec seulement 2 personnes. Rappel : l'assurance rembourse une grande partie du salaire de l'employé absent pour maladie.
Le Tracé pour Carapattes est programmé pour la semaine prochaine ; des barrières sur l'av. de la tuilerie seront installées pour empêcher le stationnement et protéger le passage des usagers de Carapattes.
un Courrier a été envoyé à l'architecte (école) pour certaines malfaçons et travaux non terminés.
Cendrier à prévoir devant la salle des fêtes et sur le terrain de boules pour les fumeurs.
Une nouvelle date est prise pour une visite du chemin de Cabrerolles : samedi 17 janvier 9h
Urbanisme :
impôts/cadastre : nous recevons un CD tous les ans avec informations sur chaque local. Il faut ensuite organiser une visite pour vérifier la correspondance avec le permis de construire. Les constats faits déboucheront sur l'envoi d'infos aux services du cadastre qui feront le nécessaire auprès des propriétaires eux-mêmes.
Les premiers retours des personnes publiques associées pour avis sur le PLU sont OK.
Réalisation du cahier des charges pour études accessibilité et sécurité : A. Courrège nous a donné un exemple qui servira de base de travail.
Carapattes : attente des tracés et de la mise en place des barrières pour démarrer. Tout est prêt.
Projet Lieu d'accueil parents enfants à Puissalicon : lieu pour recevoir des parents ou des enfants en difficultés qui sont seuls (famille divorcée, monoparentale). Ce sera un lieu d'écoute, de rencontres, encadré par un animateur, un psychologue… ouvert 1 journée par semaine. Aide du Conseil Général, de la CAF, Etat, mais il leur manque 700 € à partager avec entre 5 communes.
Réunion Jeunes à Tourbes jeudi 8 janvier, dans le cadre du projet jeune cantonal : Cette première réunion était une prise de contact, les résultats concrets viendront lors des réunions dans chaque commune. Pour Espondeilhan, elle est prévue jeudi 15 janvier, à 15 h.
CULTURE :
Une nouvelle demande pour le Cinéma itinérant. La Fédération est en difficulté. Elle a déjà envoyé des courriers précisant que les subventions diminuant, elle ne pourrait plus continuer son action. Suite au dernier Conseil d'Administration, la fédération arrête le cinéma itinérant pour des raisons financières. Mr Picard qui vient, depuis plusieurs années, ici nous présenter les films aimerait continuer sans la fédération. Il vient de créer sa propre association et nous demande donc 200 € par an (octobre à juin) pour continuer le cinéma itinérant. Il continuera à encaisser le montant des entrées. Notre acceptation dépendra du financement demandé (nous avons versé 2 000 € en 2008).
CCAS :
Problème des personnes âgées : sur le village quelques personnes repérées sur différents problèmes (personnes en danger pour leur santé, personnes en au bord de l'isolement). Ces problèmes existent ici comme partout ailleurs mais le fait que nous soyons dans un village et plus proches des gens, il serait intéressant de les recenser.
Un lieu d'accueil est de plus en plus nécessaire. La salle des bains douches pourrait être utilisée, en partageant avec les associations.
AMENAGEMENTS :
Demande d'un placard dans WC du personnel (rez-de-chaussée), ainsi qu'un placard à Salle des fêtes pour les balais et autres.
Demande du CLSH d'emprunter des ordinateurs qui sont pour l'instant au LAM inutilisés au Lieu d'Accès Multimédia.
Achat d'un aspirateur pour le ménage mairie.
Déchetterie du SICTOM : l'éclairage nocturne de la déchetterie est-il nécessaire ? Information à demander au SICTOM.
Défibrillateur : suite à une information communiquée par le corps médical et en provenance de l'agglo ce matériel est à utiliser avec de grandes précautions et par des personnes formées à son utilisation. Il peut être dangereux en cas de mauvaise utilisation. Aucun projet d'achat pour le village donc, surtout que seul Monsieur le Maire est responsable des éventuels soucis causés par son utilisation.
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